Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book GILLEN Victor	Le Conseil d'État et le referendum	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 223-238.	2006
menu_book SCHROEDER Georges, RUPPERT Charles	Le Conseil d'État et le développement de la sécurité sociale	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 301-337.	2006
menu_book KOLLWELTER René	Le Conseil d'État et la loi scolaire de 1912	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 175-185.	2006
menu_book GÖCKE Figen, LELEU Laurence	Le Conseil de la concurrence selon la Loi du 23 octobre 2011	JurisNews - Concurrence et pratiques commerciales déloyales, Volume 1, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 1-6.	2013
menu_book DEBRE Jean-Louis	Le Conseil constitutionnel et l’autorité de la Constitution	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 71-78.	2010
menu_book BELLAMINE Sonia, ATTOUMANI Stéphanie	Le concordat préventif de faillite : une alternative méconnue à la faillite	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 5, n°7/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 195-198.	2012
menu_book DUPONT Philippe	Le compte joint dans la perspective du banquier	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 635 - 664.	2004
menu_book THIELEN Lex	Le compromis de vente	habiter.lu, éd. février 2011, Luxembourg, 2011.	2011
menu_book GERADIN Bertrand	Le commissaire en droit luxembourgeois : fonction, rôle et responsabilités	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°5, Waterloo, Wolters Kluwer, 2009, pp. 15-24.	2009
menu_book LE GOUEFF Stéphan	Le commerce électronique et le droit luxembourgeois : entre avancées et expectatives	Annales du droit luxembourgeois, n°10(2000), Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 72-121.	2002
menu_book PRÜM André, POULLET Yves, VUITTON Raphaël, DURIN Maryline, LEROUX Olivier, MONTERO Etienne	Le commerce électronique en droit luxembourgeois : commentaire de la loi (modifiée)du 14 août 2000 relative au commerce électronique	Bruxelles, Larcier, 2005, 694 pages.	2005
menu_book MANHAEVE Katia, HILGERT Nathalie	Le commerce électronique au regard du droit international privé	Codex : Le mensuel politique et juridique du Luxembourg, Bertrange (Luxembourg), Mark’s Consulting, publié en deux parties, n°14, novembre 2000, pp. 348-358 et n°1, janvier 2001, pp. 9-16.	2001
menu_book SINNER Joseph	Le Code fiscal luxembourgeois 40 ans	Luxembourg, 2001, 60 pages.	2001
menu_book HIEZ David	Le Code de la consommation luxembourgeois	dans : La Codification en droit luxembourgeois du droit de la consommation, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, 168 pages, pp. 93-117.	2009
menu_book DELORME Hermann	Le clearing international de valeurs mobilières	dans : Université internationale de Sciences comparées Luxembourg : L'intégration des marchés européens de valeurs mobilières, Luxembourg, 1972, pp. 85-102.	1972
menu_book GEORTAY Patrick	Le clair-obscur des contours de l’activité bancaire - note sous jugement du Tribunal d’arrondissement du 25 juin 2009	Bulletin Droit & Banque, n°45, Luxembourg, ALJB, 2010, pp. 12-21.	2010
menu_book POELMANS Olivier	Le chèque dans la jurisprudence luxembourgeoise	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°98, Bruxelles, Larcier, 2011, pp. 275.	2011
menu_book DUHR Emile	Le certificat prénuptial = Das ärztliche Brautexamen	Luxembourg , Ministère de la santé publique, 1973, 30 pages.	1973
menu_book GREFF Franck	Le Certificat de performance énergétique	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 3, n°6/2009, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2009, pp. 93-96.	2009
menu_book THIELEN Pierre	Le Centre de médiation du barreau de Luxembourg	dans : De Schengen à Mondorf-les-Bains : le citoyen au coeur de l’Europe élargie : XVIIIème congrès annuel de l’Union des avocats européens, 17, 18 et 19 juin 2004, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 195-200.	2004
menu_book SCUTO Denis	Le centenaire des assurances sociales au Grand-Duché de Luxembourg (1901 - 2001)	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 11, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2002, pp. 29-37.	2002
menu_book POELMANS Olivier	Le cautionnement et la formalité du « bon pour », note sous la Cour d'appel de Luxembourg du 20 juin 2002	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°70, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 54.	2004
menu_book POELMANS Olivier	Le cautionnement au Grand-Duché de Luxembourg : chronique d'une jurisprudence (1990 - 2006)	Annales du droit luxembourgeois, n°16(2006), Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 99-144.	2008
menu_book SEREBRIAKOFF André	Le caractère d’ordre public du secret bancaire : conviction ou réalité ?	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 283-305.	2004
menu_book GEORTAY Patrick	Le caractère accessoire du gage et la loi sur les contrats de garantie financière	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1271-1292.	2014