Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PHILIPPE Denis-Emmanuel, KOMLOSI Gregory	Recent Developments Regarding the Participation Exemption Regime and the Capital-Holding Requirement	European Taxation, vol. 52, n°11, Amsterdam, International bureau of fiscal documentation (I.B.F.D), 2012, pp. 540-545.	2012
menu_book FISHER Theodore	Recent changes to the SICAR regime provide greater flexibility for private equity structures in Luxembourg	dans : European Securities, Topical Developments in Regulation and Practice, n°50, London, Sweet & Maxwell, February 2009.	2009
menu_book HOOR Oliver R., LABBÉ Sébastien	Recent Case Law : Tax Treatment of Corporate Tax Losses in the case of a Change in Shareholders	European Taxation, vol. 50, n°8, Amsterdam, International bureau of fiscal documentation (I.B.F.D), 2010, pp. 274-276.	2010
menu_book FRERE R.	Réassurances captives	Bulletin Droit & Banque, n°12, Luxembourg, ALJB, 1988, pp. 1-17.	1988
menu_book SCHLEIMER Pierre	Réalisation des garanties financières et pratiques des prêteurs bancaires	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°7, Bruxelles, Larcier, février 2010, pp. 8-16.	2010
menu_book SCHLEIMER Pierre, SIX Jean-Christian	Real estate investment options increase	International Financial Law Review, Supplement Luxembourg, Euromoney, February 2006.	2006
menu_book SCHWALL Georges	Rapports sur les notions d'égalité et de discrimination en droit commercial luxembourgeois	dans : Les notions d'égalité et de discrimination en droit interne et en droit international, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées luxembourgeoises, Tome XIV, année 1961-1962, Paris, Dalloz, 1965, pp. 242-250.	1965
menu_book THEWES Marc	Rapports belge et luxembourgeois	dans : MAUS et O. PASSELECQ, Le traité d’Amsterdam face aux constitutions nationales, Les cahiers constitutionels de Paris I, Paris, Maison de l'Europe, 1998, pp. 63-71.	1998
menu_book WÜRTH-WEILER Joseph	Rapport... sur les travaux de la deuxième Conférence internationale de la Haye pour l'unification du droit de la lettre de change du billet à ordre et du chèque (15 juin-23 juillet 1912)	Luxembourg, Th. Schroell, 1912, 256 pages.	1912
menu_book WÜRTH-WEILER Joseph	Rapport... sur les travaux de la Conférence internationale de la Haye pour l'unification du droit de la lettre de change et du billet à ordre (23 juin - 25 juillet 1910)	Luxembourg, Th. Schroell, 1910, 217 pages.	1910
menu_book ELVINGER André, LIESCH Léon	Rapport sur l'urbanisme en droit luxembourgeois	dans : Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Dalloz, 1965 ; dans : La croissance des villes et son influence sur la réforme juridique de la propriété immobilière, Liège, Publication de l'Université de Liège, 1966, pp. 97-113.	1966
menu_book ELVINGER André	Rapport sur les sanctions de l'inexécution des obligations en matière de contrat de travail dans le Grand-Duché de Luxembourg	dans : Les sanctions attachées à l'inexécution des obligations contractuelles, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XVII, année 1964, Paris, Dalloz, 1968, pp. 393-409.	1968
menu_book MAUL Roger	Rapport sur les réformes récentes de propriété et de location immobilières urbaines en droit luxembourgeois	dans : La croissance des villes et son influence sur la réforme juridique de la propriété immobilière, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées belges, Tome XVI-1965, Liège, Université de Liège, 1966, pp. 363-370.	1966
menu_book HUSS Alphonse	Rapport sur les modes non formels d'expression de la volonté en droit privé luxembourgeois	dans : Les modes non formels d'expression de la volonté, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées suisses, Tome XX, année 1968, Paris, Dalloz, 1972, pp. 65-77.	1972
menu_book MAUL Roger	Rapport sur les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels en droit civil et en droit du travail luxembourgeois	dans : Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXIII, année 1971, Istanbul, Faculté de droit d'Istanbul, 1973, pp. 495-509.	1973
menu_book BADEN Frank	Rapport sur les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports judiciaires dans le droit patrimonial de la famille	dans : Les effets de la dépréciation monétaire sur les rapports juridiques contractuels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXIII, année 1971, Istanbul, Faculté de droit d'Istanbul, 1973, pp. 509-516.	1973
menu_book SPIELMANN Alphonse, FROWEIN Jochen	Rapport sur les droits de l'homme en Roumanie	Conseil de l'Europe, Assemblée parlementaire, Human Rights Law Journal, 1993, pp. 133-136.	1993
menu_book HUSS Alphonse	Rapport sur les choses dangereuses en droit civil luxembourgeois	dans : Association Henri Capitant pour la culture juridique française, Paris, Dalloz, 1967, pp. 100-104.	1967
menu_book DELVAUX Bernard	Rapport sur l'égalité des luxembourgeois devant le service public	dans : Les notions d'égalité et de discrimination en droit interne et en droit international, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées luxembourgeoises, Tome XIV, année 1961-1962, Paris, Dalloz, 1965.	1965
menu_book WAGNER Numa	Rapport sur le secret professionnel en droit luxembourgeois	dans : Le secret et le Droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées libanaises, Tome XXV-1974, Paris, Dalloz, 1975, pp. 133-153.	1975
menu_book OLINGER Jean	Rapport sur le secret dans l'administration fiscale en droit luxembourgeois	dans : Le secret et le droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées libanaises, Tome XXV, année 1973, Paris, Economica, 1974, pp. 573-581.	1974
menu_book HUSS Alphonse	Rapport sur le principe « Nul ne peut se faire justice soi même » en droit pénal luxembourgeois	dans : Nul ne peut se faire justice à soi-même : le principe et ses limites, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XVIII-1966, Paris, Dalloz, 1969, pp. 229-233.	1969
menu_book UNION économique Benelux, SÉCRÉTARIAT Général	Rapport sur le jour de repos hebdomadaire les heures de fermeture des magasins le repos dominical et ouvertures nocturnes dans le secteur du commerce de détail des pays du Benelux	Bruxelles, Union économique Benelux, 1993, 17 pages.	1993
menu_book HUSS Alphonse	Rapport sur le boycottage en droit luxembourgeois	dans : Le boycottage, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées suisses, Tome X, années 1954 et 1956, Paris, Dalloz, 1959, pp. 176-180.	1959
menu_book MAUL Roger	Rapport sur la vente à tempérament en droit luxembourgeois	dans : La vente à tempérament, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées suisses, Tome X, années 1954 et 1956, Paris, Dalloz, 1959, pp. 361-372.	1959