Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SCHILTZ Jean-Louis	La responsabilité des magistrats, aspects nouveaux	Rapport luxembourgeois, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées panaméennes, Tome L/1999, Paris, Association Henri Capitant, 1999.	1999
menu_book JACOBY Steve, GUIMEZANES Sophie	La responsabilité des dirigeants sociaux en cas de faillite d'une société commerciale	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 29-32.	2007
menu_book NLEND Jules-Roger	La responsabilité des dirigeants de sociétés en droit luxembourgeois	Luxembourg, Euroconsult S.C.P., 1997, 205 pages.	1997
menu_book FELTZ Aurélia (sous Dir.)	La responsabilité des coordinateurs de chantier (suite)	JurisNews -Droit des assurances et de la responsabilité, Volume 2, n°4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 39-42.	2013
menu_book FELTZ Aurélia (sous Dir.)	La responsabilité des coordinateurs de chantier	JurisNews -Droit des assurances et de la responsabilité, Volume 2, n°3/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 35-38.	2013
menu_book BRUCHER Jean, SÜNNEN Marc	La responsabilité civile et pénale des dirigeants de sociétés et d'entreprises (troisième partie)	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n°3, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, novembre 1999, pp. 28-32.	1999
menu_book BRUCHER Jean, SÜNNEN Marc	La responsabilité civile et pénale des dirigeants de sociétés et d'entreprises (première partie)	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n°1, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, septembre 1999, pp. 4-7.	1999
menu_book BRUCHER Jean, SÜNNEN Marc	La responsabilité civile et pénale des dirigeants de sociétés et d'entreprises (deuxième partie)	Codex : mensuel juridique et politique du Luxembourg, n°2, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, octobre 1999, pp. 10-15.	1999
menu_book RAVARANI Georges	La responsabilité civile des personnes privées et publiques, 1ère édition	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2000, 608 pages,	2000
menu_book RAVARANI Georges	La responsabilité civile des personnes privées et publiques	3ème éd., Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2014, 1393 pages.	2014
menu_book CENTRE européen des Consommateurs	La résolution alternative des litiges de consommation transfrontaliers : les dispositifs alternatifs de résolution des litiges au Luxembourg	Luxembourg, Centre européen des consommateurs, 2007, 10 pages.	2007
menu_book SCHRICKER Gerhard, FRANCQ Bernard	La répression de la concurrence déloyale dans les États membres de la Communauté économique européenne. T. II 1: Belgique Luxembourg	Paris, Dalloz, 1974, 1039 pages.	1974
menu_book CORBIAUX Céline	La représentation tutélaire en Europe ses difficultés et ses excès : les solutions luxembourgeoises	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°109, Luxembourg, Editions Saint-Paul, février 2005, pp. 14-22.	2005
menu_book FOYER Jacques	La représentation légale et la garde des mineurs dans les États de Code civil (Belgique Espagne France Italie Luxembourg et Portugal)	dans : Représentation légale et garde des mineurs: Actes du quatrième colloque de droit européen tenu sous les auspices du Conseil de l'Europe à l'Université de Vienne, Strasbourg, Conseil de l'Europe, 1974, pp. 32-44.	1974
menu_book RAVARANI Georges	La répresentation en justice des personnes morales de droit public	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 30, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1998 pp. 375-380.	1998
menu_book HOSCHEIT Thierry	La représentation en justice des personnes morales de droit privé ou à propos de l'arrêt de la Cour de cassation du 21 mars 1996	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 31, n°3, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1999, pp. 51-76.	1999
menu_book HUBSCH Gisèle	La représentation des personnes physiques dans le droit social appliqué par l'Union des caisses de maladie	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 9, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 75-116.	2001
menu_book GREFF Franck	La rente viagère	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 4, n°6/2011, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 141-144.	2011
menu_book POULLET Corentin, VUITTON Raphaël	La remboursabilité de la monnaie électronique	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2004, pp. 93-147.	2004
menu_book SÈVE Margot	La régulation du système bancassurfinance : justification, cibles et principes directeurs	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2014/1, Waterloo, Kluwer, 2014, pp. 4-21	2014
menu_book KELLY Bernard	La réglementation du marché international européen des valeurs mobilières	dans : Université internationale de Sciences comparées Luxembourg : L'intégration des marchés européens de valeurs mobilières, Luxembourg, 1972, pp. 117-129.	1972
menu_book GALOWICH Marc	La réforme fiscale au Grand-Duché de Luxembourg	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°103, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 2002, pp. 3-41.	2002
menu_book WOLTER Jacques	La réforme fiscale 2002 et les modifications en matière de primes et cotisations d'assurance déductible fiscalement dans le chef des contribuables	Assurance et responsabilité, Bulletin de l'AIDA, n°7, Luxembourg, Association Internationale de Droit des Assurances section Luxembourg, 2002, pp. 27-32.	2002
menu_book MOUSEL François	La réforme européenne du marché de l'audit à la lumière d'une analyse conceptuelle de l'audit financier externe	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 4-15.	2011
menu_book SPIELMANN Dean	La réforme du mécanisme protecteur européen des droits de l'homme et le recours individuel : bref commentaire de la Convention amendée et du règlement de la Cour unique et permanente	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 31, n°2, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1999, pp. 27-50.	1999