Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book CHAPELLE Laurent	Cas pratique	Revue Pratique de Droit Social, RPDS n°2/2019, pp. 16-18, Legitech	2019
menu_book WOEHRLING Laure	Modification unilatérale du contrat de travail et protection du délégué du personnel	Revue Pratique de Droit Social, RPDS n°2/2019, pp. 12-15, Legitech	2019
menu_book PUTZ Jean-Luc	Compétences et attributions de la délégation	Revue Pratique de Droit Social, RPDS n°2/2019, pp. 7-11, Legitech	2019
menu_book AUFFINGER Yuri	Le processus électoral	Revue Pratique de Droit Social, RPDS n°2/2019, pp. 1-6, Legitech	2019
menu_book FERNANDEZ Manuel	Précisions sur le droit à l’information des porteurs de titres de dette adossés	Revue Pratique de Droit des Affaires, RPDA n°2/2018, pp. 20-21., Legitech	2019
menu_book BELLENCONTRE Fabrice, COUR Joachim	Loi du 13 janvier 2019 instituant un registre des bénéficiaires effectifs au Luxembourg	Revue Pratique de Droit des Affaires, RPDA n°2/2018, pp. 15-19., Legitech	2019
menu_book CHARVET Joakim-Antoine, BREMON Hadrien	Anti-abuse: a notion which is broadening	Revue Pratique de Droit des Affaires, RPDA n°2/2018, pp. 11-14., Legitech	2019
menu_book VERDURE Christophe	La blockchain et le monde bancaire : comment la cryptomonnaie et les ICO sont-elles appréhendées juridiquement ?	Revue Pratique de Droit des Affaires, RPDA n°2/2018, pp. 2-10., Legitech	2019
menu_book HASSID Olivier	Sécurité et sûreté : Guide pratique et juridique	Legitech, 2019, 155 pages	2019
menu_book VAN CAUBERGH Pierre Olivier	La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique	Anthemis-Legitech, 2019, 734 pages	2019
menu_book KINSCH Patrick, HIEZ David, HILGER Françoise, CHRISTEN Joëlle, HUBERTY Alexandra, MEYERS Jean-Paul, EVRARD Kevin, THEIS Annemarie	La réforme du divorce et de l'autorité parentale	Legitech, 2019, 182 pages	2019
menu_book DU BOIS Deidre, HUBERTY Alexandra	Droit de la Famille, recueil de textes	Legitech, 2019, 618 pages	2019
menu_book SOTIRI Erwin	Précis sur les crypto-monnaies	Legitech, 2018, 244 pages	2018
menu_book GREFF Franck, DUMUR Jean-Pierre, MONEGER Joël, AUQUE Françoise, COTTIER Philippe, BLAISE Françoise	Le bail commercial - Analyse comparée - Belgique - France - Luxembourg - Suisse	Legitech, 2018, 131 pages	2018
menu_book PUTZ Jean-Luc	La mission du juge dans la lutte contre la contrefaçon - Le juge face aux procédures pour violation de droits d’auteur	Legitech, 2018, 73 pages	2018
menu_book CHRISTEN Joëlle	Examen des premières décisions prises en application la loi du 27 juin 2018 portant réforme du divorce et de l'autorité parentale et instituant le juge aux affaires familiales	Journal des tribunaux Luxembourg, 2019/2, n° 62 - 2 avril 2019	2019
menu_book WESTENDORF Hannes	La jurisprudence luxembourgeoise en matière de sûretés personnelles, une jurisprudence sous influence ?	Journal des Tribunaux Luxembourg (J.T.L.), 2019/2, n° 62, p. 33-40.	2019
menu_book GOUDEN Marc	Nouveau Règlement n° 19/01 du Commissariat aux Assurances (CAA) relatif à la distribution d’assurances et de réassurances »	JurisNews Assurance,Vol. 8, 2019/1-2, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2019, p. 185-194.	2019
menu_book WESTENDORF Hannes	La cession de créance, le débiteur cédé et la garantie des accessoires de la créance cédée - Cour d’appel, 27 avril 2017, n°42.653 du rôle	JurisNews Obligations, 2018/1, Vol. 3, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018,p. 45-48.	2018
menu_book BERNARDY Nicolas	L’égalité des créanciers en matière de procédures d’insolvabilité. Le principe et ses tempéraments	JurisNews - Procédures d'insolvabilité, Vol.3, 2018/1, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018, p. 91-94.	2018
menu_book RIEDEL Daniel	De l’apparente nécessité de rémunérer l’octroi de garanties en droit fiscal	JurisNews Fiscal, 2018/1-2, Vol. 6, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018, p. 113-120	2018
menu_book THIEBAUD Philippe, LAMM Sarah	Jugement commercial n° 2018TALCH06/00285 du 9 mars 2018, Admission d’ABLV Bank Luxembourg S.A. au bénéfice de la procédure du sursis de paiement	JurisNews - Droit bancaire, Vol. 6, 2018/1, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018, p. 81-84	2018
menu_book BUCHLER Danièle, VAN Ermengem Olivier	Le rachat d’actions et la retenue à la source : quand et sous quelles conditions un rachat d’actions peut-il être soumis à retenue à la source ?	JurisNews - Droit fiscal, 2018/3-4, Vol. 6, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018,121-128	2018
menu_book FEYEREISEN Marc	Harcèlement moral sur le lieu de travail - Commentaire	JurisNews, droit du travait, Vol. 14, 2018/3-4, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018, p. 451	2018
menu_book WESTENDORF Hannes	Variations autour du fonds de commerce objet d’un contrat (vente et gage) - Trib. Lux., 13 octobre 2016, n° 174.605 du rôle	JurisNews - Droit des obligations et contrats spéciaux, Vol. 3, 2018/2, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2018, pp. 52-54	2018

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