Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book DECKER Nicolas	Länderbericht Luxemburg	dans : Gemeinschaftsmarke und Recht der EU-Mitgliedstaaten, München, Verlag C.H. Beck, 2006, 664 pages.	2006
menu_book LOESCH Guy	Länderbericht Luxembourg	dans : Münchener Kommentar Insolvenzordnung, Band 3, München, Buck, 2008, pp 1489-1499.	2008
menu_book VOENA Enrica	L'aide financière octroyée au Luxembourg pour favoriser la poursuite d'études supérieures confrontée à la libre circulation des travailleurs et à l'égalité de traitement	JurisNews - Droit public européen, Volume 1, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 6-7.	2013
menu_book JUNG Ady	L'agriculture ... une culture respectable et son évolution au fil des années	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 1-12.	2006
menu_book RISCHETTE Fabienne	L'adoption : droit de famille	Luxemburger Wort, Jg. 151, n°169 (25./26. Juli), p. 4; n°176 (3. August), p. 4; n°182 (10. August), p. 3; n°183 (11. August), p. 3; n°184 (12. August), p. 3; n°185 (13. August), p. 3, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1998.	1998
menu_book BEISSEL Simone	L'administration et l'énergie au Grand-Duché de Luxembourg	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 27, Paris, Editions du CNRS, 2004.	2004
menu_book BEISSEL Simone	L'administration et la création artistique au Luxembourg	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Tome 23, Paris, Editions du CNRS, 2000.	2000
menu_book WIVENES Georges	L'adhésion de la Communauté à la Convention européenne des droits de l'homme - la fin d'une saga ? : commentaire sur l'avis 2/94 de la Cour de justice du 28 mars 1996	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 25-78.	1998
menu_book JACQUOTTE Jessy	L'actualité fiscale en droit des marques (décision du TA du 27 juin 2013 n°30215)	taxTODAY, Kluwer, 2013.	2013
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	L'activité de domiciliation de sociétés au Luxembourg	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 1, n°1/2008, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2008, pp. 3-4.	2008
menu_book HILGER Françoise	L'action en constatation de la possession d'état d'enfant naturel : le droit luxembourgeois doit-il suivre l'exemple français ?	Annales du droit luxembourgeois, n°8(1998), Bruxelles, Bruylant, 1999, pp. 327-399.	1999
menu_book GREFF Franck	L'acquisition d'un bien immobilier au Luxembourg – Regard sur les avantages, les règles applicables et les étapes à l'acquisition (III)	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 4, n°5/2010, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2010, pp. 113-116.	2010
menu_book GREFF Franck	L'acquisition d'un bien immobilier au Luxembourg – Regard sur les avantages, les règles applicables et les étapes à l'acquisition (II)	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 4, n°4/2010, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2010, pp. 109-112.	2010
menu_book GREFF Franck	L'acquisition d'un bien immobilier au Luxembourg – Regard sur les avantages, les règles applicables et les étapes à l'acquisition (I)	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 4, n°3/2010, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2010, pp. 105-108.	2010
menu_book SPANG Jean-Paul	L'acquisition du pouvoir dans les sociétés : rapport luxembourgeois	Annales du droit luxembourgeois, n°22(2012), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 203-223.	2014
menu_book ELFASSI Annie	L'accord dérogatoire relatif à la détermination de la législation applicable aux bateliers rhénans en matière de sécurité sociale	JurisNews - Droit de la sécurité sociale, Volume 1, n°4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 15-18.	2013
menu_book RUMÉ Claude	L'accident du travail	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 14, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2003, pp. 111-154.	2003
menu_book GOERENS François, KRIEPS Robert	L'accès de l'administré aux dossiers de l'administration : colloque de l'I.D.E.F. Luxembourg 25-26 avril 1986	Revue juridique et politique : indépendance et coopération année 41, n°1-2 , Le Vésinet, Ediena, 1987, 138 pages.	1987
menu_book MOYSE François	L'accès au travail et à l'apprentissage des demandeurs d'asile : étude comparative européenne	dans : Droit d'asile au Grand-Duché de Luxembourg et en Europe : développements récents, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 157-163.	2009
menu_book WINANDY Jean-Pierre	L'abus de droit et la simulation en droit fiscal luxembourgeois : (étude comparative par rapport au droit fiscal de l'Allemagne de la Belgique et de la France)	Publications de l’Université de Luxembourg, Luxembourg, Université du Luxembourg, 2004, 604 pages.	2004
menu_book GIABBANI David	L'abus de bien sociaux : état de la jurisprudence	JurisNews - Droit Pénal des Affaires, Volume 1, n°3/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 9-12.	2012
menu_book LESAGE Thierry, FRANCHON Domitille	L'abolition du droit d'apport et les opérations d'apport en société	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 24-28.	2009
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	L'abolition du droit d'apport : la fin d'un paradoxe luxembourgeois	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 2, n°1/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 49-52.	2009
menu_book BURBI David, PREUD'HOMME Anne-Sophie	L'abandon des normes comptables nationales au profit des normes IFRS : la solution britannique, un exemple à suivre au Luxembourg ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp. 18-22.	2010
menu_book RIASSETTO Isabelle	La violation d'une règle de conduite professionnelle en matière financière, source de responsabilité civile	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 36, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2014, pp. 279-308.	2014