Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book LESAGE Thierry	La société de gestion de patrimoine familial (SPF) - Analyse critique et perspectives	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2865-2886.	2014
menu_book MAHAUX Jacques	La société de gestion de patrimoine familial (SPF)	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°13, Luxembourg, 2008, pp. 3-10.	2008
menu_book VANDERHOVEN Philippe	La Société de Gestion de Patrimoine Familial (SPF)	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 21-23.	2007
menu_book SCHMITT Alex	La société d’investissement en capital à risque en droit luxembourgeois	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1657-1697.	2004
menu_book KRIEGER Georges	La société civile immobilière	Luxembourg, Promoculture, 2000, 187 pages.	2000
menu_book CORBISIER Isabelle	La société anonyme unipersonnelle au Grand-Duché de Luxembourg	Le droit des affaires DA/OR, n°85, Bruxelles, Larcier, 2008, p. 3.	2008
menu_book COURET Alain	La société anonyme unipersonnelle	dans : Le nouveau droit luxembourgeois des sociétés, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 143-159.	2008
menu_book CORBISIER Isabelle	La société : contrat ou institution ? : droits étasunien, français, belge, néerlandais, allemand et luxembougeois	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2011, 733 pages.	2011
menu_book HARLES Guy, BEISSEL Pierre	La société – Nature juridique et perspectives luxembourgeoises	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1007-1035.	2004
menu_book SPIELMANN Dean	La signification du protocole n°11 pour la pratique quotidienne de l'avocat	Bulletin des droits de l’homme, n°9, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 2000, pp. 99-108.	2000
menu_book LE GOUEFF Stéphan	La signature électronique	LG@VOCATS, Juin 2007.	2007
menu_book LE GOUEFF Stéphan, CYWIE Gary R.	La signature électrique ou la signature métamorphosée : articles 1322-1 1322-2	dans : Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 199-212.	2004
menu_book BROUILLET-MCSORLEY Murielle	La SICAR, une décennie au service du Private Equity	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2487-2546.	2014
menu_book GOEBEL Patrick	La SICAR en tant que véhicule d'investissement immobilier	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 3-9.	2008
menu_book PESCATORE Pierre	La séparation des pouvoirs et l'office du juge de Montesquieu à Portalis : rapport présenté le 23 novembre 2004 à l'occasion du bicentenaire du Code civil	Luxembourg, Institut grand-ducal, Section des sciences morales et politiques, 2005, 89 pages.	2005
menu_book DURBACH Carlo	La sécurité sociale et les indépendants au Grand-Duché de Luxembourg	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 10, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 101-136.	2001
menu_book BERTRAND-SCHAUL Christiane	La sécurité sociale centenaire	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 10, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 13-18.	2001
menu_book PIERRAT Myriam	La sécurité du consommateur : rapport luxembourgeois	Annales du droit luxembourgeois, n°19(2009), Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 237-267 ; Travaux de l’association Henri Capitant, Journées colombiennes, Tome LVII, Bruxelles, Bruylant, 2007, pp. 415-430.	2010
menu_book LUTGEN André	La sécurité du commerce électronique	Bulletin Droit & Banque, n°29, Luxembourg, ALJB, 1999, pp. 5-16.	1999
menu_book STEFFES Carlo	La santé au travail au Luxembourg	Luxembourg, Ministère de la santé : Chambre employés privés : Chambre de travail, 2005, 262 pages.	2005
menu_book RAVARANI Georges	La sanction du non-respect, par les autorités luxembourgeoises, du droit de l'Union	dans : L'Europe des droits fondamentaux, Mélanges en hommage à Albert Weitzel, Paris, Pedone, 2013, pp. 165-183.	2013
menu_book WESTENDORF Hannes	La sanction du défaut de publicité des actes constatant l'accomplissement d'une condition suspensive, commentaire sous Cour de cassation, troisième chambre civile, du 13 juillet 2011	La Semaine Juridique, Edition notariale et immobilière, n°1285, Paris, Jurisclasseur, 2012, pp.729-740.	2012
menu_book DELPEREE Francis (sous la Dir.)	La saisine du juge constitutionnel : aspects de droit comparé	Centre d’études constitutionnelles et administratives, n° 13, Bruxelles, Bruylant, 1998.	1998
menu_book HOSCHEIT Thierry	La saisie-exécution	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 341-391.	2009
menu_book POELMANS Olivier	La rupture du contrat de concession de vente au Luxembourg, note sous la Cour d'Appel de Luxembourg du 10 mars 2005	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°84, Bruxelles, Larcier, 2007, pp. 463.	2007