Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book CHAMBRE de commerce du Grand-Duché de Luxembourg	Les différents délais de prescription en matière civile et commerciale	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, décembre 2002, pp. 1-7.	2002
menu_book FERON Benoît	Les devoirs et responsabilités des intermédiaires financiers en rapport avec les ordres de bourse	dans : Les opérations boursières en Europe : vers un droit commun ? = Stock exchange transactions in Europe : towards harmonized legislation ? Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 39-78.	2002
menu_book GEORTAY Patrick	Les devoirs des professionnels de la finance en matière de recommandations d’investissement en droit luxembourgeois	Revue Trimestrielle de Droit Financier (RTDF), n°3, Paris, Transactive, 2008, pp. 54-60.	2008
menu_book BRAUSCH Freddy, DELCOURT Rodrigo, HENRION Emmanuel-Frédéric	Les devoirs de la banque dépositaire d'un fonds immobilier	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 19-24.	2008
menu_book LESAGE Thierry, GASPAROTTO Bruno	Les dernières évolutions communautaires en matière de TVA immobilière	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 3-8.	2008
menu_book KOLBACH Danielle	Les démembrements de propriété et l'usufruit des droits sociaux	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 3-12.	2007
menu_book THILL Marc	Les délais de transfert à l'épreuve du droit communautaire	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2000, pp. 47-56.	2000
menu_book PIERETTI Patrice, REINESCH Gaston	Les critères de déficits publics excessifs: quelques commentaires du traité de Maastricht	Cahiers d'économie, Fascicule VI, Luxembourg, Publications du Centre universitaire de Luxembourg, Département de droit et des sciences économiques, 1993, pp. 1-24.	1993
menu_book HIEZ David	Les coopératives luxembourgeoises : l'exemple d'un système libéral	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009.	2009
menu_book CORTESE Bernardo	Les conclusions de l'Avocat Général Wathelet, présentées le 26 septembre 2013 dans l'affaire C-295/12 P, Telefónica SA, Telefónica de España SAU contre Commission européenne	JurisNews - Droit public européen, Volume 1, n°3/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 9-10.	2013
menu_book POELMANS Olivier	Les comptes collectifs – quelques principes, note sous la Cour d'Appel de Luxembourg du 28 janvier 1998	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°76, Bruxelles, Larcier, 2005, pp. 381.	2005
menu_book LIMPACH Marc, GOERGEN François	Les compétences, pouvoirs et moyens d'intervention de la CSSF	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 151-220.	2014
menu_book STEICHEN Alain, SCHUMMER Laurent, MISCHO Patrick, DUSEMON Gilles, SCHLEIMER Pierre, PANICHI Katia, PARTSCH Thibaut, BOYER Christophe, CORBISIER Lsabelle, POGORZELKY Catherine	Les commandites en droit luxembourgeois	Les Dossiers du Journal des tribunaux Luxembourg, n°3, Bruxelles, Larcier, 2013, 199 pages.	2013
menu_book HARPES Jean-Paul	Les comités d'éthique : ce qu'ils sont, comment ils sont nés, comment ils fonctionnenent et à quoi ils servent	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume X, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2007, pp. 51-73.	2007
menu_book PHILIPPE Denis	Les clauses et les procédures de résolution des conflits	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 107-181.	2011
menu_book JACOBY Steve, MEHLEN Marc	Les clauses de subordination et de recours limité en droit luxembourgeois	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, p. 915-937	2004
menu_book BONN Alex	Les Chambres professionnelles du Grand-Duché de Luxembourg	Luxemburger Wort, Jg. 127, n°149, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1988, pp. 3. ; Luxemburger Wort, n°150, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1974, pp. 3 ; Luxemburger Wort, n°151, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1974, pp. 3. ; Luxemburger Wort, n°152, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1974, pp. 3.	1974
menu_book JACOBY Steve	Les banques hypothécaires et l'obligation foncière en Europe	Baden-Baden, Nomos, 2001, 444 pages.	2001
menu_book GRULMS Fernand	Les banques devant l'échange automatique de renseignement	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XVI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2014, pp. 229-241	2014
menu_book COOPERS & Lybrand	Les banques au Luxembourg	Luxembourg, Coopers & Lybrand, 1996, 48 pages.	1996
menu_book PARTSCH Philippe-Emmanuel	Les autorités européennes de surveillance et le système européen de surveillance financière : première analyse	Bulletin Droit & Banque, n°47, Luxembourg, ALJB, 2011, pp. 41-49.	2011
menu_book ZOLT Gérard	Les atteintes aux intérêts économiques de l’Union européenne : la boite de Pandore ?	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°5, Luxembourg 2005, pp. 6-8.	2005
menu_book COLLECTIF	Les aspects institutionnels du contrôle prudentiel au Luxembourg	dans : Banking supervision in the European Community : institutional aspects / report of a Working Group of the ECU Institute composed of Jean-Victor Louis... [et al.], Éditions de l'Université de Bruxelles, Bruxelles, 1995, pp. 217-236.	1995
menu_book MAQUIL Michel, MOYSE Laurent, MEIERS Claude	Les artisans de l’industrie financière, Témoignages sur l’origine et le développement de la place financière de Luxembourg	Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2014, 224 pages.	2014
menu_book PRÜM André	Les ambitions et défis de la faculté de droit, d'économie et de finance	dans : Actes de la Section des Sciences Morales et Politiques, Als Georges, vol. XVI, Bertrange (Luxembourg), Institut grand-ducal, 2013, pp. 165-192.	2013