Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PESCATORE Pierre	La philosophie du droit au tournant du millénaire : état des problèmes essais de solution 2009	Bruxelles, Bruylant, 2009, 125 pages.	2009
menu_book PESCATORE Pierre	La philosophie du droit au tournant du millénaire : état des problèmes essais de solution 2002	Luxembourg, Institut grand-ducal. Section des sciences morales et politiques, 2002, 125 pages.	2002
menu_book PESCATORE Pierre	La philosophie du droit au tournant du millénaire	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume VII, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2003, pp. 13-135.	2003
menu_book DELPEREE Francis (Dir.)	La participation directe du citoyen à la vie politique et administrative : travaux des XIIes Journées d’études juridiques Jean Dabin	Bruxelles, Bruylant, 1986.	1986
menu_book MEYER Diane	La pacification du divorce, la voie de la médiation	dans : Le droit luxembourgeois du divorce : regards sur le projet de réforme, Collection de la Faculté de droit, d’économie et de finance de l’Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 105-110.	2008
menu_book GUILLOT Félicitas	La pacification des sociétés divisées, un apport des sociétés belge néerlandaise et luxembourgeoise à l'Union européenne	Nice, Diss Univ. Nice, 2002, 724 pages.	2000
menu_book GRAFF Catherine	La nouvelle politique de rémunération dans le secteur financier	Entreprises Magazine, n°50, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, 2011, pp. 78-79.	2011
menu_book NEYENS Michel	La nouvelle loi sur le surendettement	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 9, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 145-180 ; Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 11, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2002, pp. 53-106.	2001
menu_book ROD Victor	La nouvelle loi sur le contrat d'assurance : exposé	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°4, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 1998, pp. 31-58.	1998
menu_book LE GOUEFF Stéphan, WOLFF Hervé	La nouvelle directive sur les services de médias audiovisuels : les points importants	LG@VOCATS, Avril 2008.	2008
menu_book SCHINTGEN Romain	La notion du transfert d'entreprise en droit du travail	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 7-24.	1998
menu_book PESCATORE Pierre	La notion du marché commun	Luxembourg, FIDC, UISC, 1959, 21 pages.	1959
menu_book LOQUET Erwan	La notion d'établissement stable en matière de TVA à la lumière des décisions de la Cour de justice et de la législation luxembourgeoise	Bulletin Droit & Banque, n°27, Luxembourg, ALJB, 1998, pp. 19-36.	1998
menu_book GRENÇON Laurent, EPARDAUD Carine	La notion de location immobilière en matière de TVA	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 16-19.	2011
menu_book STEICHEN Alain	La notion de bénéficiaire effectif dans les conventions fiscales contre la double imposition : concept fourre-tout ou mal nécessaire ?	JurisNews - Droit fiscal, Volume 1, n°4/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 17-20.	2012
menu_book JULIEN-LAFERRIÈRE François	La notion de "groupe social"	dans : Droit d'asile au Grand-Duché de Luxembourg et en Europe : développements récents, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 217-234.	2009
menu_book GRAFF Catherine	La notion d’unité économique et sociale (UES) élargie par la jurisprudence	Entreprises Magazine, n°47, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, 2011, p. 62.	2011
menu_book CASTELLANI Flora	La notion d’abus de droit en matière fiscale analysée à la lumière de la jurisprudence récente des juridictions administratives luxembourgeoises	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°10, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 7-13.	2013
menu_book ROSEN Fabienne	La notification des bulletins d'impôt et des autres décisions de la procédure d'imposition en matière de contributions directes	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 47-66.	2001
menu_book KINSCH Patrick	La non-conformité du jugement étranger à l’ordre public international mise au diapason de la Convention européenne des droits de l’homme	Revue critique de droit international privé, Paris, Dalloz, 2011, pp. 817-823.	2011
menu_book LEMOGNE Nicolas	La noblesse au Grand-Duché de Luxembourg - quel sort réserver à l'article 40 de la Constitution ?	Annuaire, Association luxembourgeoise de généalogie et d'héraldique - Jahrbuch, Luxemburger Gesellschaft für Genealogie und Heraldik, Luxembourg, 1992, pp. 51-60.	1992
menu_book HAMER Pierre	La navigation aérienne au Grand-Duché de Luxembourg	3ème éd., S.l. : s.n, 1966, 115 pages.	1966
menu_book HAMER Pierre	La navigation aérienne au Grand-Duché de Luxembourg	2ème éd., Luxembourg, Ministère des transports, 1964, 94 pages.	1964
menu_book STEICHEN Alain	la nature des arrangements conventionnels entre parties peut entraîner le transfert de propriété fiscale à propriétaire juridique inchangé	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°3, Bruxelles, Larcier, juin 2009.	2009
menu_book RAVARANI Georges	La nationalité luxembourgeoise entre jus sanguinis et jus soli	Retour de Babel : itinéraires mémoires et citoyenneté, Gasperich (Luxembourg), Retour de Babel, 2007, pp. 252-253.	2007