Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book KAYSER Jan	Le nouveau droit de la médiation civile et commerciale au Grand-Duché de Luxembourg	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°20, Bruxelles, Larcier, avril 2012, pp. 49-53.	2012
menu_book HARLES Guy	Le nouveau droit de concurrence	Annales du droit luxembourgeois, n°14(2004), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 121-145.	2005
menu_book BERENBOOM Alain	Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins	Collection Création Information Communication, Larcier, Bruxelles, 1995, 448 pages.	1995
menu_book BOURIN-DION Catherine	Le nouveau dispositif anti-blanchiment « post-évaluation » du GAFI ou « la raison du plus fort est toujours la meilleure »	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°21, Luxembourg, 2011, pp. 7-10.	2011
menu_book LIMELETTE L.	Le nouveau code pénal du Grand-Duché du Luxembourg. Loi du 18 juin 1879. Etude de législation comparée	Liège, Grandmont-Donders, 1880, 34 pages ; Rivista penale, Tome 28, Milan, 1880, 34 pages.	1880
menu_book LUX Isabelle, DACIC Meliha	Le nouveau cadre juridique pour la circulation de titres inscrits en compte suite à la loi du 6 avril 2013 relative aux titres dématérialisés	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 8-19.	2013
menu_book SCHWACHTGEN André	Le notariat luxembourgeois depuis sa codification	Bulletin du Cercle François Laurent, n°IV, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1986, pp. 3-27.	1986
menu_book FADI Sandra	Le nom de l'enfant : une identité, un droit ! : articles 312-318	dans : Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 127-144.	2004
menu_book SCHMIT Lynn	Le mouvement de libération des femmes au Luxembourg de 1968 à nos jours	Mémoire de maîtrise année universitaire 2001/2002, Metz, Université de Metz, 2002, 263 pages.	2002
menu_book THILMANY Serge	Le mouvement coopératif au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, S. Thilmany, 1999, 122 pages.	1999
menu_book KINSCH Patrick, PAULY Alexis	Le modèle concordataire luxembourgeois : un système hybride	dans : Religion et Droit en dialogue : Collaboration conventionelle et non conventionelle entre l'Etat et religion en Europe, Leuven, Peeters, 2006, pp. 131-134.	2006
menu_book JACQUET Lucile, LAMORLETTE Cyril	Le mode d’emploi de la « fonction compliance »	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°10, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 20-24.	2008
menu_book MOUSEL Paul, KREMER Christian	Le mode de liquidation des établissements de crédit	Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. II, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 764-784.	1994
menu_book KRIEPS Robert	Le ménage de fait en droit luxembourgeois	dans : Les situations de fait, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XI, année 1957, Paris, Dalloz, 1960, pp. 109-112.	1960
menu_book RAVARANI Georges	Le mélange des genres en matière de responsabilité	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°8, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 2003.	2003
menu_book BOLARD Vincent	Le Médiateur et le Juge civil	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 34, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2009, pp. 313 - 334.	2009
menu_book FISCHBACH Marc	Le médiateur en tant que dernier recours non juridictionnel	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 41-60.	2007
menu_book ARENDT Ernest	Le médecin, l’homme et le milieu	Le corps médical : bulletin d’information et organe officiel de l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, 12/1971, n°18, Ettelbruck (Luxembourg), Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, 1971, pp. 1051-1053.	1971
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	Le mécanisme de dissolution-confusion : portée et risques du projet d'article 1865 bis du Code Civil issu du projet de loi 5730	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 2, n°2/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 53-56.	2009
menu_book BAMBERG Anne	Le mariage religieux et son efficacité civile au Grand-Duché de Luxembourg	Communication à l'occasion de l' « European Consortium for Church and State Research », Augburg, 28 novembre 1991, Strasbourg, Feuille de Liaison de la Conférence Saint-Yves, n°81, Luxembourg, 1992, pp. 3-10.	1992
menu_book CLAUDE Jean-Pierre	Le mariage des italiens dans le Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1904, 233 pages.	1904
menu_book ANDERS Jérôme	Le marché financier luxembourgeois	Luxembourg, J. Beffort, 1932, 171 pages.	1932
menu_book BOT Sophie	Le mandat d'arrêt européen	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles : Larcier, 2009, 724 pages.	2009
menu_book ROELANDS Bruno, DE DONNEA Elisabeth, TUSSIOT Cédric, URIEN Nicolas	Le maillon faible des ventes en chaîne intracommunautaires	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 15-20.	2011
menu_book MAJERUS Pierre	Le Luxembourg pendant la seconde guerre mondiale : extrait de l'ouvrage « le Luxembourg indépendant » essai d'histoire politique contemporaine et de droit international public (1945)	Luxembourg, Impr. Saint-Paul, 1980, 156 pages.	1980