Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [la responsabilité civile des constructeurs]	dans : La responsabilité des constructeurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XLII, année 1991, Paris, Litec, 1993, pp. 157-183.	1993
menu_book ELVINGER André	Rapport luxembourgeois : [la publicité et les droits intellectuels]	dans : La publicité-propagande, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées portugaises, Tome XXXII, année 1981, Paris, Economica, 1983, pp. 351-360.	1983
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [la publicité et le consommateur]	dans : La publicité-propagande, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées portugaises, Tome XXXII, année 1981, Paris, Economica, 1983, pp. 147-162.	1983
menu_book GOERENS Jean-Mathias	Rapport luxembourgeois : [droit social]	dans : La protection de l'enfant, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XXX/1979, Paris, Economica, 1981, pp. 535-545.	1981
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [droit public interne]	dans : La protection des biens culturels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées polonaises, Tome XL/1989, Paris, Economica, 1991, pp. 445-460.	1991
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : droit public interne	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 645-654.	1987
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [droit privé interne]	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 199-211.	1987
menu_book BOUR Jean	Rapport luxembourgeois : [droit privé interne et international]	dans : La protection des biens culturels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées polonaises, Tome XL/1989, Paris, Economica, 1991, pp. 279-294.	1991
menu_book BIEVER Robert	Rapport luxembourgeois : [droit pénal]	dans : La protection des biens culturels, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées polonaises, Tome XL/1989, Paris, Economica, 1991, pp. 557-560.	1991
menu_book GERARD Edmond	Rapport luxembourgeois : [droit pénal]	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 315-329.	1987
menu_book MORES Édouard	Rapport luxembourgeois : [droit pénal]	dans : La protection de l'enfant, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XXX/1979, Paris, Economica, 1981, pp. 341-350.	1981
menu_book BOUR Jean	Rapport luxembourgeois : [droit judiciaire privé (le juge et la famille)]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 755-768	1988
menu_book KAYSER Christine	Rapport luxembourgeois : [droit international]	dans : L'interprétation par le juge des règles écrites, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées louisianaises, Tome XXIX-1978, Paris, Economica, pp. 355-371.	1980
menu_book HUSS Alphonse, WEITZEL Albert	Rapport luxembourgeois : [droit international privé]	dans : L'effectivité des décisions de justice, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXXVI, année 1985, Paris, Economica, 1988, pp. 458-464.	1987
menu_book WEITZEL Albert	Rapport luxembourgeois : [droit international privé (divorce filiation)]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 517-531.	1988
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [droit de la famille]	dans : La protection de l'enfant, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées égyptiennes, Tome XXX/1979, Paris, Economica, 1981, pp. 167-174.	1981
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [droit constitutionnel]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 129-138.	1988
menu_book HUSS Alphonse	Rapport luxembourgeois : [droit constitutionnel]	dans : L'interprétation par le juge des règles écrites, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées louisianaises, Tome XXIX-1978, Paris, Economica, pp. 221-223.	1980
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [droit commercial et économique interne et international]	dans : Le rôle de la pratique dans la formation du droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées suisses, Tome XXXIV, année 1983, Paris, Economica, 1985, pp. 277-287.	1985
menu_book KAUFFMAN Jacques	Rapport luxembourgeois : [droit civil (régimes matrimoniaux successions libéralités)]	dans : Aspects de l'évolution récente du droit de la famille, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées turques, Tome XXXIX-1988, Paris, Economica, 1988, pp. 319-335.	1988
menu_book HUSS Alphonse, GERARD Edmond	Rapport luxembourgeois : [vérité et justice : (la vérité et le procès)]	dans : La vérité et le droit, Travaux de l’Association Henri Capitant, Journées canadiennes, Tome XXXVIII-1987, Paris, Economica, 1989, pp. 719-733.	1989
menu_book THEWES Marc	Rapport luxembourgeois	dans : Das Verwaltungsrecht unter europäischem Einfluss : zur Konvergenz der mitgliedstaatlichen Verwaltungsrechtsordnungen in der Europäischen Union, Baden-Baden, Nomos, 1994, pp. 487-528.	1994
menu_book HAMILIUS Jean-Pierre	Rapport luxembourgeois	dans : Problèmes fiscaux de la coopération entre entreprises indépendantes de pays différents, Bruxelles, Bruylant, 1970, pp. 253-268.	1970
menu_book HOSCHEIT Thierry, PIERRAT Myriam	Rapport luxembourgeois	L’indemnisation, journées québécoises, Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Paris, Société de législation comparé, 2008, pp. 213-231.	2008
menu_book RAVARANI Georges	Rapport luxembourgeois	Dans : Les garanties de financement (journées portugaises), travaux de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique français, t. XLVII(1996), Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1998, pp. 421-445.	1998