Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book CORBISIER Isabelle	La validité de la clause de révision unilatérale des taux d'intérêt en Europe, droits belge, luxembourgeois, néerlandais et allemand	Revue des affaires européennes, n°3, Paris, LGDJ, 1993, pp. 27-40.	1993
menu_book LORANG Alain	La fiducie luxembourgeoise	Droit et Patrimoine, n°32, Waterloo, Wolters Kluwer, 1995, pp. 37-39.	1995
menu_book AUTIN Jean-Louis, SUDRE Frédéric	La dualité fonctionnelle du Conseil d'État en question devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme	Revue Française de Droit Administratif, n°4, Paris, Dalloz, 1996, pp. 777-796.	1996
menu_book WILLI Bernard	Les chaînes de titres dans un contexte international et la gestion du gage sur titres. La solution luxembourgeoise	Revue Banque et Droit, n°51, Paris, Dalloz, 1997, pp. 18-22.	1997
menu_book JAEGER Marc	Les propositions "Espace judiciaire européen" confrontées à la situation au Luxembourg	Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, n°2, Paris, Sirey, 1997, pp. 347-349.	1997
menu_book ARENDT Edgard	Luxembourg : La longue marche des associations de défense de l'environnement au prétoire	Revue européenne de droit de l'environnement, n°2, Strasbourg, Société Française pour le Droit de l'Environnement, 1998, pp. 164-178.	1998
menu_book LUDOVISSY Guy	Étude comparative du secret bancaire au Luxembourg, à Monaco et en Suisse	Droit et Patrimoine, n°75, Waterloo, Wolters Kluwer, 1999, pp. 26-31.	1999
menu_book OLIVIER Michel	L'expertise judiciaire et les expert en droit luxembourgeois	La Gazette du Palais, n°138/39, Paris, Lextenso, 2000, pp. 16-20.	2000
menu_book LORANG Alain	La place financière luxembourgeoise à l'épreuve de l'harmonisation fiscale européenne	Droit et Patrimoine, n°91, Waterloo, Wolters Kluwer, 2001, pp. 24-25.	2001
menu_book SPIELMANN Alphonse	Du racisme : la situation au Luxembourg	Revue Trimestrielle des Droits de l'Homme, n°46, Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 415-438.	2001
menu_book KUHN Nicole, ROUSSEAUX Éric	La Cour constitutionnelle luxembourgeoise : dernière pierre à l'édifice des Cours constitutionnelles en Europe occidentale	Revue internationale de droit comparé, n°2, Paris, Société de Législation Comparée, 2001, pp. 453-482.	2001
menu_book POELMANS Olivier	Opérations de crédit	La Gazette du Palais, n°252-54, Paris, Lextenso, 2007, pp. 30-32.	2007
menu_book JACOB François	Note sous Tribunal d'arrondissement de Luxembourg, quatorzième Chambre, 22 février 2011, jugement numéro 31/2011 ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 5 octobre 2010, pourvoi numéro 09-14.673	Revue Banque et Droit, n°136, Paris, Dalloz, 2011, pp. 62-64.	2011
menu_book HADJIVELTCHEV Dimitar, ROUX Frédéric	Les détenteurs de titres au porteur de sociétés luxembourgeoises dans le viseur de l'administration fiscale	Option Finance, n°1231, Paris, Option Finance, 2013, pp. 20-21.	2013
menu_book MOREL Anne	La rémunération en droit luxembourgeois	Décideurs Juridiques et Financiers, n°154, Paris, Leaders League, 2013, pp. 22-23.	2013
menu_book DEGEHET Pierre-Alexandre	Le renouveau des sociétés en commandite	Décideurs Juridiques et Financiers, n°157, Paris, Leader League, 2014, pp. 16-17.	2014
menu_book GINTER Éric	« Ruling luxembourgeois » : la Commission enquête	Option Finance, n°1266, Paris, Option Finance, 2014, p. 41.	2014
menu_book CERA Franck	La société en commandite spéciale, nouveau véhicule d'investissement luxembourgeois	Droit et Patrimoine, n°237, Paris, Editions LAMY, 2014, pp. 20-27.	2014
menu_book BAUDOUIN Valentine, RUSTAERT Quentin, ABOU NOUR Tarik Bengarai	Les sukuk : un regard croisé en droit commercial islamique, français et luxembourgeois	Option Finance, n°1279, Paris, Option Finance, 2014, pp. 30-32.	2014
menu_book LORANG Alain, GEVAUDAN Yolande	Blanchiment d'argent: les européens sont encore en quête d'une définition commune	Droit et Patrimoine, n°97, Waterloo, Wolters Kluwer, 2001, pp. 26-28.	2001
menu_book LUDOVISSY Guy	L'exercice d'activités de marketing transfrontalier par un établissement bancaire européen: l'exemple luxembourgeois	Droit et Patrimoine, n°104, Waterloo, Wolters Kluwer, 2002, pp. 33-37.	2002
menu_book MEIER Eric, BOUTEMY Bernard	Contentieux fiscal : chronique n° XI	Les Petites Affiches, n°123, Paris, Lextenso Editions, 2004, pp. 3-19.	2004
menu_book POELMANS Olivier, BOMMAERT Dominique	Droit bancaire des États membres : jurisprudence belge et luxembourgeoise	La Gazette du Palais, n°189, Paris, Lextenso Editions, 2004, pp. 23-29.	2004
menu_book THEWES Marc	Les nouvelles règles en matière de délais de paiement en droit luxembourgeois	Revue européenne de droit de la consommation, n°3, Belgique, Story stancia, 2004, pp.179-191.	2004
menu_book PAROT Jean-Claude	Montages internationaux et abus de droit	Les Petites Affiches, n°137, Paris, Lextenso Editions, 2004, pp.17-20.	2004

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