Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book KOSTIGOFF Michel	Pratiques bancaires et droit communautaire de la concurrence	Bulletin Droit & Banque, n°3, Luxembourg, ALJB, 1983, pp. 15-17.	1983
menu_book SCHMITT Alex	Pratique du secret bancaire au Luxembourg face à l'attitude judiciaire étrangère	dans : Les paradis fiscaux et l'évasion fiscale (droit belge et international), Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 285-313.	2001
menu_book CORNILLEAU Vincent, DELMAS Bruno, TEYSSIE Bernard	Pratique du démembrement de propriété	Collection Litec professionnels Droit civil, 2ème édition, Paris, LexisNexis, 2009, 324 pages.	2009
menu_book METZLER Léon	Praktische Formen des Assoziationsgedankens	Esch-sur-Alzette (Luxembourg), P. Schroell, 1917, 34 pages.	1917
menu_book FERGUSON Michael	Practical considerations for the alternative investment fund industry	Luxembourg Fund Review, n° 18, 2011/07-08, Bruxelles, IFE, 2011.	2011
menu_book KUNITZKI Norbert Von	Pour une fiscalité rationnelle : Considérations sur la nécessité de moderniser la structure fiscale luxembourgeoise	Luxembourg, Imprimerie Centrale, 1966, 45 pages.	1966
menu_book ENTRINGER Fernand	Pour un nouveau contrat social	D'Lëtzeburger Land, 4 novembre 1994, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1994, p. 7.	1994
menu_book SPIELMANN Alphonse	Pour un contrôle efficace de l'application des règles minima pour le traitement des détenus	Revue de droit pénal et de criminologie, juin 1985, Bruxelles, La Charte, 1985, pp. 529-547.	1985
menu_book WEHRER Albert	Pour l'indépendance du Luxembourg. Une petite nation dans le cadre des grands problèmes	Tribune libre des nationalités, n°5 et 6, Lausanne, Libraire centrale, 1919, 20 pages.	1919
menu_book FELS comte De	Pour l'indépendance du Grand-Duché de Luxembourg	Paris, Calman-Lévy, 1924, 126 pages.	1924
menu_book HOFFMANN André	Pour l'impôt !	dans : Staatsfinanzen, Forum für Politik Gesellschaft und Kultur, n°294, Luxembourg, Forum asbl, mars 2010, pp. 25-27.	2010
menu_book STOOS Guy W.	Pour la séparation de l'État et des Églises : le droit à la différence ne donne pas lieu à des droits différents : [Calendrier] 2008	Luxembourg, Association « Liberté de conscience » asbl., 2007.	2007
menu_book SPELLER Jules	Pour comprendre le procès de Galilée (1633) ou une action en justice à la jonction de la théologie, de l'épistémologie et du droit inquisitoral	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume IX, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2005, pp. 231-256.	2005
menu_book SCHAFFNER Jean, DUSEMON Gilles	Post-Denkavit changes in the Luxembourg tax legislation : the new parent-subsidiary rules	EC Tax Review, Kluwer Law International, 2008, pp. 37-44.	2008
menu_book BAULER André	Position de leader abus de position dominante et politique de concurrence européenne	Cahiers d'économie, Fascicule II, Luxembourg, Publications du Centre universitaire de Luxembourg, Département de droit et des sciences économiques, 1989, pp. 43-55.	1989
menu_book WARLOMONT René	Position actuelle du problème des Francs-Hommes du Luxembourg	Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, Tome 36, n°4, Groningen, 1968, pp. 547-562.	1968
menu_book ELVINGER André	Portée et incidence du contrôle des assurances au Luxembourg	dans : Actes du 1er congrès international du droit des assurances, thème 3, Milan, Giuffrè, 1962, pp. 1131-1149.	1962
menu_book ELVINGER André, MISCHO Jean, WAGENER Marco, THELEN Carlo, URBÉ Robert, ALS Nicolas	Population luxembourgeoise : nationalité, intégration, langue : II table ronde du 6 février 2010	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XIII, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2010, pp. 257-381.	2010
menu_book CHÂTEAUX Alexandre	Point sur les notions de bénéficiaire effectif résident et d'agent payeur dans le cadre de la loi modifiée du 23 décembre 2005 portant introduction d'une retenue à la source libératoire sur certains intérêts produits par l'épargne mobilière	taxTODAY, Kluwer, 2009.	2009
menu_book CHÂTEAUX Alexandre, FELTEN & Associés	Point sur la fiscalité indirecte de l'E-commerce	taxTODAY, Kluwer, 2006.	2006
menu_book COUGNON Jean M.	Plea for a multilateral approach in the Judgments of the European Court of Justice	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 17-31.	2011
menu_book DOYEN Pierre	Plans de pension d’entreprises. La progressivité des contributions en fonction de l’âge est-elle discriminatoire ?	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2014/1, Waterloo, Kluwer, 2014, pp. 85-90.	2014
menu_book KRIEGER Georges	Plans d'aménagement et permis de bâtir	Luxembourg, Portalis, 2002, 212 pages.	2002
menu_book DE RIDDER Jacobus A.	Plans comptants et programmes systématiques d'investissement	dans : Les organes collectifs de placement dans la perspective de la place financière de Luxembourg, Luxembourg, Université internationale de Sciences comparées, 1971, pp. 83-95.	1971
menu_book TAKERKART-WOLF Laurie-Anne, MARCHAL Fleur	Plaidoyer pour un assouplissement de la condition de double majorité de l'article 199 de la loi du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 4, n°4/2011, BOONE Daniel (rédacteur en chef), Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2011, pp. 143-146.	2011