Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book ELVINGER Marc, KINSCH Patrick	Rapport luxembourgeois	dans : Travaux de l'Association Henri Capitant, La discrimination: Journées franco-belges, Paris, Société de législation comparée , 2001, pp. 913-934.	2001
menu_book ERGEC Rusen	Rapport Général	dans : La prévention de l’arriéré dans : la justice administrative, XXIIe Colloque de l’Association des Conseils d’Etat et des juridictions administratives suprêmes de l’Union européenne, Luxembourg, Imprimerie Centrale, 2010, pp. 15-71.	2010
menu_book MESSNER Francis, HUSSON Jean-François, SAGESSER Caroline, GHYSSELINCKX Eric, ZAHLEN Jean	Rapport du groupe d'experts chargé de réfléchir sur l'évolution future des relations entre les pouvoirs publics et les communautés religieuses ou philosophiques au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Ministère d'État - Département des cultes, 2012, 131 pages.	2012
menu_book DELVAUX Henri, GOERENS François	Rapport cadre sur la responsabilité civile de l'employeur privé du fait de son préposé	Revue juridique et politique, Indépendance et coopération, année 27(1973), n°4, Paris, 1973, pp. 549-562.	1973
menu_book CHRISTMANN Bertrand	Rapport aux journées colombiennes sur le consommateur	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 395-415.	2009
menu_book RAUCHS Pierre, BRUCK Beryl	Rapport aux journées colombiennes sur « le consommateur et le procès »	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 417-437.	2009
menu_book DU BOIS Deidre	Rapport annuel 2008 de l’Ombuds-Comité fir d’Rechter vum Kand	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°1, Bruxelles, Larcier, janvier 2009, p. 36.	2009
menu_book SCHMITZ Marc, BERTRAND Olivier	Rapatriement de revenus vers des investisseurs étrangers : Ce que le nouveau régime de la retenue à la source apporte	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 18-24.	2009
menu_book CARMON Etienne	Raising the effectiveness of cross-border fund distribution strategies - the TA service provider's role	Luxembourg Fund Review, n° 22, 2012/02, Bruxelles, IFE, 2012.	2012
menu_book BEISSEL Simone	Radio et télévision au Luxembourg	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 7, Paris, Editions du CNRS, 1984.	1984
menu_book WILDGEN Albert, BREININGER Rina	Quotation on the Luxembourg Stock Exchange	Revue de droit des affaires internationales, n°1-1996, London, Thomson Reuters/Sweet & Maxwell, 1996, pp. 71-92.	1996
menu_book GUERISSE Stéphanie, HENRY-CITTON Céline	Quoi de neuf du côté européen ?	JurisNews - Droit de la famille et du patrimoine, Volume 1, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, p. 4.	2013
menu_book COLLECTIF	Quo Vadis droit luxembourgeois ? : réflexions sur l'évolution des sources techniques et normatives	Regards sur le droit luxembourgeois, Windhof (Luxembourg), Promoculture-Larcier, 2013, 194 pages.	2013
menu_book BOONE Daniel	Qui craint le grand méchant loup ? Les clauses léonines à la lumiere du projet de loi 6471	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 6, n°3-4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 219-226.	2013
menu_book SCHMIT Paul	Questions sur le nouvel agencement des pouvoirs voulu par les auteurs de la proposition de révision de la Constitution	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 152-162	2010
menu_book THIELEN Lex	Questions des lecteurs : votes sur le certificat de performance énergétique et certains travaux	habiter.lu, éd. juillet/août 2011, Luxembourg, 2011.	2011
menu_book JASPART Isabelle	Questions de droit luxembourgeois liées à la création du fonds européen de stabilité financière et du mécanisme européen de stabilité	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 3129-3162.	2014
menu_book SCHMIT Jean-Michel, GEORTAY Patrick	Questions de droit des sociétés à l’occasion de l’octroi par une société luxembourgeoise d’une garantie réelle ou personnelle pour les obligations de sociétés affiliées	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1153-1184.	2004
menu_book DELVAUX Bernard	Questions actuelles sur le régime fiscal des sociétés de participations financières	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XVI, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1954-1956, pp. 145-185.	1956
menu_book BRÜCK FABER Jean-Pierre	Questions actuelles de droit pénal, de science pénitentiaire et d'assistance publique	Luxembourg, J. Beffort, 1912, 108 pages.	1912
menu_book BRÜCK-FABER Jean-Pierre	Questions actuelles de droit pénal de science pénitentiaire et d'assistance publique	Luxembourg, J. Beffort, 1913, 63 pages.	1913
menu_book WATGEN Raymond	Questionnaire sur la collaboration entre l'ordre juridique communautaire et les ordres juridiques nationaux dans le secteur de l'agriculture	dans : Gemeinschaftsrecht und nationale Rechte, Das Zusammenwirken der europäischen Rechtsordnung mit den nationalen Rechtsordnungen, Köln, 1971, 7 pages.	1971
menu_book ARENDT Ernest	Question déontologique: un médecin exerçant ....	Le corps médical : bulletin d’information et organe officiel de l’Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, n°2/1963, Ettelbruck (Luxembourg), Association des médecins et médecins-dentistes du Grand-Duché de Luxembourg, 1963, pp. 78-81.	1963
menu_book HULLMANN Klaus	Qu'est-ce qu'un réfugié ? : la jurisprudence luxembourgeoise 1997 - 1998 à la lumière de la Convention de Genève	Bulletin des droits de l’homme, n°8, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 1998, pp. 75-106.	1998
menu_book HULLMANN Klaus	Qu'est-ce qu'un réfugié ? : la jurisprudence luxembourgeoise 1997	Réfugié au Luxembourg : procédure d'asile droit d'asile jurisprudence, Luxembourg, SESOPI, 1998, pp. 27-58.	1998