Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book SPIELMANN Dean	Le juge luxembourgeois et la Cour européenne des droits de l'homme	dans : Quelle Europe pour les droits de l'homme ? : La Cour de Strasbourg et la réalisation d'une "union plus étroite", Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 293-316.	1996
menu_book SPIELMANN Dean, WILLEMS Veerle	Le juge le franc et l'écu : quelques réflexions sur la loi du 29 juillet 1993	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°85, Luxembourg, Editions Saint-Paul, octobre 1994, pp. 27-39.	1994
menu_book GONNER-DE WAHA Raymonde	Le juge face aux couples désunis	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°62, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 1985, pp. 71-74.	1985
menu_book SPIRITUS-DASSESSE Anne	Le juge en matière économique - Quelques réflexions	dans : Mélanges Jean PARDON, Etudes en droit bancaire et financier, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 471-481.	1996
menu_book SCHAACK Jean	Le juge des tutelles et les régimes de protection en faveur du handicapé : principales innovations législatives depuis 1981 en matière de droit civil	Du verbe à l'acte : publié à l'occasion du 25e anniversaire de la Ligue H.M.C., Capellen (Luxembourg), Ligue H.M.C. Centre de réadaptation, 1988, pp. 69-107.	1988
menu_book CHEVRIER Thibault	Le juge des référés qualifie de « voie de fait » un comportement purement passif	http ://blog.thewes-reuter.lu/?p=1027	2012
menu_book CARBIENER Julie	Le juge communautaire et l’intégration fiscale : le choix de la voie de la prudence	taxTODAY, Kluwer, 2010.	2010
menu_book THEWES Marc	Le juge administratif luxembourgeois et les règles du procès équitable	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°88, Luxembourg, Editions Saint-Paul, juin 1996, pp. 37-58.	1996
menu_book ELVINGER André	Le juge à l'école ou Der Richter und sein D(H)enker : réflexions sur un jugement du tribunal administratif et ses échos	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume IX, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2005, pp. 65-96.	2005
menu_book ZORBAS Gerassimos, LYON-CAEN Antoine, ZORBAS Alexis	Le harcèlement : droits européen, belge, français et luxembourgeois	Bruxelles, Larcier, 2010, 527 pages.	2010
menu_book HASTERT Fernand, HEMMEN Émile, LINSTER Roger, SCHAACK Jean	Le handicap mental : aspects sociaux médicaux et juridiques, de couverture Le handicap mental au Grand-Duché de Luxembourg	Capellen, Centre de réadaptation, 1982, 445 pages.	1982
menu_book COLLECTIF - Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du Secteur Financier	Le GT Tables Rondes : Des tables rondes, pourquoi faire ? Bilan et projets	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°22, Luxembourg, 2011, pp. 11-12.	2011
menu_book KRIEGER Georges	Le groupement d'intérêt économique	Feuille de Liaison de la Conférence Saint-Yves, n°85, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1994, pp. 9-26.	1994
menu_book ARENDT Ernest	Le groupement d'entreprises au Luxembourg. Rapport luxembourgeois	Bulletin de l'Association des juristes européens, Melun, 1965, pp. 65-67.	1965
menu_book ANDERS Jérôme	Le Grand-Duché de Luxembourg. Historique, politique, économique, social	Bruxelles, Lamertin, 1919, 121 pages.	1919
menu_book HIRSCH Mario, DELVAUX MICHEL	Le Grand-Duché de Luxembourg : aspects de sociologie politique	dans : Res publica : revue de l’institut belge de science politique (tijdschrift van het belgisch Instituut voor Wetenschap der Politiek; review of the Belgian Political Science Institute), volume XVIII, n°1, Bruxelles, Institut belge de science politique 1976, pp. 101-113.	1976
menu_book SERVAIS Emmanuel	Le Grand-Duché de Luxembourg et le traité de Londres du 11 mai 1867	Paris, Plon, 1879, 190 pages.	1879
menu_book DUMONT Charles	Le Grand-Duché de Luxembourg et la convention d'union pour la protection de la propriété industrielle	Congrès de Liège de 1905, Saint-Cloud, Berlin-frères, 1905, 16 pages.	1905
menu_book CHÂTEAUX Alexandre, FELTEN & Associés	Le Grand-Duché de Luxembourg : Terre d’accueil de prédilection du « Pension Pooling »	taxTODAY, Kluwer, 2006.	2006
menu_book THILL Gérard	Le Grand-Duché de Luxembourg	dans : L'organisation territoriale de l'archéologie en Europe : actes des rencontres européennes de l'archéologie Montpellier 22-23-24 mai 1991, Montpellier, ANACT, 1991, pp. 131-136.	1991
menu_book LETAMENDIA P.	Le Grand-Duché de Luxembourg	L'organisation des parlements des pays membres du Marché commun 5, Bordeaux, Département de droit public et de science politique U.E.R. de l'Université de Bordeaux I, 1974, 92 pages.	1974
menu_book ENTRINGER Fernand	Le Grand-Duc et la Constitution	D'Lëtzerbuerger Land, 3 décembre 1993, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1993, pp. 21-23.	1993
menu_book RUPPERT Pierre	Le gouvernement, le Conseil d'État et la Chambre législative du Grand-Duché de Luxembourg de 1831 à 1889 et la représentation de la province de Luxembourg de 1815 à 1839 d'après les documents officiels	Luxembourg, V. Bueck, 1889, 239 pages.	1889
menu_book HAMMES Charles-Léon	Le gouvernement du Grand-Duché. Essai sur son évolution	dans : Le Conseil d'État du Grand-Duché de Luxembourg, Livre jubilaire, Luxembourg, Bourg-Bourger, 1957, pp. 471-492.	1957
menu_book CASTELLANI Flora, THILL Olivier	Le gain réalisé lors de la cession de bons de souscription d'actions ne qualifie pas pour le régime des sociétés mères et filiales	Actualités en bref – Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Editions Kluwer, n°7, août 2011, pp. 3-8.	2011