Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book CHÂTEAUX Alexandre	Nouvelles dispositions fiscales relatives aux organismes de placement collectif : projet de loi n°6170	taxTODAY, Kluwer, 2010.	2010
menu_book MEYER Marc	Nouvelle réglementation en matière de la protection des espèces animales sauvages au Luxembourg (Neue Bestimmungen im Bereich des Schutzes wildlebender Tierarten in Luxemburg)	Päiperlék : Lëtzebuerger entomologesch Zäitschrëft (Luxemburger entomologische Zeitschrift, Revue luxembourgeoise d'entomologie), Groupe de travail entomologique de la Société des naturalistes luxembourgeois, Jg. 7, n°1, Luxembourg, Société des naturalistes luxembourgeois, 1985, pp. 5-16.	1985
menu_book NEUEN Jacques	Nouvelle réglementation du droit d'apport et des droits d'enregistrement sur les sociétés civiles et commerciales au G.D.L.	Répertoire fiscal, 1972, pp. 247-264.	1972
menu_book GREFF Franck	Nouvelle procédure en matière de bail commercial : demande par voie de requête, irrecevabilité, procédure de droit commun, citation	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 1, n°7/2007, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2007, p. 28.	2007
menu_book GREFF Franck	Nouvelle procédure en matière de bail commercial - Le retour à la simple requête	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 2, n°8/2008, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2008, p. 70.	2008
menu_book MENGAL Michel, LIFRANGE Frédérique	Nouveaux Régimes de Responsabilité Réglementaire du Dépositaire d'OPC Luxembourgeois : Réalités (AIFMD ) et Perspectives (UCITS V )	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 5, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2713-2744.	2014
menu_book COLLECTIF - Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du Secteur Financier, TABLE-RONDE	Nouveaux produits : Processus d’acceptation	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°21, Luxembourg, 2011, pp. 14-20.	2011
menu_book YUAN Li-Chun	Nouveaux instruments de paiement : une analyse du point de vue de la banque centrale	Cahier d'études, Working paper n°10, Luxembourg, Banque centrale du Luxembourg, 2003, 60 pages.	2003
menu_book WAGNER Henri	Nouveaux enjeux pour la place financière. Les règles de conduite en matière de gestion de portefeuille	Les documents du Lëtzebuerger Land, Luxembourg, 2003, pp. 1-40.	2003
menu_book BOONE Daniel	Nouveaux éclairages de la jurisprudence communautaire au sujet du COMI (CJUE, arrêts Interedil et Rastelli Davide)	JurisNews - Droit des sociétés, Volume 5, n°1/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 171-174.	2012
menu_book CRUZ António	Nouveaux contrôleurs d'immigration : transporteurs menacés de sanctions	Paris, L'Harmattan, 1995, 207 pages.	1995
menu_book CHÂTEAUX Alexandre	Nouveautés fiscales 2010 : Projet de loi n°6100 déposé en date du 29 septembre 2009	taxTODAY, Kluwer, 2009.	2009
menu_book FELTEN & Associés	Nouveautés apportées par la loi du 27 octobre 2010 quant à la compétence de l’Administration de l’Enregistrement et des Domaines	TaxTODAY, Kluwer, novembre 2010.	2010
menu_book MUNTENDAM Frank, CHIARELLA Jose	Nouveau régime fiscal luxembourgeois pour les revenus de propriété intellectuelle	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp.3-16.	2008
menu_book SCHAUS Lambert	Nouveau départ en politique commune des transports ? : conférence	Luxembourg, 1967, 20 pages.	1967
menu_book DIEDERICH Victor	Notre loi scolaire. Aperçu publié à l'occasion du soixantenaire de la loi du 10 août 1912 concernant l'organisation de l'enseignement primaire	Luxembourg, Association des Instituteurs réunis, 1973, 159 pages.	1973
menu_book AUTEUR non Mentionné	Notions élémentaires sur le droit public et administratif du Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Schroell, 1948, 31 pages.	1948
menu_book FRAUENBERG Robert, BRÜCHER Jules	Notions élémentaires sur le droit public et administratif du Grand-Duché de Luxembourg	4ème éd., Luxembourg, Schroell, 1937, 132 pages.	1937
menu_book FRAUENBERG Robert, KALBFLEISCH Jules	Notions élémentaires sur le droit public et administratif du Grand-Duché de Luxembourg	3ème éd., Luxembourg, Th. Schroell , 1922, 143 pages.	1922
menu_book FRAUENBERG Robert	Notions élémentaires sur le droit public et administratif du Grand-Duché de Luxembourg	2ème éd., Luxembourg, Schroell, 1914, 136 pages.	1914
menu_book CARBON Georges	Notions élementaires de législation et de pratique fiscales luxembourgeoises : enseignement secondaire technique	Luxembourg, MENJ, 1991, 101 pages.	1991
menu_book SPANG Jean-Paul	Notion d’entreprise unique – pluralité de sociétés constituant une unité économique et sociale- représentation des salariés dans les conseils d’administration des sociétés anonymes. Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative du 15 mai 2007	Bulletin Droit & Banque, n°40, Luxembourg, ALJB, 2007, pp. 68-73.	2007
menu_book RISCHARD Charles	Notice sur les principes qui régissent la plainte en matière répressive dans le cas où cela est une condition essentielle de la poursuite	Luxembourg, V. Bueck, 1877, 32 pages.	1877
menu_book POIRIER P.	Notice sur François Laurent	Gand, Hoste, 1887, 67 pages.	1887
menu_book ARENDT Ernest	Notice introductive au droit des sociétés dans le Grand-Duché de Luxembourg	dans : Recueils pratiques du droit des affaires dans les pays du Marché Commun, Tome 1, vol. 3, Paris, Jupiter, 1958.	1958