Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book POELMANS Olivier	Quelques principes juridiques applicables aux gestionnaires de portefeuilles, note sous la Cour d'Appel de Luxembourg du 18 juin 2003	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°70, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 77.	2004
menu_book POELMANS Olivier	Quelques principes en matière de responsabilité du banquier dispensateur de crédit en droit luxembourgeois	Le droit des affaires DA/OR, Bruxelles, Larcier, 2002, pp. 482-483.	2002
menu_book STOFFELS Jules	Quelques observations sur l'approvisionnement énergétique communautaire et luxembourgeois au sein du « Marché Unique » européen	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1989, pp. 49-83.	1989
menu_book DE BUSSUHERE M.A.	Quelques mots sur le secret professionnel au point de vue des législations belge, française et luxembourgeoise	Annales de la société de médecine légale de Belgique, Charleroi, Piette, 1902, 54 pages.	1902
menu_book ARRENSDORFF Roger	Quelques éléments sur le régime légal et fiscal des sociétés commerciales au Grand-Duché de Luxembourg et les sociétés off-shore étrangères	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1997, pp. 31-51.	1997
menu_book PIERANTOZZI Stefano	Quelques considérations sur les Hedge Funds au Luxembourg, soumis désormais au nouveau régime des Fonds d 'Investissement Spécialisés	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°11, Luxembourg, 2007, pp. 11-17.	2007
menu_book NIES Jeannot	Quelques considérations sur la présence de l'avocat et le droit de se taire en droit luxembourgeois d'instruction criminelle	dans : L'Europe des droits fondamentaux, Mélanges en hommage à Albert Weitzel, Paris, Pedone, 2013, pp. 331-349,	2013
menu_book THIRY Roger	Quelques considérations sur la loi relative à la protection des mineurs	Luxemburger Wort, n°20, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1990, p. 3.	1990
menu_book DOERNER Christine	Quelques considérations générales sur l'emphytéose, le droit de superficie et le leasing immobilier	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 169-174.	1986
menu_book ARENDT Ernest	Quelques bizarreries de notre législation en matière de nationalité luxembourgeoise	D'Lëtzerbuerger Land, n°32, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1968, p. 6.	1968
menu_book HENCKS Jean-Paul	Quelques aspects juridiques de la vente à tempérament	Luxembourg, Impr. Saint-Paul, 1964, 14 pages.	1964
menu_book EVERLING Roger	Quelques aspects du droit successoral rural luxembourgeois	Revue juridique et politique. Indépendanee et coopération, vol. 26, n°4, Paris, EDIAFRIC, 1972, pp. 1251-1262.	1972
menu_book MANDERFELD Georges	Quelques aspects de l'impôt frappant les traitements des employés privés - 1924-1974	dans : Chambre des employés privés, Cinquantième anniversaire, Luxembourg, 1974, pp. 219-236.	1974
menu_book DURO Charles, GOEBEL Marianne	Quelques aspects de l'abus de majorité en droit luxembourgeois des sociétés	Repères, Bulletin économique et financier, volume 2, n°45, Luxembourg, Banque internationale à Luxembourg, 1996, pp. 7-20.	1996
menu_book KINSCH Patrick	Quelques aspects d'actualité du droit international privé	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1995, pp. 1-98.	1995
menu_book ROCH Jean-Philippe, DIDIERJEAN Julien, DETREMBLEUR Christel	Quelles missions spéciales le réviseur d'entreprises peut-il se voir confier en droit des sociétés Luxembourgeois ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 20-29.	2007
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Quelles juridictions administrative et fiscale pour un État de droit moderne	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°88, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juin 1996, pp. 59-70.	1996
menu_book MONTALVO José	Quelle titrisation pour le Grand-Duché de Luxembourg ?	Notes financières de la Banque Générale du Luxembourg, n°48, Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, novembre-décembre 1994, pp. 7-12.	1994
menu_book STEICHEN Alain	Quelle politique fiscale pour les entreprises luxembourgeoises ?	Reflets économiques, n°35, Luxembourg, 1994, pp. 29-35.	1994
menu_book BEISSEL Simone	Quelle place pour les collectivités territoriales dans les grandes fonctions collectives ?	Ministère de l'Intérieur et Sénat, République Française, 2008.	2008
menu_book DELPEREE Francis	Quelle constitution pour quel Luxembourg ?	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 15-26.	2011
menu_book ENTRINGER Fernand	Quel parc naturel pour la Haute-Sûre ?	D'Lëtzerbuerger Land, 6 septembre 1996, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1996.	1996
menu_book GERKRATH Jörg	Quel modèle de justice constitutionnelle : la Cour Constitutionnelle du Luxembourg comparée aux juridictions constitutionnelles en Allemagne, en France et en Belgique	dans : Festvortrag, 4. Deutsch-Französisches Doktorandenseminar zur Rechtsvergleichung im Öffentlichen Recht, DHV Speyer, 19. März 2009.	2009
menu_book ROCH Jean-Philippe, DIDIERJEAN Julien, DETREMBLEUR Christel	Quel contrôle légal le Luxembourg offre-t-il à ses sociétés ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°2, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 18-25.	2006
menu_book SCHILTZ Louis	Quel avocat pour l'Europe du XXIe siècle ?	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois : livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves : 1946-1986, Luxembourg, Conférence Saint-Yves, 1986, pp. 653-683.	1986