Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PRÜM André	La vigueur des garanties et sûretés personnelles dans les procédures collectives	dans : Vers l'harmonisation en Europe du droit de l'insolvabilité et des garanties, Revue de la Faculté de droit - Université Libre de Bruxelles, Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 137-148.	2001
menu_book THIELEN Lex	La vente immobilière en viager	habiter.lu, éd. juin 2011, Luxembourg, 2011.	2011
menu_book KRIEGER Georges	La vente en l'état futur d'achèvement au fil de la jurisprudence luxembourgeoise : articles 1601-1 - 1601-14	dans : Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 303-320.	2004
menu_book HOFFMANN Serge	La vente d’un immeuble « clé sur porte »	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 3-11.	2007
menu_book DECKER Nicolas	La vente à perte, nouvelle promotion de vente au Luxembourg ?	JurisNews - Concurrence et pratiques commerciales déloyales, Volume 1, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 7-8.	2013
menu_book HOFFMANN André, LATTARD Mathilde	La vente à découvert ou short selling - Le règlement (UE) n°236/2012 du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2012 sur la vente à découvert et certains aspects des contrats d’échange sur risques de crédit	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 6, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 3231-3280.	2014
menu_book BROUXEL François, WILDGEN Albert, ALEX Elisabeth	La validité des résolutions prises par le conseil d'administration d'une société anonyme par voie circulaire et en dehors de toute délibération	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 69-89.	1998
menu_book GRAAS Jacques	La validité de la 'Poison Pill' élairée par l'expérience française	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 505-528.	2011
menu_book KIEFFER Robert	La valeur d'une promesse : Réflexions sur la dette publique implicite et les pensions	dans : Steuerlandschaft Luxemburg, Forum für Politik, Gesellschaft und Kultur, n°328, Luxembourg, Forum asbl, avril 2013, pp. 52-54.	2013
menu_book KREMER Claude, GASPAROTTO Bruno	La TVA dans les structures d'organismes de placement collectif et de véhicules apparentés	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 691-733.	2008
menu_book TRAUSCH Gérard	La triple ouverture économique, démographique et socio-culturelle du Luxembourg vers l'extérieur 2001	Actes de la Section des sciences morales et politiques, vol. VI, Luxembourg, Section des sciences morales et politiques, 2001, 35 pages.	2001
menu_book THEWES Marc, CHEVRIER Thibault	La transposition de la directive recours au Grand-Duché de Luxembourg	Marchés & Contrats publics, n°4, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 379-393.	2011
menu_book WESTENDORF Hannes	La transmission des sûretés, révélateur de l'effet translatif de la cession de contrat	Annales du droit luxembourgeois, n°15, Bruxelles, Bruylant, 2006, pp. 283.	2006
menu_book HOSCHEIT Thierry	La transmission des actes vers l'étranger	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°28, Bruxelles, Larcier, août 2013, pp. 89-98.	2013
menu_book CLESSE Charles-Eric	La traite des êtres humains - Droit belge éclairé des législations française, luxembourgeoise et suisse	Bruxelles, Larcier, 2013, 1040 pages	2013
menu_book GUERISSE Stéphanie, HENRY-CITTON Céline	La tontine	JurisNews - Droit de la famille et du patrimoine, Volume 1, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 5-10.	2013
menu_book QUIQUEREZ Alexandre	La titrisation des actifs intellectuels au prisme du droit luxembourgeois	Bulletin Joly Bourse et produits financiers, n°5, JOLY, France, 2012, pp. 230-231.	2012
menu_book QUIQUEREZ Alexandre	La titrisation des actifs intellectuels 2013	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2013, 621 pages.	2013
menu_book COLLECTIF	La titrisation	Collection La vie du droit bancaire et financier, ALJB, Louvain-la-Neuve, Anthémis, 2008, 128 pages.	2008
menu_book COLLECTIF, ETUDE Wildgen, PARTNERS in Law	La tentative de clarification des obligations du registre de commerce et des sociétés en matière de publication	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 2, n°7/2009, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 73-76.	2009
menu_book RIES Anne-Catherine	La télévision sans frontières à l'épreuve du numérique	Annales du droit luxembourgeois, n°11(2001), Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 289-347.	2003
menu_book KINSCH Patrick	La technique du contrôle de la constitutionnalité des lois au Luxembourg : réalité et perspectives	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°91, Luxembourg, Editions Saint-Paul, décembre 1998, pp. 5-18.	1998
menu_book MACCHI Virginie, MULLER Philippe	La technique du capital autorisé : état des lieux et perspectives	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 3, n°2/2010, BROUXEL François (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2010, pp. 93-96.	2010
menu_book LINK René	La taxe sur les chiens : une analyse historique	Galerie : revue culturelle et pédagogique, Volume 27(2009), n°1, Differdange (Luxembourg), 2009, pp. 7-17.	2009
menu_book ETONDE Charles, DASCOTTE Jean-Luc	La taxe de 3% sur la valeur vénale des biens immobiliers situés en France détenus par une société étrangère au regard du droit communautaire	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°10, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 20-24.	2007