Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book LOESCH Marc	Les fonds de pension soumis au contrôle prudentiel du Commissariat aux assurances	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1781-1820.	2004
menu_book KREMER Claude, CONTRERAS Anne	Les fonds de pension soumis au contrôle prudentiel de la Commission de Surveillance du Secteur Financier	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1743-1780.	2004
menu_book COURTOIS Luc	Les fonds d’investissement spécialisés	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 27-33.	2007
menu_book LAMBION Michel	Les exonérations de TVA en matière financière au Luxembourg : concepts et interprétation	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 615-651.	2008
menu_book MARQUIS Vincent	Les évolutions récentes en matière d'échange d'informations dans un cadre européen - Mise en perspective	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 4-11.	2011
menu_book BINON Jean-Marc	Les évolutions récentes du droit européen dans le domaine des fonds de pension	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1851-1896.	2004
menu_book BEISSEL Simone	Les Etats membres de l'Union européenne : adaptations, mutations, résistances : Rapport luxembourgeois	Université de Nice - Sophia Antipolis, France, L.G.D.J., 1997.	1997
menu_book LUSSIE Anne-Christine	Les enjeux internationaux de la fiscalité des retraites complémentaires au Luxembourg	dans : Régimes complémentaires de pension au Luxembourg, Bilan et perspectives, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2009, pp. 119-152.	2009
menu_book CHÂTEAUX Alexandre, FELTEN & Associés	Les enjeux fiscaux de la mise en œuvre au Luxembourg du règlement CE 2157/2001 sur la société européenne par le projet de loi n°5352	taxTODAY, Kluwer, 2006.	2006
menu_book ALPA Guido	Les enjeux d'une codification du droit de la consommation au regard en particulier des initiatives communautaires	dans : La Codification en droit luxembourgeois du droit de la consommation, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, 168 pages, pp. 13-33.	2009
menu_book THEVENOZ Luc	Les enjeux de la ratification de la Convention de LaHaye pour les pays de droit civil	dans : Trust et fiducie : La Convention de La Haye et la nouvelle législation luxembourgeoise, Paris, Montchrestien, 2005, pp. 35-52.	2005
menu_book MOLITOR-PEFFER Marie-Paule	Les enfants de non-liberté	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 31(1984), n°23, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1984, p. 7.	1984
menu_book ARENDT Ernest, DECKER Nicolas, WANTZ André	Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports judiciaires en droit civil luxembourgeois	dans : Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels, Travaux de l'association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXIII-1971, Istanbul, Faculté de droit d'Istanbul, 1973, pp. 517-545.	1973
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, THIERI Jean-Marc	Les effets comptables de la remise en cause du principe de la continuité d'exploitation	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 38-43.	2009
menu_book MEYERS Paul-Henri	Les droits fondamentaux dans la Constitution luxembourgeoise	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 59-66.	2010
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	Les droits des actionnaires d'une société anonyme à la lumière du projet de loi 5730	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 2, n°3/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 57-60.	2009
menu_book GUTTUSO Sebastiano	Les droits de propriété intellectuelle et les règles de concurrence	La protection de la propriété intellectuelle : aspects juridiques européens et internationaux, Luxembourg, Institut universitaire international, 1989, pp. 131-167.	1989
menu_book DELAPORTE Francis, SOISSON Robert, BEVER Jos, KUNTZIGER Jacques, MAJERUS Mill, THILL Serge	Les droits de l'enfant au Grand-Duché de Luxembourg : [rapport initial du Grand-Duché de Luxembourg]	Luxembourg, Ministère de la famille, 1996, 222 pages.	1996
menu_book FERRING Dieter	Les droits de l'enfant : citoyenneté et participation : actes des conférences de l'école d'été 2007	Social inclusion and exlusion - social cohesion, n°3, Luxembourg, Université du Luxembourg, 2008, 123 pages.	2008
menu_book KAUFFMAN Joseph	Les données actuelles de la politique fiscale du Grand-Duché	Publications de l'Institut grand-ducal : Section des sciences morales et politiques volume II, Luxembourg, 1973, pp. 5-24.	1973
menu_book LUDMANN René	Les divorcés remariés	Die Warte, Année 34(1981) n°7, Luxembourg, 1981, p. 4.	1981
menu_book ERGEC Rusen	Les divergences de jurisprudence et le procès équitable	dans : L'Europe des droits fondamentaux, Mélanges en hommage à Albert Weitzel, Paris, Pedone, 2013, pp. 279-292.	2013
menu_book ENSCH Jean	Les dispositions légales concernant la tenue des régistres de la population: une genèse laborieuse	Annuaire, Association luxembourgeoise de généalogie et d'héraldique - Jahrbuch, Luxemburger Gesellschaft für Genealogie und Heraldik, Luxembourg, 1987, pp. 113-120.	1987
menu_book LEJEUNE Michel, FONT Frédéric, MAILLARD Karine	Les dispositions du droit luxembourgeois soumettant l'inscription des avocats européens auprès des autorités compétentes de l'État d'accueil à un niveau de connaissances linguistiques sont contraires au droit communautaire	Courrier juridique des finances et de l'industrie (CJFI), n°42, La Documentation française, France, 2006, pp. 9-11.	2006
menu_book GRASSO Donata, KURTH Bénédicte	Les difficultés d’interprétation du Règlement (CE) 1346/2000 relatif aux procédures d’insolvabilité : loi applicable et reconnaissance des procédures d’insolvabilité	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 12-21.	2009