Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PUTZ Jean-Luc	Le droit d'auteur	Collection Les Codes en poche, Bruxelles, Promoculture-Larcier, Octobre 2013.	2013
menu_book WINANDY Jean-Pierre	Le droit d'apport, les directives communautaires et la fraude et l'évasion fiscale	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 2003-2030.	2004
menu_book CHÂTEAUX Alexandre, FELTEN & Associés	Le droit d'apport fixe par le RGD du 29 avril 2005, marque de la spécificité fiscale des véhicules de titrisation luxembourgeoise	taxTODAY, Kluwer, 2005.	2005
menu_book SCHAFFNER Jean, ARCADIAS Gaëlle	Le droit d’apport : la nouvelle directive européenne 2008/7/CE, et son abolition au Luxembourg	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 3-13.	2008
menu_book LESAGE Thierry, PARTSCH Philippe-Emmanuel	Le droit communautaire est-il une menace pour l’avenir des Holdings 1929 ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 7-13.	2006
menu_book GANSEN Frank	Le droit communautaire en matière de coopération au développement : évolutions et incidences sur le Luxembourg	Mémoire I.F.A. Luxembourg, Luxembourg, Institut de formation administrative, 1999.	1999
menu_book POELMANS Olivier, ANEN Nadège	Le droit commun en matière de sursis d'un établissement bancaire et autres enseignements de la crise, note sous la Cour d'appel de Luxembourg du 28 janvier 2009	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°90, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 216.	2009
menu_book DAL Georges-Albert	Le droit bancaire confronté au droit pénal européen	Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie, n°11, Bruxelles, La Charte, 2004, 152 pages.	2004
menu_book SPEILMANN Dean, TITIUN Patrck	Le droit au procès équitable et l'étendu du contrôle des décisions des autorités de régulation exerçant un pouvoir de sanction	Annales du droit luxembourgeois, n°22(2012), Bruxelles, Bruylant, 2014, pp. 47-54.	2014
menu_book SOCIÉTÉ européene de Satellites	Le droit à l'antenne : le droit de réception des signaux de télévision et de radio	Luxembourg, SES, 1996, 14 pages.	1996
menu_book DAL MONTE Fiorella	Le droit à la protection de la vie privée et le transfert des données personnelles par les moteurs de recherche	JurisNews - Droit public européen, Volume 1, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, p. 8.	2013
menu_book ELVINGER André	Le double degré de juridiction en matière pénale, réalité ou leurre ?	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 27-48.	2011
menu_book LEMMER Joé	Le double degré de juridiction en matière pénale et les droits de l'homme	Bulletin des droits de l’homme, n°7, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 1997, pp. 109-123.	1997
menu_book ELVINGER Pierre, LECUIT Anita, CHEVALIER Rémi	Le domicile en droit du travail et en droit social	Annales du droit luxembourgeois, n°13(2003), Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 289-331.	2005
menu_book HOSCHEIT Thierry	Le domicile dans la procédure civile	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 71-104.	2004
menu_book STEICHEN Alain	Le domaine de la loi et du règlement	dans : la Jurisprudence de la Cour constitutionnelle du Luxembourg 1997 - 2007, Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 34, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2008, pp. 39-58.	2008
menu_book DUMUSC Daniel	Le divorce par consentement mutuel en Belgique et au Luxembourg	dans : D. DUMUSC, Le divorce par consentement mutuel dans les législations européennes, Genève, Droz, 1980, pp. 56-68.	1980
menu_book COMMAILLE Jacques, FESTY Patrick, CARBONNIER Jean, GUIBENTIF Pierre	Le divorce en Europe occidentale : la loi et le nombre	Paris, Service de diffusion de l'INED, 1983, pp. 69-72.	1983
menu_book VOGEL Gaston, MERTZ Virginie, RUDOLFF Emmanuelle	Le divorce en droit luxembourgeois 2010	3ème éd., Bruxelles, Larcier, 2010, 477 pages.	2010
menu_book VOGEL Gaston	Le divorce en droit luxembourgeois 1998	Bruxelles, Larcier, 1998, 676 pages.	1998
menu_book SEGURA Jordane, BODSON Lucile	Le divorce au Luxembourg en droit et en chiffres	Les cahiers du CEPS/INSTEAD - population & emploi, Differdange, CEPS/INSTEAD, 2010, 19 pages.	2010
menu_book NUYTINCK H., MATTHYS M.	Le divorce au Grand-Duché de Luxembourg : notice juridique : données démographiques et judiciaires	Louvain, 1975, 14 pages.	1975
menu_book METZLER, PIRET Florence	Le dirigeant de fait : critères de la notion et réflexions sur la responsabilité	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1517-1562.	2014
menu_book CABANNES Alexandra	Le dirigeant de fait	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2013, pp. 3-13.	2013
menu_book CLEMENT Franz	Le dialogue social au Luxembourg : les libertés d'association et d'action des organisations professionnelles	Differdange (Luxembourg), Centre de ressources et de documentation Eures, 2004, 33 pages.	2004