Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PRUSSEN Yves, BERTHA Martina	L'échange automatique des renseignements à des fins fiscales. Quo vademus	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2931-2968.	2014
menu_book FESSEY Noël	Learning to talk about distribution networks	Luxembourg Fund Review, n° 13, Bruxelles, IFE, 2010/09-10.	2010
menu_book PRINZ Udo, POELMANS Olivier	Le virement	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 785-848.	2014
menu_book SCHAFFNER Jean	Le trust et la fiducie en droit fiscal luxembourgeois	dans : Droit fiscal luxembourgeois, Livre jubilaire de l’IFA Luxembourg, Bruylant, 2008, pp. 129-154.	2008
menu_book PERRIN Julien J.-V.	Le trust à l'épreuve du droit successoral en Suisse en France et au Luxembourg : étude de droit comparé et de droit international privé	Comparativa, Genève, Droz, 2006, 356 pages.	2006
menu_book GRAFF Catherine	Le travailleur désigné : un acteur contribuant à la promotion de la prévention des risques professionnels	Entreprises Magazine, n°52, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, 2012, pp. 79-80.	2012
menu_book ADT quart Monde	Le travail - un droit : Université populaire quart monde Luxembourg	Luxembourg, ADT quart monde, 1996, 20 pages.	1996
menu_book DIAMANT-BERGER Odile	Le transsexualisme : actes de la réunion tenue le 17 juin 1983 Palais du Luxembourg	Collection de médecine légale et de toxicologie médicale n°127 Série I, Droit et éthique médicale vol. 1, Paris, éditions Masson, 1984, 158 pages.	1984
menu_book MASSARD Hélène	Le transfert international de siège des sociétés en droit luxembourgeois	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 35, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2012, pp. 769-795.	2012
menu_book BOURTEMBOURG Jean-Nicolas, GROELLY Jean-Marc	Le transfert de résidence fiscale des sociétés	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 9-14.	2009
menu_book DE VAUPLANE Hubert	Le transfert de propriété des titres dématérialisés	dans : Les opérations boursières en Europe : vers un droit commun ? = Stock exchange transactions in Europe : towards harmonized legislation ? Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 145-174.	2002
menu_book DUPONT Philippe	Le transfert de propriété à titre de garantie (commentaire de la loi du 1er août 2001 relative au transfert de propriété à titre de garantie)	Bulletin Droit & Banque, n°34, Luxembourg, ALJB, 2003, pp. 8-22.	2003
menu_book BAHAR Rashid	Le transfert de patrimoine professionnel. Une contribution helvétique au droit des sociétés luxembourgeois	dans : Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 107-141.	2008
menu_book GREFF Franck	Le tracé du tram dans la Ville de Luxembourg (suite)	JurisNews -Droit de la construction & immobilier, Volume 6, n°6/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 181.	2013
menu_book GREFF Franck	Le tracé du tram dans la Ville de Luxembourg	JurisNews -Droit de la construction & immobilier, Volume 6, n°5/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 177-180.	2013
menu_book LIGETI Katalin, TOSZA Stanislaw	Le système pénitentiaire luxembourgeois	dans : J.P. Céré, C. E. A. Japiassú (eds.), Les systèmes pénitentiaires dans le monde, Paris, Dalloz, 2011, pp. 255-277	2011
menu_book AGDL	Le système de garantie des dépôts et d'indemnisation des investisseurs au Luxembourg	Luxembourg, Association pour la garantie des dépôts, 2001, 28 pages.	2001
menu_book THIELEN Lex	Le syndic de copropriété et le cadastre vertical	habiter.lu, éd. juin 2012, Luxembourg, 2012.	2012
menu_book THIELEN Lex	Le sursis au déguerpissement	habiter.lu, éd. novembre 2012, Luxembourg, 2012.	2012
menu_book BERNA Paul, LAMBE Anne	Le statut du dirigeant social – Salarié ou indépendant ? (2ème partie)	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 3-9.	2013
menu_book LEDAIN Santiago Richard, LAMBE Anne	Le statut du dirigeant social – Salarié ou indépendant ? (1ère partie)	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 9-17.	2013
menu_book MINISTÈRE de la Justice	Le statut des incapables majeurs	Luxembourg, Service Information et presse, 1985, 16 pages.	1985
menu_book SCHIRRER Cédric, VENKATAPEN Donald	Le statut des dirigeants dans le secteur des assurances	dans : « Les professionnels du secteur de l'assurance au Luxembourg - Les apports de la loi du 12 juillet 2013 », Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp.43-65	2014
menu_book BRAUN Andrée	Le statut de la copropriété des immeubles bâtis	Luxembourg, Union luxembourgeoise des consommateurs, Kredietbank, Fr. Faber, 1988, 32 pages.	1988
menu_book DJAZAYERI Azadeh, GRASSO Donata	Le soutien abusif de crédit ou les limites du refinancement en temps de crise	Bulletin Droit & Banque, n°45, Luxembourg, ALJB, 2010, pp. 53-62.	2010