Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book HAUSEMER Hubert	L'interdit de la torture un principe en péril : conférence du 24 novembre 2005 à Luxembourg	Luxemburg, Commission luxembourgeoise "Justice et paix", 2006, 25 pages.	2006
menu_book ENGEL Laurent, BOCK Georges	L'intégration fiscale	dans : Droit fiscal luxembourgeois : livre jubilaire de l'IFA Luxembourg, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 225-252.	2008
menu_book SERVICE Information, Presse	L'intégration des travailleurs étrangers au Grand-Duché de Luxembourg	Luxembourg, Service information et presse, 1973, 23 pages.	1973
menu_book AUTEUR non Mentionné	L'intégration des marchés européens de valeurs mobilières. Journées d'études 19 et 20 novembre 1971 Luxembourg	Luxembourg, 1972, 142 pages.	1972
menu_book SPIELMANN Dean, HUSTIN-DENIES Nathalie	L'infraction inachevée en droit pénal comparé	Bruxelles, Bruylant, 1997, 163 pages.	1997
menu_book WINANDY Jean-Pierre	L'infraction d'escroquerie fiscale dans la jurisprudence luxembourgeoise	Annales du droit luxembourgeois, n°20(2010), Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 207-274.	2011
menu_book VILRET-HUOT Karine	L'infraction de blanchiment et typologies de blanchiment du secteur des assurances	Association Luxembourgeoise des Compliance Officers du secteur financier, Bulletin n°14, Luxembourg, 2008, pp. 3-11.	2008
menu_book GIABBANI David	L'infraction de blanchiment	JurisNews - Droit Pénal des Affaires, Volume 2, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 17-20.	2013
menu_book GIABBANI David	L'infraction de banqueroute simple	JurisNews - Droit Pénal des Affaires, Volume 2, n°2/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 21-24.	2013
menu_book DONDELINGER Albert	L'information des porteurs de valeurs mobilières dans la perspective d'un marché européen des capitaux	dans : Université internationale de Sciences comparées Luxembourg : L'intégration des marchés européens de valeurs mobilières, Luxembourg, 1972, pp. 105-113.	1972
menu_book BURBI David, LAMBION Michel	L'influence des normes comptables IFRS sur la qualification des opérations en matière de TVA : Cas isolé ou tendance de fond ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 20-36.	2012
menu_book FELGEN M. L.	L'influence des industries nouvelles sur le rythme de la croissance économique au Grand-Duché de Luxembourg	Liège, Mémoire, 1967, 122 pages.	1967
menu_book PANAYOTOPOULOS Jeanne-Marie	L'influence de l'Union européenne sur les règles internationales de sécurité maritime établies par l'Organisation Maritime Internationale	The Luxembourg Journal of Law, Economics and Finance, Luxembourg, Volume 1, 2007, pp. 158-.	2007
menu_book HOSCHEIT Thierry	L'indivisibilité procédurale	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°8, Bruxelles, Larcier, avril 2010, pp. 54-57.	2010
menu_book SPIELMANN Dean, SPIELMANN Alphonse	L'indication de mesures provisoires par la Cour unique et permanente “L’indication de mesures provisoires par la Cour unique et permanente – La nécessité d’une réforme”	dans : P. Mahoney, F. Matscher, H. Petzold, L. Wildhaber (ed.), Protection des droits de l’homme : la perspective européenne. Mélanges à la mémoire de Rolv Ryssdal, Carl Heymanns Verlag KG, Cologne, Berlin, Bonn, Munich, 2000, pp. 1347-1358.	1997
menu_book GEIBEN Claude	L'indemnité de procédure et son application en jurisprudence	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°94, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1999, pp. 35-44.	1999
menu_book LORANG Edmond	L'indemnisation du conjoint de la victime décédée accidentellement	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 21-39.	1998
menu_book SERTOLI Giandomenico	L'incidence des formes de valeurs mobilières sur l'intégration des marchés européens de valeurs mobilières	dans : Université internationale de Sciences comparées Luxembourg : L'intégration des marchés européens de valeurs mobilières, Luxembourg, 1972, pp. 59-67.	1972
menu_book KOLB Serge	L'incidence de l'élargissement (et de la future constitution sur les services financiers)	dans : De Schengen à Mondorf-les-Bains : le citoyen au coeur de l’Europe élargie : XVIIIème congrès annuel de l’Union des avocats européens, 17, 18 et 19 juin 2004, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 83-89.	2004
menu_book KAREN Jean	L'incapacité de travail : recueil d'informations	Luxembourg, ALEBA, 1991, 12 pages.	1991
menu_book WERNER Jean	L'imputation des impôts étrangers au Luxembourg	Réalités et perspectives, n°1981/1, Luxembourg, Banque générale du Luxembourg, 1981, 35 pages.	1981
menu_book DECKER Élisabeth	L'imposition des non-résidents au Luxembourg	Le droit facile, Luxembourg, Promoculture, 2005, 194 pages.	2005
menu_book GRULMS Fernand	L'importance du rating du Luxembourg	Actes de la Section des sciences morales et politiques, Volume XVI, Luxembourg, Institut grand-ducal, 2014, pp. 151-162	2014
menu_book KINSCH Patrick	L'impérialisme juridique	dans : Quo vadis droit luxembourgeois ?, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 179-186.	2013
menu_book ELCHEROTH Guy	L'impasse du modèle protecteur : approche comparative de la législation luxembourgeoise	Forum fir kritesch Informatioun iwer Politik Kultur a Relioun, n°205, Luxembourg, Forum asbl, janvier 2001, pp. 18-21.	2001