Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book HILGER Françoise	Les aliments et leur avenir dans le divorce contentieux luxembourgeois	dans : Le droit luxembourgeois du divorce : regards sur le projet de réforme, Collection de la Faculté de droit, d’économie et de finance de l’Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 21-64.	2008
menu_book PESCATORE Pierre	Les actes en apparence non constitutionnels des pouvoirs publics : suite d’une discussion à la Conférence Saint Yves	Academia, n°3, Bruxelles, Bruylant,1949, pp. 9-20.	1949
menu_book DEBROISE Fabien	Les accords sur le rang : hiérarchiser pour mieux partager	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1349-1394.	2014
menu_book ELSEN Charles	Les accords de Schengen : Bilan et perspectives	dans : Actes de la Section des Sciences Morales et Politiques, Als Georges, vol. XVI, Bertrange (Luxembourg), Institut grand-ducal, 2013, pp. 47-80.	2013
menu_book GOSSART Bruno	Les 1ers défis FATCA pour les assureurs-vie luxembourgeois	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°25, Luxembourg, 2013.	2013
menu_book SCHAUS Jean-Luc	L'entraide internationale en matière de recouvrement d'impôt sur le revenu, évolution et perspectives	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 3-9.	2012
menu_book GREFF Franck, DE WATAZZI Adrien	L'enregistrement et la transcription des baux à usage d'habitation et des baux commerciaux	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 4, n°5/2011, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 137-140.	2011
menu_book ELVINGER André	L'endettement des professionnels / rapport luxembourgeois	dans : L'endettement, Travaux de l'Association Henri Capitant, journées argentines, Tome XLVI-1996, Paris, Litec, 1997.	1997
menu_book HAMES John, LEICK Sylvie	L'employeur économique : évolution et perspectives en droit fiscal international et luxembourgeois	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 467-491.	2008
menu_book MACCHI Virginie, MULLER Philippe	L'émission de titres et l'enchevêtrement des législations	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 3, n°4/2010, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2010, pp. 101-104.	2010
menu_book BOUR Jean	L'embryon, une chose ?... ailleurs et au Luxembourg	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 49-72.	2011
menu_book UEBERECKEN Raoul	L'élaboration de normes pénales au sein de l'Union européenne	dans : Quo vadis droit luxembourgeois ?, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 133-137.	2013
menu_book THILL André	Lehre des Sozialrechts in Frankreich, Belgien und Luxemburg	Die Sozialgerichtsbarkeit, Wiesbaden, Chmielorz Verlag, 1970.	1970
menu_book SCUTO Denis	Législation sur la nationalité et langue luxembourgeoise : réflexions sur un (non-)sujet historique	dans : Aufbrüche und Vermittlungen : Beiträge zur Luxemburger und europäischer Literatur- und Kulturgeschichte, Bielefeld, Aisthesis 2010, pp. 189-212.	2010
menu_book TOISUL Roland	Législation luxembourgeoise et communautaire en matière de protection des données nominatives dans les traitements informatiques	Luxembourg, Institut de formation administrative, 1999.	1999
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, THIERI Jean-Marc	Législation environnementale et comptabilité : les déchets d'équipements électriques et électroniques ("DEEE")	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 3-14.	2006
menu_book NOGUEROL Danièle	L'égalité sereine du Luxembourg	dans : Discriminations sexuelles et droits européenns, Paris, Masson 1993, pp. 111-115.	1993
menu_book ECKER Viviane	L'égalité entre les femmes et les hommes dans les conventions collectives : une analyse juridique	Luxembourg, Ministère de l’égalité des chances, 2007, 26 pages.	2007
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Legal protection against the transfert of information	dans : Exchange of information and Bank secrecy, The Netherlands, Wolters Kluwer, 2012, pp. 221-240.	2012
menu_book DUPONT Philippe, MINNE Grégory	Legal consequences of the suspension of payments of a bank on the rights of depositors : recent developments in Luxembourg case law	Securities Newsletter, Volume 15, n°3, International Bar Association, December 2009, p. 29.	2009
menu_book PRESTAT Carolyn, PEGUESSE François	L'efficacité des engagements négatifs dans les contrats de financement : mode d'emploi	Bulletin Droit & Banque, n°51, Luxembourg, ALJB, 2013, pp. 7-25.	2013
menu_book SPIELMANN Dean	L'efficacité de la Convention européenne des droits de l'homme	Annales du droit luxembourgeois, n°8(1998), Bruxelles, Bruylant, 1999, pp. 11-23.	1999
menu_book PESCATORE Pierre	Lecture critique de l'encyclique « Fides et ratio »	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume V, Bertrange (Luxembourg), Institut grand-ducal, 2000, pp. 207-262.	2000
menu_book REDING Paul	Leçons de l'union économique et monétaire belgo-luxembourgeoise	Cahiers d'économie, Fascicule IV, Luxembourg, Publications du Centre universitaire de Luxembourg, Département de droit et des sciences économiques, 1992, pp. 57-69.	1992
menu_book WEBER Léon	L'économie luxembourgeoise contemporaine	Th. dr. droit Nancy, Nancy, 1939, 150 pages.	1939