Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book HUSS Alphonse	Rapport sur la vente à tempérament	dans : La vente à tempérament, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées suisses, Tome X, années 1954 et 1956, Paris, Dalloz, 1959.	1959
menu_book WAGNER Numa	Rapport sur la sanction et la réparation des atteintes au corps humain	dans : Le corps humain et le droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées belges, Tome XXVI, année 1975, Paris, Dalloz, 1977, pp. 383 et s.	1977
menu_book HUSS Alphonse	Rapport sur la protection juridique du consommateur en droit international privé luxembourgeois	dans : Le protection des consommateurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées canadiennes, Tome XXIV, année 1971, Paris, Economica, 1973, pp. 477-486.	1973
menu_book WELTER Felix	Rapport sur la protection du secret des affaires en droit luxembourgeois	dans : Le secret et le Droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées libanaises, Tome XXV-1974, Paris, Dalloz, 1975, pp. 319-353.	1975
menu_book MAUL Roger	Rapport sur la protection du consommateur et la formation des contrats civils et commerciaux	dans : La protection des consommateurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées canadiennes, Tome XXIV, année 1973, Paris, Dalloz, 1975, pp. 191-203.	1975
menu_book KRIEPS Robert	Rapport sur la protection du consommateur en droit administratif luxembourgeois	dans : La protection des consommateurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées canadiennes, Tome XXIV, année 1973, Paris, Dalloz, 1975, pp. 541-561.	1975
menu_book KRIEPS Robert	Rapport sur la protection du consommateur en droit administratif luxembourgeois	dans : Le protection des consommateurs, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées canadiennes, Tome XXIV, année 1971, Paris, Economica, 1973, pp. 541-559.	1973
menu_book JAEGER Giulia	Rapport national luxembourgeois	dans : The Interaction between the Charter of Fundamental Rights of the European Union, the European Convention on Human Rights and National Constitutions, Reports of the XXV FIDE Congress, vol.1, Tallinn, 2012, pp. 565-598.	2012
menu_book HUSS Alphonse, SCHILTZ Louis	Rapport luxembourgeois sur le corps humain et le droit	dans : Le corps humain et le droit, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées belges, Tome XXVI, année 1975, Paris, Dalloz, 1977.	1977
menu_book MORES Edouard	Rapport luxembourgeois sur la protection du voisinage et de l'environnement	dans : La protection juridique du voisinage et de l'environnement, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXVII, année 1976, Paris, Dalloz, 1979, pp. 251-271.	1979
menu_book NEUEN Jacques	Rapport luxembourgeois sur la protection du voisinage et de l'environnement	dans : La protection juridique du voisinage et de l'environnement, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées françaises, Tome XXVII, année 1976, Paris, Dalloz, 1979, pp. 133-144.	1979
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : les réactions de la doctrine à la création du droit par les juges en droit international privé et public	dans : La réaction de la doctrine à la création du droit par les juges, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées italiennes, Tome XXXI/1980, Paris, Economica, 1982, pp. 437-450.	1982
menu_book HUSS Alphonse	Rapport luxembourgeois : L'attribution du droit de vote à un niveau autre que national aux résidents étrangers, particulièrement aux ressortissants de la CEE	Revista Centro Emigrazione, n°49, Rome, 1978, pp. 160-175.	1978
menu_book NEUEN Jacques	Rapport luxembourgeois : [publicité et politique]	dans : La publicité-propagande, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées portugaises, Tome XXXII, année 1981, Paris, Economica, 1983, pp. 605-614.	1983
menu_book BIEVER Robert	Rapport luxembourgeois : [les nouveaux moyens de reproduction et les droits de la personnalité]	dans : Les nouveaux moyens de reproduction (papier, sonores, audiovisuels et informatiques), Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées néerlandaises, Tome XXXVII, année 1986, Paris, Economica, 1988, pp. 117-124.	1988
menu_book GERARD Edmond	Rapport luxembourgeois : [Les groupements dans la vie familiale]	dans : Les groupements, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées japonaises, Tome XLV, année 1994, Paris, Litec, 1995, pp. 301-321.	1995
menu_book ELVINGER André	Rapport luxembourgeois : [Les groupements dans la vie du travail]	dans : Les groupements, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées japonaises, Tome XLV, année 1994, Paris, Litec, 1995, pp. 609-626.	1995
menu_book KAUFFMAN Jacques	Rapport luxembourgeois : [les engagements abstraits pris par le banquier]	dans : La responsabilité du banquier : aspects nouveaux, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées brésiliennes, Tome XXXV, année 1984, Paris, Economica, 1986, pp. 341-359.	1986
menu_book NEUEN Jacques	Rapport luxembourgeois : [l'entreprise de publicité et ses contrats]	dans : La publicité-propagande, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées portugaises, Tome XXXII, année 1981, Paris, Economica, 1983, pp. 505-513.	1983
menu_book ELVINGER Marc	Rapport luxembourgeois : [L'endettement des particuliers]	L'endettement, journées argentines, Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Tome 46, Paris, Litec cop., 1997, pp. 167-183.	1997
menu_book WAGNER Numa	Rapport luxembourgeois : [le logement et l'État]	dans : Le droit au logement, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées mexicaines, Tome XXXIII, année 1982, Paris, Economica, 1984, pp. 145-158.	1984
menu_book ELVINGER André, ELVINGER Victor	Rapport luxembourgeois : [le logement et l'entreprise]	dans : Le droit au logement, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées mexicaines, Tome XXXIII, année 1982, Paris, Economica 1984, pp. 299-307.	1984
menu_book LIESCH Léon, EDON Nico, GERARD Edmond, STEFFEN Marianne	Rapport luxembourgeois : [le logement et le propriétaire]	dans : Le droit au logement, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées mexicaines, Tome XXXIII, année 1982, Paris, Economica 1984, pp. 647-679.	1984
menu_book BIEVER Robert	Rapport luxembourgeois : [le logement et la famille]	dans : Le droit au logement, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées mexicaines, Tome XXXIII, année 1982, Paris, Economica 1984, pp. 473-482.	1984
menu_book HARLES Guy, ARENDT Ernest	Rapport luxembourgeois : [la responsabilité de l'État et des organismes publics à raison de la direction du crédit et de la surveillance des établissements de crédit]	dans : La responsabilité du banquier : aspects nouveaux, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées brésiliennes, Tome XXXV, année 1984, Paris, Economica, 1986, pp. 601-615.	1986