Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book NIES Jeannot	Rapport national pour le Luxembourg (volet entraide internationale et secrets professionnels)	dans : La mise en œuvre du Corpus juris dans les Etats membres, Mireille DELMAS-MARTY, John A.E. VERVAELE (éd.), vol. IV, Mortsel, Intersentia, 2001, pp. 83-105.	2001
menu_book NIES Jeannot	Rapport luxembourgeois dans le cadre du XXIe congrès de la FIDE sur le thème « Coopération policière et judiciaire et harmonisation en matière criminelle : des pas de géant ou de petits pas »	dans : Police and Judicial Co-coperation in the European Union, FIDE 2004, National Reports, Anthony MOORE (ed.), Cambridge, Cambridge University Press, 2004, pp. 201-219.	2004
menu_book THOMAS Adrien	L'emploi dans le secteur financier	Cahiers transfrontaliers d'EURES, n°3/2014, Luxembourg, CEPS/INSTEAD, 2014, 8 pages.	2014
menu_book THOMAS Adrien	Les frontières de la solidarité. Les syndicats et les immigrés au coeur de l'Europe	Res Publica, Rennes, Éditions Presses universitaires de Rennes, 2015, 132 pages.	2015
menu_book GASPAROTTO Bruno	Sélection de quelques arrêts importants de la CJUE en matière de TVA	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2015, pp. 12-20.	2015
menu_book BURBI David, MBELALE Hyacine	La comptabilisation des contrats de location dans les comptes annuels du bailleur: une analyse de la pratique LUX GAAP	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2015, pp. 3-11.	2015
menu_book COLLECTIF, PWC	Banking in Luxembourg : February 2015	Luxembourg, Price Waterhouse Coopers, 2015, 105 pages.	2015
menu_book OLLIGES Alexander, KAROLCZUK Stéphane, GIRAUDEAU Anne-Laure	From offshore to onshore : why the Grand Duchy may prove a stepping stone for Chinese fund managers	International financial law review, Vol. XXX, n°41, London, Euromoney Institutional Investor, 2015, pp. 45-46.	2015
menu_book HICK Thierry	Droits, devoirs et règles : les auteurs-compositeurs dont leurs oeuvres musicales sont diffusées touchent des droits d’auteurs: la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem-Luxembourg) a dans ses attributions la défense et la protection de ses 800 membres : dans un marché complexe et diversifié - où la propriété intellectuelle et les biens immatériels sont menacés - des règles strictes s’imposent	Luxemburger Wort, Jg. 167, n°23 (28.01.2015), Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2015, pp. 12-13.	2015
menu_book NIES Jeannot	La loi du 8 août 2000 sur l'entraide judiciaire en matière pénale	dans : AGON, bulletin des juristes européens pour la protection des intérêts financiers des Communautés européennes, n°29, Liège, Rédaction AGON, déc. 2000, pp. 17-22.	2000
menu_book NIES Jeannot	Ratification de la Convention de Strasbourg relative au Blanchiment,	dans : AGON, bulletin des juristes européens pour la protection des intérêts financiers des Communautés européennes, n°32, décembre 2001, Liège, Rédaction AGON, pp. 20-23.	2001
menu_book NIES Jeannot	Juges répressifs belges et luxembourgeois : une entente cordiale parfois mise à l'épreuve	dans : Le droit bancaire confronté au droit pénal européen, UBLDP, 2004, pp. 1 - 26.	2004
menu_book MENÉTREY Séverine	Les fondements de l'appel immédiat et la notion de principal	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 36, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2014, pp. 807-812.	2014
menu_book MENÉTREY Séverine	Perquisitions et saisies chez l'avocat	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 36, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2014, pp. 796-802.	2014
menu_book CUNIBERTI Gilles	L'appréciation de la compétence du juge étranger en droit commun de l'effet des jugements étrangers	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 36, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2014, pp. 719-727.	2014
menu_book ANCEL Pascal	Panorama de jurisprudence en droit des contrats juin 2013 à juin 2014	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 36, n°4, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2014, pp. 737-746.	2014
menu_book SINGER Philippe	À propos de l'arrêt du TFP du 16 septembre 2013 dans les affaires jointes F-23/12 et F-30/12 : un nouveau (et salutaire ?) coup d'arrêt aux empiètements d'EPSO sur les attributions revenant de droit au jury de concours	JurisNews - Fonction publique européenne, Volume 1, n° 3/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 9-14.	2013
menu_book SINGER Philippe, CARRER B.	Faites ce que je dis... à propos de l'application du droit social de l'Union aux fonctionnaires européens	JurisNews - Fonction publique européenne, Volume 1, n° 4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 15-20.	2013
menu_book SINGER Philippe	Concordance entre requête et réclamation : une porte à peine entrebâillée et déjà refermée !	JurisNews - Fonction publique européenne, Volume 2, n° 1/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, pp. 21-24.	2014
menu_book SINGER Philippe	Chronique de jurisprudence	JurisNews - Fonction publique européenne, Volume 2, n° 2/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, pp. 25-28.	2014
menu_book SINGER Philippe	Chronique de jurisprudence	JurisNews - Fonction publique européenne, Volume 2, n° 3/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, pp. 29-32.	2014
menu_book ANDRICH Daniel	La procédure législative et réglementaire	Les guides pratiques de la législation, Luxembourg, Service central de législation, 2015, 292 pages.	2015
menu_book REILAND Guy	Complément à l'article dans la Hémecht 1998 sur la présidence et la composition de la Cour constitutionnelle (vol. 2)	Carnet, Guy Reiland, vol. 2, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2005, p. 99.	2005
menu_book REILAND Guy	Sur la présidence et la composition de la Cour constitutionnelle	Hémecht : Zeitschrift für Luxemburger Geschichte, Jg. 50(1998), H. 4, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1998, pp. 461-483.	1998
menu_book QUIQUEREZ Alexandre	Le droit au service de l’attractivité des fonds en art	Juris art etc. n°17, Paris, Dalloz, octobre 2014, pp. 36-41.	2014

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