Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book CORBISIER Isabelle	La réforme du droit luxembourgeois des sociétés	R.P.S., n°6985, 2008.	2008
menu_book CONSEIL économique, Social (France)	La réforme du droit de licenciement. Avis	Luxembourg, 1983.	1983
menu_book KAUFFMAN Joseph	La réforme du droit d'apport et d'autres impôts connexes dans le Grand-Duché de Luxembourg	Intertax. Europäische Steuer-Zeitung, n°1/2, Heidelberg, Gehlsen, 1973, pp. 19-26.	1973
menu_book SCHUMMER Laurent	La reforme du délit d’initié au Grand-Duché de Luxembourg	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°5, Luxembourg, 2005, pp. 2-5.	2005
menu_book CONSEIL économique, Social	La réforme de l'assurance accidents : avis	Luxembourg, CES, 2001, 92 pages.	2001
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	La réforme de la SICAR : « le meilleur des deux mondes »	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 1, n°11/2008, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2008, pp. 41-44.	2008
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	La réforme de la sàrl à la lumière du projet de loi 5730 (Partie II) / The draft amendments to the Sàrl in the light of the bill 5730 (Part II)	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 2, n°5/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 65-68.	2009
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	La réforme de la sàrl à la lumière du projet de loi 5730 (Partie I) / The draft amendments to the Sàrl in the light of the bill 5730 (Part I)	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 2, n°4/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 61-64.	2009
menu_book GOEBEL Patrick	La réforme de la loi sur les fonds d'investissements spécialisés	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 8-15.	2012
menu_book BLESER Gabriel, TRIENBACH Mélanie	La réforme de l’aménagement du territoire	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°19, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2013.	2013
menu_book PAYEN Yann	La refonte des professions de l'audit - Panorama des changements introduits par la loi du 18 decembre 2009	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 3, n°3/2010, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2010, pp. 97-100.	2010
menu_book COLLECTIF	La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, 340 pages.	2010
menu_book COLLECTIF, GERKRATH Jörg (sous Coord.)	La refonte de la constitution en débat	Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, 338 pages.	2010
menu_book KINSCH Patrick	La reconnaissance par le tribunal administratif des effets d’un mariage homosexuel célébré en Belgique	Bulletin d'information sur la jurisprudence, Luxembourg, Conférence du Jeune Barreau de Luxembourg, 2006, note sous Tribunal administratif 3 octobre 2005, pp. 8-11.	2006
menu_book KINSCH Patrick	La reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers obtenus au terme d’une procédure contraire au droit à un procès équitable	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 389-408.	2004
menu_book KERSCHEN Nicole	La reconnaissance de la dépendance comme un nouveau risque de la sécurité sociale : l'expérience luxembourgeoise	dans : La dépendance des personnes âgées, Paris, Sirey, 1997, pp. 70-79.	1997
menu_book VILRET-HUOT Karine	La reconnaissance communautaire de la licence unique de l'intermédiaire d'assurance	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°85, Waterloo, Wolters Kluwer, 2003.	2003
menu_book KINSCH Patrick	La recevabilité du pourvoi en cassation en matière civile	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 30, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1997 pp. 15-30.	1997
menu_book HOSCHEIT Thierry	La recevabilité des appels immédiats dirigés contre les "jugements intermédiaires" : appendice : point d'actualité sur la recevabilité du pourvoi en cassation immédiat contre les "décisions intermédiaires"	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2001, pp. 1-53.	2001
menu_book JUNIUS-GASTON Marie	La réalisation du gage en temps de crise : conséquences fiscales « collatérales » ? Quelques pistes de réflexion	Bulletin Droit & Banque, n°45, Luxembourg, ALJB, 2010, pp. 46-52.	2010
menu_book WAGNER Henri, DJAZAYERI Azadeh	La réalisation du gage en temps de crise : aspects juridiques	Bulletin Droit & Banque, n°45, Luxembourg, ALJB, 2010, pp. 39-45.	2010
menu_book SCHEIDECKER Katia, D'HERBES Cyril	La réalisation de nantissements et de sûretés personnelles	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2014/1, Waterloo, Kluwer, 2014, pp. 42-70	2014
menu_book PRÜM André, WITZ Claude, REVET Thierry	La ratification de la Convention de la Haye sur le trust par le Grand-Duché du Luxembourg	dans : Trust et fiducie : La Convention de La Haye et la nouvelle législation luxembourgeoise, Paris, Montchrestien, 2005, pp. 53-64.	2005
menu_book RIASSETTO Isabelle	La qualité pour agir en responsabilité civile de l'actionnaire de SICAV	Note sous la décision n°318/10, Luxalpha, 4 mars 2010, Bulletin Joly Bourse, n°5, Paris, Joly éditions, 2010, p. 395; Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 35, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2011, pp. 90-101 .	2010
menu_book EUZÉBY Alain	La protection sociale, pilier du modèle social européen	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 10, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 19-38.	2001