Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book JAEGER Marc	Les rapports entre le droit communautaire et le droit pénal : l'institution d'une communauté de droit	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome I, Luxembourg, Cercle François Laurent, 2004, pp. 1-78.	2004
menu_book SUY Erik	Les rapports entre le droit communautaire et le droit interne des Etats membres	Heule, UGA, 1964, 51 pages.	1964
menu_book HOFFMANN Jean-Paul	Les questions préjudicielles posées par les juridictions luxembourgeoises à la Cour de justice des Communautés européennes	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 5-79.	1998
menu_book STEICHEN Alain	Les propositions doctrinales de réforme fiscale en Allemagne (et leur éventuelle utilité au Luxembourg)	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 39-59.	2008
menu_book THIELEN Lex	Les professions de l'immobilier en droit luxembourgeois : agents immobiliers syndics promoteurs	Droit immobilier, Bruxelles, Larcier, 2010, 356 pages.	2010
menu_book FELTZ Aurélia	Les professionnels du secteur des assurances	JurisNews - Droit des assurances et de la responsabilité, Volume 2, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 29-34.	2013
menu_book SCHMIT Jean-Michel, BONORA Nicolas	Les procédures d'insolvabilité sous le droit luxembourgeois (faillite, gestion, contrôlée, concordat, sursis de pIaiement) et la période suspecte (articles 445 et 446 du Code de Commerce)	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 3-14.	2009
menu_book THOMA Françoise	Les problèmes soulevés par le droit constitutionnel luxembourgeois en matière de ratification du traité sur l'Union européenne	Notes financières de la Banque Générale du Luxembourg, n°41, Luxembourg, Banque Générale du Luxembourg, septembre-octobre 1993, pp. 33-44.	1993
menu_book BEISSEL Simone	Les problèmes de l'eau au Grand-Duché de Luxembourg	Annuaire Européen d'Administration Publique (AEAP), Paris, Editions du CNRS, 2010.	2010
menu_book KAUFFMAN Jacques	Les problèmes actuels du droit des sûretés réelles en droit luxembourgeois	dans : Les garanties de financement, Problèmes actuels des sûretés personnelles, Travaux de l'Association Henri Capitant, journées portugaises, Tome XLVIII-1996, Paris, Litec, (à paraître).	1997
menu_book SCHAUS Jean-Luc	Les privilèges mobiliers en droit luxembourgeois: le trésor public, le créancier gagiste et les autres	Annales du droit luxembourgeois, n°22(2012), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 61-105.	2014
menu_book EISENHUTH Michèle, GOSSET Anne	Les Private Equity Funds	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1699-1741.	2004
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, TRIVAUDEY Luc	Les principes d’une comptabilité régulière au Luxembourg	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°2, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 3-7.	2006
menu_book COLLECTIF I.T.O.C.	Les principaux avantages en nature en droit fiscal luxembourgeois	Luxembourg, I.T.O.C., 1992, 36 pages.	1992
menu_book WANTZ Jacques, CASTELLANI Flora	Les prestations de services consistant à louer un bateau à des personnes physiques à des fins de voyages d'agrément en haute mer ne sont pas exonérées de TVA	taxTODAY, Kluwer, 2011.	2011
menu_book OLINGER Jean	Les prélèvements pécuniaires accessoires en matière d'impôts directs	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°112, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1998, pp. 1-29.	1998
menu_book POIRIER Philippe	Les pouvoirs d'un parlement - L'exemple de la Chambre des Députés du Luxembourg	Edition 2014, Etudes Parlementaires, Luxembourg, Promoculture-Larcier, 2014, (a paraitre)	2014
menu_book THIELTGEN Nicolas	Les pouvoirs de police des autorités communales en droit luxembourgeois	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 203-245.	2007
menu_book SCHILTZ Jean-Louis	Les personnes morales désormais pénalement responsables	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°11, Bruxelles, Larcier, octobre 2010, pp. 157-164.	2010
menu_book GREFF Franck	Les pendules remises à l'heure par la Cour d'Appel dans deux affaires intéressantes : A propos de la garantie décennale - Défaut d'autorisation de commerce	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 1, n°2/2007, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2007, pp. 5-6.	2007
menu_book PIERRAT Myriam	Les peines privées : rapport luxembourgeois	Association Henri Capitant, Journées québécoises, Tome LIV, Société de Législation Comparée, 2004, pp. 213-231.	2004
menu_book MAST René	Les pays du Benelux	Comment ils sont gouvernés 4, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1960, 368 pages.	1960
menu_book PRUSSEN Yves, HOSS Toinon, FISCH Jean-Luc	Les Parts Bénéficiaires – les contours d’un instrument flexible en droit des sociétés et en droit fiscal	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1619-1660.	2014
menu_book THIELEN Lex	Les particularités du bail commercial	habiter.lu, éd. mars 2013, Luxembourg, 2013.	2013
menu_book THIELEN Lex	Les particularités de la location meublée	habiter.lu, éd. janvier 2012, Luxembourg, 2012.	2012