Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book STEFFEN Jean, THOMA Françoise	Le réveil du compte courant dormant – Analyse juridique	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 761-778.	2004
menu_book DI STEFANO Mario	Le représentant permanent et la représentation des sociétés administrées par des personnes morales	taxTODAY, Kluwer, 2007.	2007
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Le renvoi préjudiciel au sens de l'article 177 du Traité CEE	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV/1992, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1992, pp. 1-49.	1992
menu_book BOONE Daniel, TROTSKA Alina	Le renouveau de la commandite : commandite simple et commandite spéciale, 3ème Partie	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 6, n°1-2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 211-218.	2013
menu_book BOONE Daniel, TROTSKA Alina	Le renouveau de la commandite : commandite simple et commandite spéciale, 2ème Partie	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 5, n°10/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 207-210.	2012
menu_book BOONE Daniel, TROTSKA Alina	Le renouveau de la commandite : commandite simple et commandite spéciale, 1ère Partie	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 5, n°8/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 199-202.	2012
menu_book CHARLIER Isabelle	Le renforcement des droits des actionnaires de sociétés cotées : loi du 24 mai 2011	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 4, n°6/2011, BOONE Daniel (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 151-154.	2011
menu_book COLETTE-BASECQZ Nathalie	Le rejet des infractions purement matérielles en droit pénal et la consécration d’un élément moral pour toute infraction, Observations sous arrêt cour de Cassation du 25 février 2010	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°11, Bruxelles, Larcier, octobre 2010, pp. 184-188.	2010
menu_book BUYLE Jean-Pierre	Le règlement général des opérations du banquier et son opposabilité au client en droit belge	Bulletin Droit & Banque, n°26, Luxembourg, ALJB, 1997, pp. 19-22.	1997
menu_book WILWERTZ Paul	Le règlement des conflits et l'organisation des voies de recours en droit social luxembourgeois	Revue de droit social et des tribunaux de travail, Bruxelles, 1950, 11 pages.	1950
menu_book ELVINGER André	Le règlement de procédure devant les juridictions administratives une loi qui n'est pas que de procédure	Annales du droit luxembourgeois, n°9(1999), Bruxelles, Bruylant, 2000, pp. 67-117.	2000
menu_book THIELEN Lex	Le règlement de copropriété	habiter.lu, éd. octobre 2013, Luxembourg, 2013.	2013
menu_book GOSSET Anne	Le règlement (CE) n°44/2001 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale et l’exception luxembourgeoise	Bulletin Droit & Banque, n°33, Luxembourg, ALJB, 2002, pp. 5-20.	2002
menu_book THEWES Marc	Le régime politique du Grand-Duché de Luxembourg	dans : Les systèmes politiques des pays de l'Union européenne, Collection U. Droit, Paris, Editions Armand Colin, 1994, pp. 313-348.	1994
menu_book VERWAECK L.	Le régime pénitentiaire au Grand Duché de Luxembourg	Revue de droit pénal et de criminologie, année 1923, Nivelles, Imprimerie pénitentiaire, 1923, pp. 983-990.	1923
menu_book BODRY Alex	Le régime parlementaire du Luxembourg - mythe ou réalité ?	Tageblatt : Zeitung fir Lëtzebuerg, n°240, Esch-sur-Alzette (Luxembourg), 2008, pp. 15-18.	2008
menu_book FERRON Jean-Pierre	Le régime municipal de l'ancienne ville de Luxembourg	Luxembourg, Heintzé Frères, 1861, 42 pages.	1861
menu_book ARENDT Ernest	Le régime médico-social. Propositions pour une réforme de l'article 308 du CAS	Le corps médical : bulletin d’information et organe officiel de l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, année 12/1971, n°2, Ettelbruck (Luxembourg), Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, 1971, pp. 105-122.	1971
menu_book METZLER Léon	Le régime légal des sociétés et des associations en droit luxembourgeois	dans : Revue pratique des sociétés civiles et commerciales, n°3072, Louvain, Imprimerie Van Linthout, 1930, pp. 242-256.	1930
menu_book MARIN Xavier	Le régime juridique et fiscal des sociétés, y compris les sociétés de participations dans le Grand-Duché de Luxembourg	dans : Revue des sociétés, Tome XLIX, année 1931, n°6, Paris, Dalloz, 1931, pp. 223-252.	1931
menu_book DUPONT Philippe, STEICHEN Alain	Le régime juridique et fiscal des sociétés et des associations dans le Grand-Duché de Luxembourg	Paris, Librairie Générale, 1983, 250 pages.	1983
menu_book SETTIMO Auguste	Le régime juridique et fiscal des sociétés et des associations dans le Grand-Duché de Luxembourg	Paris, Librairie Générale, 1933, 250 pages.	1933
menu_book METZLER Léon	Le régime juridique et fiscal des sociétés à responsabilité limitée dans le Grand-Duché de Luxembourg	Paris, V. Bück, 1933, 370 pages.	1933
menu_book ELVINGER André	Le régime juridique et fiscal des émissions d'actions et d'obligations au Luxembourg	dans : Les émissions de titres de sociétés en Europe et aux Etats-Unis, Bruxelles, Presses Universitaires, 1970, pp. 301-313.	1970
menu_book WEBER Paul	Le régime juridique des organisations professionnelles au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Le régime des organisations professionnelles dans les pays membres de la C.E.C.A., Luxembourg, Haute Autorité C.E.C.A., 1966, pp. 489-527.	1966