Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MULLER Charles	Registration of ships : Luxembourg in the international context	Annales du droit luxembourgeois, n°1(1991), Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 83-119.	1992
menu_book ZEIPPEN Yannick, HAUDEVILLE Caroline	Régimes TVA - Imperfections et solutions	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 535-576.	2008
menu_book ARENDT Ernest, LUTTY Claude	Régimes matrimoniaux. Libéralités. Successions	JurisClasseur de droit comparé, vol. 2, fasc. 2, Luxembourg, Paris, éd. techniques, 1965, 22 pages.	1965
menu_book THILL André	Régimes légaux des mineurs et majeurs protégés	Ligue luxembourgeoise de prévention et d’action médico-sociales, 2002, 127 pages.	2002
menu_book FOLMER Michel	Régimes juridiques de la sous-traitance industrielle / Luxembourg	dans : Guide pratique des régimes juridiques de la sous-traitance industrielle dans la Communauté Européenne, Bruxelles, Bruylant, 1997, 485 pages.	1997
menu_book COLLECTIF	Régimes complémentaires de pension au Luxembourg : bilan et perspectives dix ans après la loi cadre	Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2009, 207 pages.	2009
menu_book THILL André	Régime matrimoniaux et successions en droit comparé	Rapport national du Congrès des notaires de France, 1960.	1960
menu_book DELVAUX Bernard	Régime fiscal luxembourgeois assurant une juste perception des impôts	dans : Les organes collectifs de placement dans la perspective de la place financière de Luxembourg, Luxembourg, Université internationale de Sciences comparées, 1971, pp. 35-42.	1971
menu_book PICHON Maurice	Régime fiscal des sociétés holding au Grand-Duché de Luxembourg	Steuer-Revue (Revue fiscale), volume 27, n°5, Bern, pp. 206-214.	1972
menu_book DELVAUX Bernard	Régime fiscal des sociétés d'investissement et des fonds communs de placement dans les pays de la CEE	Bruxelles, Fédération bancaire de la Communauté Européenne, 1963, pp. 41-58.	1963
menu_book FABER Fernand	Régime fiscal des biens immobiliers - TVA	Journal de l'O.E.C.L., n°16, Luxembourg, 1977, pp. 3-15.	1977
menu_book GERBES Rodolphe	Régime fiscal des biens immobiliers	Journal de l'O.E.C.L., n°15, Luxembourg, 1976, pp. 11-21 ; n°16, 1977, pp. 3-15.	1976
menu_book FABER Georges	Régime fiscal de l'importation et de l'exportation de marchandises : Luxembourg	Cahiers de droit fiscal international, vol. 47, The Netherlands, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, 1962, pp. 227-248.	1962
menu_book LAUTERBOUR Paul	Régime d'imposition des plus-values générées par la réalisation de biens du patrimoine privé	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°116/117/118/119, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1999, pp. 1-191.	1999
menu_book MICHELS Henri	Régime des revenus de capitaux dans le domaine des conventions contre les doubles impositions	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°28, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1969, pp. 41-56.	1969
menu_book DIEDERICH Fernand	Régime des jeunes délinquants dans le Grand-Duché de Luxembourg	Turi, Bocca, 1986, 16 pages.	1986
menu_book ELVINGER André	Regards sur un demi-siècle d'histoire de l'impôt au Luxembourg	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 3-37.	2008
menu_book SCHMITT Ada	Regards sur les transferts d’actifs, de branche d’activité et d’universalité (article 308bis- 1 à 5 de la loi sur les sociétés commerciales)	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp. 18-25.	2014
menu_book THEWES Marc, CHEVRIER Thibault	Regards sur la réforme des recours en matière de marchés publics	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°16, Bruxelles, Larcier, août 2011, pp. 85-92.	2011
menu_book OLINGER Jean	Regards sur la première période d'activité du tribunal administratif en matière d'impôts directs (1.1.1997 - 15.7.1998)	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 31, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1999, pp. 1-26.	1999
menu_book URBÉ Robert	Regards sur la formation	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XVI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2014, pp. 181-188	2014
menu_book RIES Jean	Regards sur la couverture des conventions collectives de travail	Regards, n°6-2013, Luxembourg, Statec, 2013.	2013
menu_book BRAZ Felix	Regards d'un parlementaire, non juriste, sur le droit pénal	dans : Quo vadis droit luxembourgeois ?, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 123-128.	2013
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Regards choisis sur la jurisprudence fiscale récente : intégration fiscale, cotisations de chambres professionnelles, procédure en matière de TVA	Annales du droit luxembourgeois, n°16(2006), Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 67-97.	2008
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	Regard sur... les parts bénéficiaires	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 1, n°6/2008, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2008, pp. 23-24.	2008