Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book THEWES Marc	Observations sous Cour administrative, 6 décembre 2011	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°19, Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 32-33.	2012
menu_book CHEVRIER Thibault	Observations sous Cour administrative, 11 décembre 2012	Journal des tribunaux Luxembourg, n°28, Bruxelles, Larcier, avril 2013, pp. 107-112.	2013
menu_book KINSCH Patrick	Observations sous Cour administrative 19 février 2009	Journal des Tribunaux Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 131-134 (observations : p. 134).	2009
menu_book BLEY Pierre	Observations sommaires relatives aux récentes décisions des juridictions administratives – et plus particulièrement à l’arrêt 12533C – en matière de validation de conventions collectives de travail signées au sein du secteur financier	Bulletin Droit & Banque, n°32, Luxembourg, ALJB, 2002, pp. 34-39.	2002
menu_book HUSS Alphonse	Observations particulières sur la chronique judiciaire	dans : L’organisation de la liberté de la presse dans la loi luxembourgeoise, Luxembourg, Institut grand-ducal, Section des sciences morales et politiques, 1985, pp. 109-107.	1985
menu_book SCHMITZ Marc, BERTRAND Olivier	Observations à l'égard du privilège mère et filiales	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 279-323.	2008
menu_book HIEZ David	Observations	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°8, Bruxelles, Larcier, avril 2010.	2010
menu_book COLLECTIF	Observation thématique n°2 : les droits fondamentaux dans l'action extérieure de l'Union européenne en matière de justice et d'asile et immigration : janvier 2004	Collection Droits fondamentaux, Volume II, Luxembourg, Office des publications officielles des Communautés européennes, 2004, 40 pages.	2004
menu_book MAHAUX J.	Observation sur l'étude de la compétence de la Cour de Justice Benelux et sur l'exclusion du vol dans l'assurance RC automobile obligatoire au sein du Benelux	Revue critique de jurisprudence belge, Bruxelles, Bruylant, 1985, pp. 248 et s.	1985
menu_book KAYSER Jan	Observation sous Tribunal d'Arrondissement de Luxembourg, 2e ch. du 22 juin 2012	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°27, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 87-88.	2013
menu_book SPIELMANN Dean	Obligations positives et effet horizontal des dispositions de la Convention	dans : L'interprétation de la Convention européenne des droits de l'homme, Actes du colloque de Montpellier des 13 et 14 mars 1998, Bruxelles, Bruylant, 1998.	1998
menu_book LEJOLY Robert	Obligations fiscales du créancier en cas de faillite	Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, numéro spécial "Faillite", Alphen, Kluwer, 2000, p. 53.	2000
menu_book ROSEN Fabienne	Obligations et responsabilité des dirigeants de société en matière de contributions directes	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 195-223.	2008
menu_book EWERS Francine	Obligations des professionnels dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 3-18.	2008
menu_book HOFFMANN André, PIERRAT Myriam	Obligations d’information et de conseil en matière de services d’investissement : le banquier entre le marteau et l’enclume	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 749-784.	2014
menu_book ALS Georges	Obligation et secret statistiques, piliers de l'organisation statistique; droit comparé et pratiques nationales dans 12 Etats de l'Union européenne	Annales de droit luxembourgeois, n°4(1994), Bruxelles, Bruylant,1995, pp. 143-168.	1995
menu_book ILIC Nenad, LAURES Gérard	Obama's New FACTA Law: Key implications for the Luxembourg Investment Fund Industry	Luxembourg Fund Review, n° 12, 2010/07-08, Bruxelles, IFE, 2010.	2010
menu_book ARENDT Ernest	Nullité, annulabilité et inexistence des actes administratifs en droit luxembourgeois	dans : Inexistence, nullité et annulabilité des actes juridiques, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées italiennes, Tome XIV, année 1961-1962, Paris, Dalloz, 1965, pp. 802-820.	1965
menu_book PUTZ Jean-Luc	Nullité et réintégration comme sanction d’un licenciement contraire à la loi	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°26, Bruxelles, Larcier, avril 2013, pp. 43-46.	2013
menu_book WEBER Paul	Nullité et dissolution du lien matrimonial en droit canonique	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°62, Luxembourg, Editions Saint-Paul, septembre 1985, pp. 57-69	1985
menu_book THOMA Françoise	Nul n'est censé ignorer la loi - Eclats de réflexion sur la normativité	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 125-150.	2014
menu_book FARJAUDON Franck	Nul ne peut être entendu comme témoin dans sa propre cause ?	JurisNews - Arbitrage et Procédure Civile, Volume 2, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 21-26.	2013
menu_book CRAFFE Mauricette	Nueva ley luxemburguesa de adopción	dans : Anuario de derecho civil, année 13/1960, Madrid, Instituto Nacional de estudios juridicos, 1960, pp. 952 et s.	1960
menu_book JUNCKER Gast, WIGNY Jérôme	Nouvelles politiques et restrictions d’investissement pour les OPCVM	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1627-1656.	2004
menu_book GONNER Jean-Luc	Nouvelles méthodes de procréation médicalement assisté	Nos cahiers : Lëtzebuerger Zäitschrëft fir Kultur, année 10, n°1, Luxembourg, 1989, pp. 59-72.	1989