Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Le prétendu déficit démocratique de la Communauté	Journal des Tribunaux, Droit européen, année 1994, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 25 et s.	1994
menu_book ELVINGER André, ELVINGER Jacques	Le prêt de titres	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 921-954.	1994
menu_book MINDEN Jean	Le préjudice sexuel	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°9, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 2006, pp. 74-79.	2006
menu_book ENGEL Alex	Le préjudice illicite	Annales du droit luxembourgeois, n°13(2003), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 365-442.	2005
menu_book RAVARANI Georges	Le préjudice de droit commun et sa réparation	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 22, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2007, pp. 3-12.	2007
menu_book OLINGER Luc	Le préjudice d'agrément en droit luxembourgeois	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 35, n°3, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2011, pp. 201-211.	2011
menu_book BONN Alex	Le pouvoir réglementaire et le juge administratif	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1981-1983, pp. 3-21.	1983
menu_book LOESCH Alfred	Le pouvoir réglementaire du Grand-Duc	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1950-1953, pp. 45.	1953
menu_book RAVARANI Georges	Le pouvoir réglementaire des ministres après l'arrêt de la cour constitutionnelle du 6.03.1998	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 30, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1998, pp. 362-381.	1998
menu_book THEWES Marc	Le pouvoir réglementaire démembré : commentaire de la révision constitutionnelle du 19 novembre 2004	Annales du droit luxembourgeois, n°14(2004), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 91-120.	2005
menu_book ENTRINGER Fernand	Le pouvoir réglementaire de l'IML en question	D'Lëtzerbuerger Land, 20 mai 1994, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1994, pp. 45-46.	1994
menu_book FARALDO TALMON Elisa	Le pouvoir de représentation des sociétés : entre règles légales et dispositions statutaires	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 16-22.	2012
menu_book BIEVER Robert	Le pouvoir d'appréciation du ministère public ; le principe d'opportunité ou de légalité, avantages et inconvénients	dans : Conférence des procureurs Généraux d'Europe, Celle, 23-25 mai 2004.	2004
menu_book ERGEC Rusen	Le pouvoir dans les sociétés : les particularités des entreprises à capitaux publics	Rapport luxembourgeois, Journées chiliennes de l'Association Henri Capitant, Paris, Association Henri Capitant, 2012.	2012
menu_book ERGEC Rusen	Le pouvoir dans les sociétés : les particularités des entreprises à capitaux publics	dans : le pouvoir dans les sociétés, journées Chiliennes, Travaux de l'Association Henri Capitant, Tome LXII / 2012, Bruxelles, Bruylant 2014	2014
menu_book DIF Julien, JOACHIM Juliette, BELLONY Karine	Le Port Franc au Grand-Duché de Luxembourg, un nouveau pôle logistique pour les biens de grande valeur au sein de l'Union Européenne	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 16-25.	2013
menu_book PIERRE-BEAUSSE Cyril	Le point sur les principaux moyens de preuve électronique en droit luxembourgeois	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 345-359.	2004
menu_book PIERRE-BEAUSSE Cyril, GUISSART Elisabeth	Le point sur la vidéosurveillance	Entreprises Magazine, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, mars-avril 2009.	2009
menu_book GEIBEN Claude	Le point sur la société européenne en droit européen et premier bilan de sa réception en droit luxembourgeois	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 31-32.	2008
menu_book CHRISTMANN Bertrand, WAGNER Jean-Joseph	Le pluralisme des professions juridiques au Luxembourg	dans : Les professions juridiques, journées Cambodge-Vietnam, Travaux de l'Association Henri Capitant, Bruxelles, Bruylant 2012, pp. 173-187	2012
menu_book MENETREY Séverine, BOLARD Vincent	Le plein office du juge & le rôle des parties - Note sous Cour de cassation 24 octobre 2013	JurisNews - Arbitrage et Procédure Civile, Volume 2, n°3-4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 21-28.	2013
menu_book METZLER Léon	Le plan Schuman dans la perspective luxembourgeoise	Luxembourg, Imprimerie Jos. Beffort, 1951, 98 pages.	1951
menu_book COLLECTIF	Le Plan Comptable Normalisé : un outil au service du Luxembourg et de ses entreprises	PWC, STATEC, Kluwer, 2010.	2010
menu_book ROUSSEAU Thomas	Le placement des capitaux au point de vue de la comptabilité communale	Luxembourg, J. Beffort, 1906, 31 pages.	1906
menu_book HUSS Alphonse	Le phénomène de la réception des lois d'origine étrangère, considéré au point de vue luxembourgeois	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, numéro spécial, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1959, pp. 145-149.	1959