Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book GASPAROTTO Bruno	L'impact du formalisme sur la déduction de la TVA : actualité jurisprudentielle	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°8, Waterloo, Wolters Kluwer, 2010, pp. 20-27.	2010
menu_book RAUSCH Patrick	L'impact des directives de l'Union européenne sur le réseau local au Luxembourg	Luxembourg, Mémoire I.F.A., 200.	2000
menu_book DAX Daniel	L'impact de la communication interprétative pour le secteur des services d'investissement	Bulletin Droit & Banque, n°28, Luxembourg, ALJB, 1999, pp. 5-14.	1999
menu_book LAMBION Michel, RÉOLON Eric	L'immobilier au Luxembourg - Principaux aspects des impôts indirects	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°1, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 25-31.	2008
menu_book PUTZ Jean-Luc	L'immatériel et les biens (rapport luxembourgeois)	dans : « L'immatériel » : Journées espagnoles de l'Association Henri Capitant, Paris, Association Henri Capitant, 2014, 33 pages.	2014
menu_book MARSICOLA Benedetta	Limites externes de la notion d'aides d'État et prescriptions sur la charge de la preuve en matière d'ententes : développements en droit de la concurrence et des aides d'État	JurisNews - Droit public européen, Volume 1, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 3-4.	2013
menu_book GASPAROTTO Bruno	Lignes directrices des principes de TVA régissant les services se rattachant à un immeuble	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droits des affaires au Luxembourg, n°2, Waterloo, Wolters Kluwer, 2014, pp.15-22.	2014
menu_book FIERRO Paloma	Lights and shades of the distribution of EU originating collective investment schemes in Spain	Luxembourg Fund Review, n° 12, Bruxelles, IFE, 2010/07-08.	2010
menu_book GOERGEN Patrick, MOSAR Laurent	Liberté d'expression dans les médias : le droit luxembourgeois de la presse à la lumière de la loi du 8 juin 2004	Luxembourg, Editions Saint-Paul, 2004, 422 pages.	2004
menu_book KAYSER Nicki	Liberté de créer un titre au porteur par lequel son émetteur s’engage à livrer aux porteurs successifs du titre des actions émises par une autre entité. Note concernant l'arrêt de la Cour d'appel, quatrième chambre, siégeant en matière commerciale du 12 juillet 2006	Bulletin Droit & Banque, n°42, Luxembourg, ALJB, 2008, pp. 63-65.	2008
menu_book HIRSCH Mario	Libération des ondes : à la recherche d'un dompteur	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 34(1987), n°25, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1987, p. 11.	1987
menu_book MEHLEN Marc, WESTENDORF Hannes	L'hypothétique et le réel (droits hypothétiques et sûretés réelles)	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1323-1348.	2014
menu_book LINK René	L'huissier de justice au Luxembourg : essai d'une approche historique	Esch-sur-Alzette (Luxembourg), Schortgen, 2009, 584 pages.	2009
menu_book PENNING Philippe	L'homme de droit face aux Droits de l'Homme	dans : Quo vadis droit luxembourgeois ?, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 103-121.	2013
menu_book GOTZEN Frank	L'harmonisation du droit d'auteur et des droits voisins	La protection de la propriété intellectuelle : aspects juridiques européens et internationaux, Luxembourg, Institut universitaire international, 1989, pp. 217-266.	1989
menu_book THIELEN Lex	L'expulsion forcée du locataire	habiter.lu, éd. septembre 2012, Luxembourg, 2012.	2012
menu_book KRIEPS Robert	L'expropriation pour cause d'utilité publique	Bruxelles, Larcier, 2002, 128 pages.	2002
menu_book HAMMOUCHE Karima, JOBLIN Nicolas	L'expertise médicale : un acte médical et un acte légal (suite)	JurisNews - Droit médical, Volume 2, n°1/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, pp. 19-22.	2014
menu_book HAMMOUCHE Karima, JOBLIN Nicolas	L'expertise médicale : un acte médical et un acte légal	JurisNews - Droit médical, Volume 1, n°3-4/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 11-18.	2013
menu_book DEMARET Paul	L'expérience en médiation : étude sur la pratique du Centre de médiation de Luxembourg	Collection médiation, Luxembourg, Centre de médiation, 2004, 124 pages.	2004
menu_book VOGEL Gaston	Lexique d'instruction criminelle	Bruxelles, Larcier, 1999, 242 pages.	1999
menu_book VOGEL Gaston	Lexique de procédure pénale de droit luxembourgeois	Bruxelles, Larcier, 2001, 422 pages.	2001
menu_book VOGEL Gaston	Lexique de procédure pénale	3ème éd., Bruxelles, Larcier, 2009, 444 pages.	2009
menu_book VOGEL Gaston, RUDLOFF Emmanuelle	Lexique de droit médical & hospitalier	Luxembourg, Promoculture, 2009, 259 pages.	2009
menu_book BEMBA Joseph	L'exercice occasionnel de la profession d'avocat dans l'Espace francophone	Logiques juridiques, Paris, L'Harmattan, 2004, 311 pages.	2004