Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book THIEL Elodie, HELVIG Arnaud	Le régime juridique des opérations bancaires en ligne à l'épreuve de la réalité	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1061-1104.	2014
menu_book POULLET Corentin	Le régime juridique des mesures techniques de protection des oeuvres en droit luxembourgeois : l'adaptation du droit d'auteur à la société d'information	Annales du droit luxembourgeois, n°13(2003), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 595-612.	2005
menu_book THIELTGEN Nicolas	Le régime juridique des intérêts dans la perspective du banquier luxembourgeois	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 903-948.	2014
menu_book SEDLO Adrian	Le régime juridique des contrats de swap au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin Droit & Banque, n°hors série, Luxembourg, ALJB, 2001, pp. 7-29.	2001
menu_book KAYSER Jan, DE GOBERT Déborah	Le régime international des garanties dans les contrats de vente d'actions	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°88, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 356.	2008
menu_book ARVIS Hélène	Le régime général de responsabilité civile des dirigeants de sociétés commerciales au Luxembourg	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°96, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 412.	2010
menu_book KREMER Claude, WINANDY Jean-Pierre	Le régime fiscal luxembourgeois particulier de certains salariés étrangers de banque	Journal de Droit Fiscal, mars-avril 1992, Bruxelles, Bruylant, pp. 65-103.	1992
menu_book SCHAFFNER Jean	Le régime fiscal des trusts et des fiducies au Luxembourg	Trust & fiducie : concurrents ou compléments ? Actes du colloque tenu à Paris les 13 et 14 juin 2007 , Academy & Finance SA, Genève, 2009, pp. 173-192.	2009
menu_book DELVAUX Michel	Le régime fiscal des sociétés milliardaires constituées et fonctionnant conformément aux arrêtés grand-ducaux du 17 décembre 1938	Journal de l'O.E.C.L., n°9, Luxembourg, 1971, pp. 15-25.	1971
menu_book MOLITOR Roger	Le régime fiscal des sociétés mères et filiales - Etude de la fiscalité des SOPARFI luxembourgeoises	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°90/91/92, Luxembourg, Editions Saint-Paul, avril 1994, 156 pages.	1994
menu_book ARENDT Ernest	Le régime fiscal des sociétés d'assurances étrangères opérant au G.D.L.	1st international Congress of Insurance Law, Rome, 1962, pp. 1053-1070.	1963
menu_book MOFFARTS d'HOUCHENEE Stanislas De, HARMEL Pierre	Le régime fiscal de l'amortissement à l'étranger : (Allemagne France Italie Luxembourg Pays-Bas États-Unis Grande-Bretagne Canada Suède)	Collection scientifique de la Faculté de droit de l'Université de Liège, n°25, Liège, Faculté de Droit, 1967, 235 pages.	1967
menu_book ETIENNE Henri	Le régime fiscal comparé des sociétés commericales - soit par actions soit de personnes - aux Pays-Bas en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, 1957, 13 pages.	1957
menu_book WECKBECKER Jean-Marc	Le régime électoral au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Luxemburger Wort , n°77, p. 3, n°79, p. 3, n°84, p. 5, n°85, p. 4, n°88, p. 3, n°102, p. 5, n°108, p. 3, Luxembourg, éd. Saint-Paul, 1979.	1979
menu_book MARTIN Nuria I., MEVELLEC Laouen	Le régime d'intégration fiscale au Luxembourg : modalités de fonctionnement, opportunités et contraintes	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°2, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 3-12.	2009
menu_book PRÜSSEN Yves	Le régime des titres et instruments fongibles	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1287-1318.	2004
menu_book MAUL Roger	Le régime des syndicats professionnels au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Les groupements et les organismes sans personnalité juridique, Travaux de l'association Henri Capitant, Journées italiennes, Tome XXI-1969, Paris, Dalloz, 1974, pp. 222-226.	1974
menu_book MOLITOR Roger, THOMAS Louis	Le régime des sociétés mères et filiales - évolution et perspectives	Bulletin Droit & Banque, n°35, Luxembourg, ALJB, 2004, pp. 15-38.	2004
menu_book BAULER Jean-Marie	Le régime des responsabilités du personnel paramédical	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°73, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mai 1989, pp. 35-43.	1989
menu_book SPAUS Romain	Le régime des marchés publics au Grand-Duché de Luxembourg	Mémoire de recherche I.F.A., Luxembourg, 1996, 60 pages.	1996
menu_book PESCATORE Pierre	Le régime des langues au Grand-Duché de Luxembourg	Stage en Belgique de fonctionnaires des puissances signataires du Traité de Bruxelles (17-30 septembre 1951), Bruxelles, 1951.	1951
menu_book SIMOES LOPES Elisabeth, VASILIU Alexandra, SCHUMACHER Luc, STREIFF Caroline	Le régime des garanties de l’Eurosystème	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 3079-3127.	2014
menu_book THIELEN Lex	Le régime des charges dans le bail à usage d'habitation	habiter.lu, éd. décembre 2011, Luxembourg, 2011.	2011
menu_book PUTZ Jean	Le régime des cabarets. Commentaire de la loi du 12 août 1927 telle qu'elle a été modifiée dans la suite	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°47-49, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1975, pp. 1-127.	1975
menu_book KRAUS Jean-Paul	Le régime des cabarets au Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°50, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 20-32.	1981