Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book POINT Christian, DAUPHIN Gilles	Le dialogue compétitif	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 321-365.	2011
menu_book GRAFF Catherine	Le détachement des travailleurs : situation légale et jurisprudentielle au Luxembourg	Entreprises Magazine, n°49, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, 2011.	2011
menu_book ELFASSI Annie, ESTAGERIE Pierre-Jean	Le détachement de travailleurs à partir d'un des Etats membres de l'espace économique européen vers le Grand-Duché de Luxembourg, n°8/2011	JurisNews - Droit du travail, Volume 7, n°8/2011, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 247-248.	2011
menu_book ELFASSI Annie, ESTAGERIE Pierre-Jean	Le détachement de travailleurs à partir d'un des Etats membres de l'espace économique européen vers le Grand-Duché de Luxembourg, n°7/2011	JurisNews - Droit du travail, Volume 7, n°7/2011, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 243-246.	2011
menu_book SCHWACHTGEN André	Le déssaisissement du créancier par la vente de l'immeuble de son débiteur : Rapport luxembourgeois	dans : Le dessaisissement du créancier par la vente de l'immeuble de son débiteur : colloque du 4 octobre 2004 Luxembourg Centre culturel de rencontres de l'Abbaye de Neumunster, Luxembourg, Fondation I.R.E.N.E., 2004, 27 pages.	2004
menu_book SCHWACHTGEN André	Le dépôt par voie électronique auprès du Registre de commerce et des sociétés	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2007, pp. 20-24.	2007
menu_book BURBI David, DEMELENNE Laurence	Le dépôt et la publication de l'information comptable des entreprises au Luxembourg	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 15-28.	2008
menu_book COLLECTIF - Registre de commerce, Des Sociétés	Le dépôt électronique des documents comptables auprès du Registre de commerce et des sociétés	Kluwer, Waterloo, 2012, 220 pages.	2012
menu_book PREUD'HOMME Anne-Sophie, FERYN Laetitia, BRUNET Damien	Le dépôt électronique de la Liasse Comptable auprès du Registre de Commerce et des Sociétés : une simplification administrative pour les entreprises ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 9-13.	2012
menu_book MARIA David, PAYEN Yann, LEONARDIS Marine	Le démembrement des droits sociaux en droit des sociétés et en droit fiscal luxembourgeois : un régime juridique sui generis ?	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 4, n°1/2011, BOONE Daniel (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 125-128.	2011
menu_book MEYER Glenn, BERGER Thomas	Le démembrement de propriété dans le compte bancaire	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 849-902.	2014
menu_book POELMANS Olivier	Le délit d'initié au Luxembourg, note sous le Tribunal de Luxembourg du 13 juillet 2004	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°71, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 54.	2004
menu_book POELMANS Olivier, CONIN Sandrine	Le délit d'initié : première décision de jurisprudence et projet de réforme législative	Bulletin Droit & Banque, n°36, Luxembourg, ALJB, 2005, pp. 18-41.	2005
menu_book SPIELMANN Dean	Le délit de non-coopération à la lutte antiblanchiment : une infraction intentionnelle	D'Lëtzerbuerger Land, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 2 April 2004, pp. 14-15.	2004
menu_book FEYEREISEN Marc	Le délai pour invoquer une faute grave	JurisNews - Droit du travail, Volume 9, n°3/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, p. 298.	2013
menu_book BOCK Georges	Le défi fiscal et budgétaire : le statu quo n'est plus une option	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XVI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2014, pp. 163-176	2014
menu_book GIABBANI David	Le défaut de publication des comptes annuels - Une infraction comptable	JurisNews - Droit Pénal des Affaires, Volume 2, n°3/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 25-28.	2013
menu_book POELMANS Olivier	Le débiteur ne peut pas résilier unilatéralement le gage	Bulletin Droit & Banque, n°34, Luxembourg, ALJB, 2003, pp. 64-68.	2003
menu_book HOOR Oliver R., BOCK Georges	Le débat trompeur sur l’évasion fiscale des multinationales	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°19, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2013.	2013
menu_book GRAFF Catherine	Le cumul du contrat de travail et du mandat social	Entreprises Magazine, n°61, Luxembourg, MEDIA & ADVERTISING, 2013, pp. 24-25.	2013
menu_book SCHMITT Alex, WAISSE Armel	Le corporate governance au Grand-Duché de Luxembourg - Etat des lieux et perspectives	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1395-1438.	2014
menu_book THOMÉ Catherine	Le contrôle tutélaire de l'État sur les organismes de sécurité sociale	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 9, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2001, pp. 19-74.	2001
menu_book RAU Fernand	Le contrôle parlementaire en matière budgétaire	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 28(1981), n°5, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1981, pp. 8-9.	1981
menu_book GENNART Martin	Le contrôle parlementaire du principe de subsidiarité : droit belge, néerlandais et luxembourgeois	Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2013, 363 pages.	2013
menu_book BÉHAR-TOUCHAIS Martine	Le contrôle français des concentrations, une source d'inspiration pour le droit luxembourgeois ?	dans : Hommage à André Elvinger : journée luxembourgeoise du 19 juin 2009, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 39-56.	2010