Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SOREL Karim	Le reclassement externe au Luxembourg comme instrument de harcèlement moral	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°21, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2014, pp. 9-18.	2014
menu_book KUNITZKI Norbert Von	Le réaménagement de la fiscalité luxembourgeoise	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 13(1966), n°23, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1966, p. 3 ; D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 13(1966), n°24, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1966, p. 6 ; D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 13(1966), n°25, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1966, p. 8 ; D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 13(1966), n°26, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1966, p. 8 ; D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 13(1966), n°23, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1966, p. 8.	1966
menu_book HUSS Alphonse	Le rapprochement des législations en union économique: données du problème, expériences faites	Nancy, Centre Universitaire Européen, Polyc. Nancy, 1960, 14 pages.	1960
menu_book CAPESIUS Paul	Le rapport de la Commission européenne des droits de l'homme adopté le 10 février 1993 concernant la requête de M.ABDULKADIR Sahinter dirigé contre la République Fédérale d'Allemagne	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 1/2, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 1996, pp. 101-104.	1996
menu_book DELVAUX Michel	Le racisme un problème au Luxembourg	D'Lëtzerbuerger Land, n°30, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1972.	1972
menu_book LEMPEREUR Claude	Le rachat par une société anonyme de ses propres actions. Tendances récentes en droit comparé et perspectives européennes	Revue de la banque, volume 37, n°4, Bruxelles, Kluwer, 1973, pp. 305-330.	1973
menu_book SCHMIT Jean-Michel, BOUCLIER Jérôme	Le rachat d’actions propres	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp.3-10.	2010
menu_book DECKER Nicolas	Le Protocole portant modification de la Loi uniforme Benelux sur les marques signé à Bruxelles le 2 décembre 1992	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV/1994, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1994, pp. 266-314.	1994
menu_book GEUS Jean-Claude	Le Protocole n°11 à la Convention européenne des droits de l'homme : la grande illusion ?	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1994, pp. 14-19.	1994
menu_book FLAUSS Jean-François	Le Protocole n°11 : coté Cour	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1994, pp. 3-13.	1994
menu_book PETTITI Louis-Edmond	Le Protocole n°11 - Bilan et perspectives	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1994, pp. 20-24.	1994
menu_book MISCHO Jean	Le projet d'une constitution pour l'Europe	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume IX, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2005, pp. 115-143.	2005
menu_book PRÜM André	Le projet de refonte globale du droit des sociétés	dans : Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 175-203.	2008
menu_book SPIELMANN Dean	Le projet de loi sur l'entraide judiciaire internationale en matière pénale	A.G.O.N., n°18, 1998, pp. 2-6	1998
menu_book CRASQUIN Pierre	Le projet de loi sur la fondation patrimoniale	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 6, n°7-8/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 235-240.	2013
menu_book COURBIS Julien, MONMOUSSEAU Jean-Philippe	Le projet de loi relative à la fondation patrimoniale	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°10, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 13-25.	2013
menu_book STEICHEN Alain	Le projet de loi relatif à la relance de l'investissement par l'impôt	Notes financières de la Banque Générale du Luxembourg, n°41, Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, 1993, pp. 7-14.	1993
menu_book GUDENBURG Georges	Le projet de loi portant modification de la loi du 19 juillet 2004 concernant l’aménagement communal et le développement urbain	JurisNews - Droit administratif, Volume 2, n°3/2005, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2005, pp. 55-56.	2005
menu_book SPELTZ Pascale	Le projet de loi luxembourgeois sur le droit d'auteur, les droits voisins et les bases de données	Bruxelles, A. & M., 1997, pp. 434-440.	1997
menu_book DUMONT Charles	Le projet de loi luxembourgeois sur le droit d'auteur	Revue internationale du droit d'auteur, année 6/1955, Paris, Lemoine, 1955, pp. 17-45.	1955
menu_book LE GOUEFF Stéphan	Le projet de loi luxembourgeois sur le commerce électronique : e-com en toute sécurité ?	Annales du droit luxembourgeois, n°8(1998), Bruxelles, Bruylant, 1999, pp. 411-427.	1999
menu_book COLLECTIF	Le projet de loi concernant les conventions collectives du travail	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°1, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1956, pp. 10-14.	1956
menu_book RAUCHS Pierre	Le projet de Code de la consommation luxembourgeois	dans : La Codification en droit luxembourgeois du droit de la consommation, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, 168 pages, pp. 51-68.	2009
menu_book PESCATORE Pierre	Le progrès technique et l'ordre social	Revue technique luxembourgeoise, n°1, Luxembourg, Association luxembourgeoise des ingénieurs et industriels, 1966, pp. 5-12.	1966
menu_book ENTRINGER Fernand	Le procureur général, la légalité et la légitimité	D'Lëtzerbuerger Land, 31 octobre 1996, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1996, pp. 8-9.	1996