Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MARTIN Didier R.	L'ordre de bourse	dans : Les opérations boursières en Europe : vers un droit commun ? = Stock exchange transactions in Europe : towards harmonized legislation ? Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 23-38.	2002
menu_book KAYSER Nicki, PERERA Melinda	Looking for a safe investment? Think about Lettres de gage!	LFF Newsletter, n°1, 2009, pp. 3-4.	2009
menu_book STOLL Jean-Aimé	L'Ombudsmand : (Le Commissaire parlementaire).	Luxembourg, Cercle François Laurent, 1969, 14 pages.	1969
menu_book WEHENKEL Henri	Loi-muselière (1937)	dans : Lieux de mémoire au Luxembourg / Erinnerungsorte in Luxembourg, 2ème éd., Luxembourg, éditions Saint-Paul, 2012, pp. 31-36.	2012
menu_book LUX Isabelle, REZKI Sophie	Loi du 3 juillet 2012 : Changements au régime prospectus existant ou nouveau régime?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°7, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 11-18.	2012
menu_book LOESCH Jacques	Loi du 21 juillet 2012 relative au retrait obligatoire et au rachat obligatoire de titres de sociétés – Le cas des actions privilégiées sans droit de vote et des parts bénéficiaires	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 4, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 2051-2064.	2014
menu_book MOYSE François	L'obtention européenne des preuves : un point de vue luxembourgeois	dans : L'enquête, les poursuites et les sanctions, O.B.F.G., Limal, 2011.	2011
menu_book GERKRATH Jörg	L'obligation du juge 'a quo' de se conformer à l'arrêt préjudiciel rendu par la Cour Constitutionnelle	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 35, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2012, pp. 479-511.	2012
menu_book GREFF Franck	L'obligation de jouir de l'immeuble en bon père de famille	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 5, n°5/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, p. 154.	2012
menu_book POELMANS Olivier	L'obligation de dénonciation du banquier et la notion d'indice de blanchiment, note sous Trib. Luxembourg du 8 mars 2005 et Cour d'Appel de Luxembourg du 21 octobre 2005	Revue Internationale du Droit des Affaires (D.A.O.R.), n°86, Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 156.	2008
menu_book LOYENS & Loeff	Livre des impôts luxembourgeois 2013	4ème éd., Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2013, 1076 pages.	2013
menu_book LOYENS & Loeff	Livre des impôts luxembourgeois 2012	3ème éd., Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2012, 1052 pages.	2012
menu_book LOYENS & Loeff	Livre des impôts luxembourgeois 2011	2ème éd., Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2011, 1076 pages.	2011
menu_book LOYENS & Loeff	Livre des impôts luxembourgeois 2010	Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2010, 1033 pages.	2010
menu_book MARECHAL Olivier	Live on 1st November 2009 - the 'Payment Services Directive': Will there really be no impact for the fund industry?	Luxembourg Fund Review, n° 7, Bruxelles, IFE, 2009/10.	2009
menu_book LIFRANGE Frédérique	Listing of SIFs and SICARs: hurdles and solutions	Luxembourg Fund Review, n° 1, Bruxelles, IFE, 2008/09.	2008
menu_book SANTER Patrick, GLODEN Léon	L'irrévocabilité du mandat : mythe ou réalité : articles 2003-2010	Le bicentenaire du Code civil : une contribution luxembourgeoise, Luxembourg, Portalis, 2004, pp. 391-412.	2004
menu_book ZAEGEL Xavier	Liquidity crisis: which impacts for investment funds?	Luxembourg Fund Review, n° 2, Bruxelles, IFE, 2008/11.	2008
menu_book THORN Alain	L'intrusion homoparentale : commentaire du projet de loi portant réforme du mariage et de la filiation	Luxembourg, Promoculture, 2011, 178 pages.	2011
menu_book FERREIRA Sophie	L'introduction en droit luxembourgeois d'un régime général de responsabilité pénale des personnes morales: une révolution juridique de grande envergure	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp. 12-20.	2010
menu_book PERROT Guy	L'introduction du dialogue compétitif dans la nouvelle loi sur les marchés publics	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp. 3-29.	2010
menu_book SCHWACHTGEN André	L'interprétation par le Registre de Commerce et des Sociétés des dispositions de la loi du 12 décembre 2002 et du règlement grand-ducal d'exécution du 23 janvier 2003	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2006, pp. 30-32.	2006
menu_book LECOCQ Arnaud	L'interprétation des Conventions préventives de la double imposition à la lumière de la jurisprudence croisée des Cours suprêmes	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2011, pp. 3-13.	2011
menu_book DUMONT Anouk	L'interférence entre le secret fiscal et la lutte contre le blanchiment de l'argent : une étude comparative entre le Luxembourg la Suisse et l'Angleterre	Annales du droit luxembourgeois, n°12(2002), Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 191-315.	2004
menu_book CAPUS-LECLERC Marguit	L'intérêt de l'enfant en droit luxembourgeois : une notion indéterminable (Contribution au XXXIXe congrès de l'Union Internationale des Avocats)	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome III, Luxembourg, Cercle François Laurent, 1998, pp. 41-68.	1998