Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BECK Henri	Le procès-verbal du conseil communal et ses expéditions	Bulletin du centre de documentation communale, Luxembourg, 1966, pp. 39-64.	1966
menu_book FALLY Vincent	Le processus de passation des marchés de l'État au Grand-Duché de Luxembourg	L'entreprise et le droit, 19ème année, n°3, Louvain-la-Neuve, 1987, pp. 252-279.	1987
menu_book PESCATORE Pierre	Le problème des libertés dans l’ordre juridique des Communautés européennes	Communication à l’occasion de la Conférence parlementaire sur les droits de l’homme dans la société moderne, Vienne, 18-20 octobre 1971, Jus gentium, Diritto delle relation internazionali, n°1, vol. 9(1972), Roma, 1971, pp. 1-9.	1971
menu_book PESCATORE Pierre	Le problème des dispositions directement applicables (self-executing) des traités internationaux, et son application aux traités instituant les communautés : rapport de l’Association luxembourgeoise pour le droit européen	dans : Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°25-26, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1965, pp. 42-54.	1963
menu_book WERNER Pierre	Le problème de la paix	Nouvelle revue luxembourgeoise Academia, n°1, Luxembourg, Association luxembourgeoise des universitaires catholiques, 1970, pp. 5-9.	1970
menu_book THILL André	Le problème de la discrimination en matière d'emploi et de profession au Luxembourg	Revue internationale de droit comparé, janvier-mars 1969, Paris, Société de Législation Comparée, 1969, pp. 77-116.	1969
menu_book SCHWINNEN Alphonse	Le problème de la dévaluation monétaire dans le Grand-Duché. Essai sur les conséquences du dualisme monétaire dans une union économique	Luxembourg, J. Beffort, 1938, 158 pages.	1938
menu_book BEFFORT Joseph, SCHAACK Alain	Le problème de la chose jugée au pénal et son influence sur le civil	Revue de droit pénal et de criminologie, n°7, année1966/67, Bruxelles, La Charte, 1967, pp. 657-695.	1967
menu_book PESCATORE Pierre	Le problème de l’argumentation juridique : quelques idées non conventionnelles	dans : Le droit. Présentation de Jean Greisch, Institut Catholique de Paris, Faculté de Philosophie, 9, Paris, Beauchesne, 1984, pp. 137-157.	1984
menu_book FRIEDEN Luc	Le prix de la démocratie pluraliste	Annales du droit luxembourgeois, n°3 (1993), Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 173-181.	1994
menu_book BERNA Paul	Le privilège mère-filiale et la propriété économique	Actualités en bref – Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, n°10, novembre 2008, pp. 15-18.	2008
menu_book MOLITOR Roger, THOMAS Louis	Le privilège des sociétés mère et filiales; évolution et perspective	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 1059-1076.	1994
menu_book WEHRER Albert	Le principe supranational dans le traité instituant la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier	dans : Mélanges Séfériades, vol. 1, Athènes, Ecole des Sciences politiques « Panteios », 1959.	1959
menu_book WEHRER Albert	Le principe supranational dans le traité C.E.C.A.	Service des publications des CE, Luxembourg, 1959, 44 pages.	1959
menu_book GOEDERT Henri	Le principe monarchique ("das monarchische Prinzip") en droit public allemand et luxembourgeois au XIXe siècle et au début du XXe siècle	Hémecht : Zeitschrift für Luxemburger Geschichte, Jg. 59(2007), n°1, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2007, pp. 19-44.	2007
menu_book THOMA Françoise	Le Principe de subsidiarité en droit communautaire : Thèse pour le doctorat en droit communautaire présentée et soutenue devant le jury de l'Université de Paris II	Publications du Centre Universitaire de Luxembourg. Droit, Luxembourg : Centre Universitaire de Luxembourg, 1999, 432 pages.	1999
menu_book THEWES Marc	Le principe de subsidiarité en droit administratif luxembourgeois	dans : R. ANDERSEN et D. DEOM, Droit administratif et subsidiarité, Bruxelles, Bruylant, 2000, pp.	2000
menu_book WIVENES Georges	Le principe de subsidiarité / rapport luxembourgeois	XVIème Congrès de la Fédération Internationale pour le Droit Européen (FIDE), volume 1, Rome, 1994, pp. 331-362.	1994
menu_book MARX Serge	Le principe de précaution et droit de l'environnement : application en droit luxembourgeois	JurisNews - Droit de l'environnement, Volume 1, n°3/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 13-16.	2013
menu_book SPIELMANN Alphonse	Le principe de l'opportunité de l'exécution des peines	Revue de droit pénal et de criminologie, n°4, Bruxelles, La Charte, 1975, pp. 316-324.	1975
menu_book STEICHEN Alain	Le principe de l'image fidèle dans la nouvelle législation comptable	Echo de l'Industrie, Luxembourg, 1984, pp. 9-15.	1984
menu_book BRAUM Stefan	Le principe de culpabilité et la responsabilité des personnes morales - remarques relatives au projet de loi luxembourgeois	dans : La responsabilité pénale des personnes morales en Europe, Bruxelles, La Charte, 2008, p. 227.	2008
menu_book HOOR Oliver R.	Le principe d'appréciation isolée des revenus au Luxembourg : guide technique	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°7, Bertrange (Luxembourg), Legitech, novembre 2009, pp. 41-63.	2009
menu_book GERKRATH Jörg	Le principe d’égalité dans la jurisprudence récente de la Cour constitutionnelle du Luxembourg	dans : Colloque HUMAN INEQUALITY, Luxemburg, Centre culturel de rencontre Abbaye de Neumünster, 19. – 21. Februar 2009.	2009
menu_book OLINGER Jean	Le principe « audiatur et altera pars » appliqué à l'administration fiscale	Annales du droit luxembourgeois, n°8(1998), Bruxelles, Bruylant, 1999, pp. 249-263.	1999