Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book KAUFHOLD Lex	La propriété intellectuelle - un enjeu économique pour le Luxembourg	Forum für Politik Gesellschaft und Kultur, n°305, Luxembourg, Forum asbl, mars 2011, pp. 52-54.	2011
menu_book WATGEN Raymond, WATGEN Monique	La propriété immobilière 2013	Regards sur le droit luxembourgeois, Windhof, Promoculture-Larcier, 2013, 563 pages.	2013
menu_book WATGEN Raymond, WATGEN Monique	La propriété immobilière 1999	Luxembourg, Promoculture, 1999, 466 pages.	1999
menu_book BAÏSSUS Jean-Marc	La promotion de la diversité juridique et ses instruments	dans : Hommage à André Elvinger : journée luxembourgeoise du 19 juin 2009, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 135-149.	2010
menu_book STEICHEN Victor, SCHERER Aloyse expert Comptable	La profession d'expert comptable au Luxembourg et à l'étranger	Luxemburger Wort, Jg. 129, n°297, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1976, pp. 9.	1976
menu_book ROCH Jean-Philippe, DIDIERJEAN Julien, DETREMBLEUR Christel	La profession de réviseur d'entreprises sous influence … européenne	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 24-34.	2006
menu_book THEWES Marc	La profession d'avocat au Grand-Duché de Luxembourg	Bruxelles, Larcier, 2009, 454 pages.	2009
menu_book THEWES Marc	La profession d'avocat au Grand-Duché de Luxembourg	2ème éd., Bruxelles, Larcier, 2015, 718 pages.	2015
menu_book FEYEREISEN Marc	La procédure prévue en matière de licenciements collectifs s'applique en cas de dissolution ou de liquidation pour insolvabilité (Ordonnance rendue le 8 décembre 2011)	JurisNews - Droit du travail, Volume 8, n°1/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 251-252.	2012
menu_book WOLTER Toinie	La procédure non contentieuse en matière de sécurité sociale	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 14, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2003, pp. 49-110.	2003
menu_book ANDRICH Daniel	La procédure législative et réglementaire	Les guides pratiques de la législation, Luxembourg, Service central de législation, 2003, 246 pages.	2003
menu_book ELVINGER Marc	La procédure de régularisation de « certaines catégories d'étrangers séjournant sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg » au regard des principes généraux de droit : principe de sécurité juridique ; principe de confiance légitime; principe d'égalité devant la loi	Bulletin des droits de l’homme, n°10, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 2002, pp. 94-106.	2002
menu_book BESCH Sylvain	La procédure d'asile selon la Convention de Genève	Réfugié au Luxembourg : procédure d'asile droit d'asile jurisprudence, Luxembourg, SESOPI, 1998, pp. 5-11.	1998
menu_book NOTHAR Roger	La procédure administrave non contentieuse	Les guides pratiques de la législation, Luxembourg, Service central de législation, 2002, 292 pages.	2002
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	La procédure administrative non contentieuse et le contrôle de l'administration en droit luxembourgeois : le citoyen et l'administration	Luxembourg, Editions Paul Bauler, 2004, 237 pages.	2004
menu_book CAMPILL Henri	La procédure administrative non contentieuse (PANC) à la lumière des récents développements jurisprudentiels	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 31, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2001, pp. 255-286.	2001
menu_book WAGNER Edmond	La problématique du clonage pour la société humaine	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume IV, Luxembourg, Institut grand-ducal, 1999, pp. 129-146.	1999
menu_book GASPAROTTO Bruno	La problématique de la déduction de la TVA en cas d’implication dans des transactions abusives et frauduleuses	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 16-26.	2007
menu_book SÜNNEN Marc	La prise en compte des moins-values et des plus-values résultant d'opérations d'aménagement publiques	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°101, Luxembourg, Editions Saint-Paul, avril 2002, pp. 3-68.	2002
menu_book SCHILTZ Pierrot, FOEHR Anne	La prise de médicament et le droit	Les cahiers de l'autonomie, n°13, Luxembourg, Croix-Rouge luxembourgeoise, 2009.	2009
menu_book TABERY Serge, GROS Guillaume	La prime d'émission en droit luxembourgeois	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 24-28.	2008
menu_book STEFANOVA Yoanna	La prime d'émission : analyse et portée du mécanisme	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp. 8-16.	2010
menu_book DEMUTH Jean-Paul	La prévention des accidents à l'école	Questions sociales, Tome 6, n°11/12, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1975, pp. 3-8.	1975
menu_book ERGEC Rusen, CAMPILL Henri	La prévention de l'arriéré dans la justice administrative (Rapport général et rapport luxembourgeois) : XXIIe colloque de l'Association des Conseils d'État et des juridictions administraves suprêmes de l'Union européenne (ACA-Europe) Luxembourg	XXIIème colloque de l'Association des Conseils d'État et des juridictions administraves suprêmes de l'Union européenne (ACA-Europe) Luxembourg, Luxembourg, 7-8 juin 2010.	2010
menu_book GOERENS François	La preuve devant le juge : XVIIème congrès de l'I.D.E.F. : Bruxelles-Luxembourg 31 septembre-6 octobre 1984	Revue juridique et politique : indépendance et coopération année 39, n°1-2 , Le Vésinet, Ediena, 1985, 814 pages.	1985