Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book GREFF Franck	Quels travaux seront réalisés ?	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 6, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 162-164.	2013
menu_book COURTEIL Virginie, VILLAUME Clément	Quels impacts à la loi PSA sur les compagnies d'assurances	dans : « Les professionnels du secteur de l'assurance au Luxembourg - Les apports de la loi du 12 juillet 2013 », Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp.67-92	2014
menu_book SPIELMANN Dean	Quels droits fondamentaux pour la Constitution luxembourgeoise ? Au sujet d’une réforme rassurante mais peu ambitieuse.	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 27-44.	2010
menu_book LOESCH Jacques	Quels avocats avons-nous ? : séance du 25 mars 2009	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XIII, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2010, pp. 61-90.	2010
menu_book VON Kunitzki	Quelques remarques relatives à des arguments contre le marché unique	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1990, pp. 33-39.	1990
menu_book LEMMER Joé	Quelques remarques à propos de la protection contre l'expropriation dans les systèmes européen et constitutionnel des droits de l'homme	Annales du droit luxembourgeois, n°6(1996), Bruxelles, Bruylant, 1997, pp. 225-242.	1997
menu_book BEISSEL René	Quelques réflexions sur notre vie judiciaire	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°45, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1979, pp. 24-28.	1979
menu_book VERDURE Christophe, DERUDDER Vincent	Quelques réflexions sur les liens entre PSA, « Solvency II » et intermédiation en assurances	dans : « Les professionnels du secteur de l'assurance au Luxembourg - Les apports de la loi du 12 juillet 2013 », Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp.93-116	2014
menu_book ELVINGER Marc	Quelques réflexions sur les défis et opportunités pour la place financière de la finance éthique, micro-finance, ISR (investissement socialement responsable), philanthropie, impact finance, etc	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XVI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2014, pp. 215-218	2014
menu_book SPIELMANN Dean, DUPONG Henri	Quelques réflexions sur la théorie de l'imprévision : article 1134	dans : Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 145-164.	2004
menu_book KIEFFER Robert	Quelques réflexions sur la nature des prestations hospitalières au Luxembourg et sur la justification de l'autorisation préalable pour les transferts à l'étranger	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 9, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 1-17.	2001
menu_book DUPONG Lucy	Quelques réflexions sur la loi applicable au divorce de conjoints de nationalité britannique	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 179-184.	1986
menu_book ROUFF Jeanne	Quelques réflexions sur la justice	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXIX, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1993, pp. 1-12.	1993
menu_book DELVAUX Jacques	Quelques réflexions sur la fiducie luxembourgeoise en réponse à Me Krieps	dans : Revue Juridique et Politique, Indépendance et Coopération, IDEF, 3ème colloque de Luxembourg, mai 1989, "La fiducie ou Du trust dans les droits occidentaux francophones", Paris, Editions Ediena, 1990, pp. 172-181.	1990
menu_book PESCATORE Pierre	Quelques réflexions sur deux discours significatifs de S. S. le Pape Pie XII aux juristes	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1950.	1950
menu_book VAN OMMESLAGHE Pierre	Quelques réflexions en guise de conclusion	dans : Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 205-209.	2008
menu_book KRIEGER Georges	Quelques réflexions critiques au sujet de la nouvelle loi sur le bail d'habitation principale	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n°7, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, octobre 2006, pp. 246-252.	2006
menu_book MONTBRUN Charles	Quelques réflexions concernant notre régime fiscal	dans : Ordre des experts comptables luxembourgeois, 25e anniversaire, Luxembourg, 1977, pp. 33-40.	1977
menu_book SCHAEFFER Nico	Quelques réflexions autour du financement des moyens de transport aériens et maritimes	Conférence de la Fondation Bibliothèque du droit luxembourgeois du 26 avril 1994; Annales du droit luxembourgeois, n°4(1994), Bruxelles, Bruylant,1995, pp. 109-123.	1995
menu_book SPIELMANN Dean	Quelques réflexions au sujet d'un recours préjudiciel éventuel devant la Cour européenne des droits de l'homme	Boletim do Ministerio da Justiça, n°31/32, Lisbonne, Gabinete de Documentaçao e Direito Comparado, 1987, pp. 527-546.	1987
menu_book SPIELMANN Dean	Quelques réflexions au sujet de l'élément moral du délit de non-coopération à la lutte anti-blanchiment	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2004, pp. 79-107.	2004
menu_book JACOBY Steve	Quelques réflexions au sujet de la loi du 1er août 2001 relative au transfert de propriété à titre de garantie	Annales du droit luxembourgeois, n°10(2000), Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 237-265.	2002
menu_book CORBISIER Isabelle	Quelques réflexions à propos de la rédaction de lois dans l'espace communautaire, plus spécialement inspirées par l'avènement de la société européenne	Liber Amicorum Michel Coipel, 2004, 75 pages.	2004
menu_book SPIELMANN Alphonse	Quelques propos sur la condamnation conditionnelle au Luxembourg	Revue de Droit Pénal et de Criminologie, année 55, n°4, Bruxelles, Die Keure / La Charte, 1974-1975, pp. 301-315.
menu_book RAVARANI Georges	Quelques propos insolites sur le contentieux administratif	dans : Hommage à ELVINGER André : journée luxembourgeoise du 19 juin 2009, Bruxelles, Bruylant 2010, pp. 105-126.	2009