Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MARX Serge	Le contrôle du dossier de soumission par le juge administratif	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 367-400.	2011
menu_book HOSS Philippe, SANTER Patrick	Le contrat fiduciaire en droit luxembourgeois	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 781-856.	2004
menu_book KAYSER Armand	Le contrat de travail en droit luxembourgeois	dans : G. BOLDT, G. CAMERLYNCK et H. HENRION, Le contrat de travail dans le droit des pays membres de la C.E.C.A., Luxembourg, Communauté européenne de charbon et de l'arcier, Haute autorité, 1965, pp. 522-582.	1965
menu_book PEMMERS Tony	Le contrat de travail des employés dans le Grand-Duché de Luxembourg	2ème éd., Luxembourg, Bourg-Bourger, 1953, 354 pages.	1953
menu_book KAYSER Armand, BOLDT Gerhard, HORION Paul, MENGONI Luigi, LEVENBACH Marius G., CAMERLYNCK Guillaume	Le contrat de travail dans le droit des pays membres de la C.E.C.A.	Paris, Dalloz, 1965, 727 pages.	1965
menu_book SCHINTGEN Romain, FABER Joseph	Le contrat de travail : droit et jurisprudence	Luxembourg, Ministère du travail et de l'emploi, 2010, 360 pages.	2010
menu_book HARLES Guy	Le contrat de société : rapport luxembourgeois aux Journées marocaines de l'Association Henri Capitant (18 - 22 septembre 2006)	Annales du droit luxembourgeois, n°16(2006), Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 167-189.	2008
menu_book GUERISSE Stéphanie, HENRY-CITTON Céline	Le contrat de partenariat	JurisNews - Droit de la famille et du patrimoine, Volume 1, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 1-3.	2013
menu_book DUARTE Angéline	Le contrat de garantie financière : une sécurité juridique consacrée - note sous ordonnance du Tribunal d’arrondissement du 14 octobre 2010	Bulletin Droit & Banque, n°46, Luxembourg, ALJB, 2010, pp. 7-14.	2010
menu_book THIELEN Lex	Le contrat de bail : bail résidentiel et bail professionnel	Regards sur le droit luxembourgeois, Windhof, Promoculture-Larcier, 2013, 586 pages.	2013
menu_book HENGEN Marc	Le contexte de la nouvelle loi « PSA »	dans : « Les professionnels du secteur de l'assurance au Luxembourg - Les apports de la loi du 12 juillet 2013 », Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp. 17-21.	2014
menu_book DUJARDIN François-Xavier	Le contentieux fiscal dans le département des forêts (1795 - 1799)	dans : Droit administratif et fiscal : 10 années de juridictions administratives, Luxembourg, Portalis, 2007, pp. 267-291.	2007
menu_book RAIMOND Elie	Le contentieux des agents de la Banque Centrale européenne	The Luxembourg Journal of Law, Economics and Finance, Luxembourg, Volume 1, 2007, pp. 96-113.	2007
menu_book SÜNNEN Marc	Le contentieux de l'asile et le rôle du juge au Luxembourg	dans : Droit d'asile au Grand-Duché de Luxembourg et en Europe : développements récents, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 133-154.	2009
menu_book ELVINGER Marc	Le contentieux administratif luxembourgeois après la loi du 7 novembre 1996 « portant organisation des juridictions de l'ordre administratif »	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 63-153.	1998
menu_book ERGEC Rusen	Le contentieux administratif luxembourgeois 2012	Pasicrisie luxembourgeoise : Bulletin de jurisprudence administrative luxembourgeoise, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2012, pp. 1-192.	2012
menu_book ERGEC Rusen	Le contentieux administratif luxembourgeois 2011	Pasicrisie luxembourgeoise : Bulletin de jurisprudence administrative luxembourgeoise, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2011, pp. 1-174.	2010
menu_book ERGEC Rusen	Le contentieux administratif luxembourgeois 2009	Pasicrisie luxembourgeoise : Bulletin de jurisprudence administrative luxembourgeoise, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2009, pp. 1-131.	2009
menu_book BRUCHER Jean, THIELTGEN Nicolas	Le consommateur et sa banque – l’évolution depuis 1993 de la protection juridique du consommateur dans le domaine bancaire et financier	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 556-601.	2004
menu_book PESCATORE Pierre	Le conseil paroissial	Beilage zum Kirchlichen Anzeiger, n°22(1967), vol. 2, 1967, pp. 20-22.	1967
menu_book TRAUSCH Gérard	Le Conseil économique et social et la société luxembourgeoise	Luxembourg, Conseil économique et social, 2006, 153 pages.	2006
menu_book EDON Nico, THOMA Françoise, SCHMIT Paul, HANSEN Albert, MORES Pierre, SCHROEDER Georges, BICHELER Claude, ECKER Viv, PIERRET Georges, RODESCH Albert, SCHWALL-LACROIX Annette, SERVAIS Manou	Le Conseil d'État gardien de la Constitution et des droits et libertés fondamentaux	Luxembourg, Conseil d’État, 2006, 736 pages.	2006
menu_book SCHMIT Nicolas	Le Conseil d'État face à l'intégration économique et politique du Luxembourg sur la scène européenne	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État 2006, pp. 553-572.	2006
menu_book COLLECTIF	Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise	Luxembourg, Conseil d'État du Grand-Duché du Luxembourg, 2006.	2006
menu_book RUPPERT Charles	Le Conseil d'État et les régimes complémentaires de pension les fonds de pension et les initiatives pour promouvoir au niveau individuel la protection en cas de retraite	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 477-495.	2006