Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book WEBER Paul	Le régime des allocations familiales au Grand-Duché de Luxembourg. L'exécution de la loi du 20 octobre 1947 portant législation et généralisation des allocations familiales aux salariés	Bulletin d'Information, Service d'Information et Presse du Ministère d'État , n°5, 6 et 7, Luxembourg, Imprimerie P. Linden, 1953, 24 pages.	1953
menu_book CAMPILL Nicolas	Le régime de pension contributif au Grand-Duché de Luxembourg	Questions sociales, n°43-46, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1991-1992, pp. 165-190.	1992
menu_book HARLES Guy, BILLON Christian	Le régime de liquidation des sociétés	Cahiers de droit fiscal international, vol. LXXIIb, The Netherlands, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, 1987, pp. 355-367.	1987
menu_book DOSTERT Hubert	Le régime de l'adoption et ses incidences fiscales	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°22-23, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1967, pp. 37-42.	1967
menu_book CRAFFE Mauricette	Le régime de l'adoption au Luxembourg d'après la loi du 13 juillet 1959	Revue internationale de droit comparé, année 13/1961, Paris, Société de Législation Comparée, 1961.	1961
menu_book BIEVER Tony	Le régime de l'adoption au Grand-Duché de Luxembourg	Questions sociales, Tome 6, n°11/12, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1975, pp. 105-122.	1975
menu_book SCHOCKWEILER Fernand, WIVENES Georges, GODART Jean-Mathias	Le régime de la responsabilité extra-contractuelle du fait d'actes juridiques dans la Communauté européenne	Revue trimestrielle de Droit Européen, Paris, Sirey 1990, pp. 27-74.	1990
menu_book PHILIPPE André	Le régime de la navigation fluviale et la Commission de la Moselle	Le port de Mertert et la navigation de la Moselle, Mertert, Société du port fluvial, 1966, pp. 173-215.	1966
menu_book LESAGE Thierry, FORT Eric	Le régime d’imposition directe des succursales d’établissements de crédit	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1939-1961.	2004
menu_book PAULY Alexis	Le régime constitutionnel des cultes au Luxembourg	dans : Le statut constitutionnel des cultes dans les pays de l'Union européenne : actes du colloque Université de Paris, Paris, Litec, 18-19 novembre 1994, pp. 191-202.	1994
menu_book FELTEN & Associés	Le régime applicable aux contrats de charter : Le Pavillon Maritime Luxembourgeois semble enfin avoir trouvé un cap : arrêt du 15 octobre 2008	TaxTODAY, Kluwer, 2010.	2010
menu_book BEISSEL Simone	Le régime administratif des Cultes	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 22, Paris, Editions du CNRS, 1999.	1999
menu_book CHAPEL Yves	Le régime administratif de l'Union économique belgo-luxembourgeoise. Essai d'étude critique	Bruxelles, Institut International de Sciences Administratives, 1953, 154 pages.	1953
menu_book BIEVER Tony	Le référendum et ses succédanés	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°75, Luxembourg, Editions Saint-Paul, mars 1990, pp. 43-45.	1990
menu_book PENNING Emile	Le référé ordinaire en droit luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV/1989, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1989, pp. 1-82.	1989
menu_book MARGUE Paul	Le recrutement des derniers présidents du Conseil de Luxembourg : la fin de l'Ancien Régime	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves 1946-1986, Conférence Saint-Yves, Luxembourg, 1986, pp. 483-488.	1986
menu_book BECHET Yves	Le recouvrement forcé des cotisations de sécurité sociale en cas de faillite	Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, numéro spécial "Faillite", Alphen, Kluwer, 2000, p. 57.	2000
menu_book PUTZ Jean-Luc, SCHILTZ Pierrot	Le recouvrement de créances	Le droit facile, Luxembourg, Promoculture-Larcier, 2003, 295 pages.	2003
menu_book KINSCH Patrick	Le recouvrement au Grand-Duché d'impôts étrangers	Bulletin Droit & Banque, n°18, Luxembourg, ALJB, décembre 1991, pp. 25-35.	1991
menu_book ELVINGER Marc	Le recours, par les juridictions luxembourgeoises, aux techniques de droit comparé dans l'interprétation et l'application du droit luxembourgeois	dans : The uses of comparative law by courts, Alphen, Kluwer Law international, 1999, pp. 231-234.	1999
menu_book PARISINI Cecilia	Le recours en carence en matière d'aides d'État	The Luxembourg Journal of Law, Economics and Finance, Luxembourg, Volume 1, 2007, pp. 137-157.	2007
menu_book KRIEGER Georges	Le recours direct contre les actes administratifs à caractère réglementaire	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 87-120.	2007
menu_book FEYEREISEN Marc	Le recours de l'Etat dans le cadre d'une résiliation pour faute grave dans le chef de l'employeur	JurisNews - Droit du travail, Volume 8, n°7/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, p. 280.	2012
menu_book THILL André	Le recours de l'assurance sociale en cas de cumul d'assurances de responsabilité	Questions sociales, n°43-46, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1991-1992, pp. 160-164.	1992
menu_book PESCATORE Pierre	Le recours dans la jurisprudence de la Cour de justice des communautés européennes à des normes déduites de la comparaison des droits des Etats membres	Revue internationale de droit comparé, n°2, Paris, Société de Législation Comparée, 1980, pp. 337-359.	1980