Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PETRY John	Note sous Cour de casssation (civile) 8 mars 2018 - Conclusions du Parquet général	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 39, (1/2019), n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2019, pp.29-32.	2019
menu_book PETRY John	Note sous Cour de casssation (pénale) 8 mars 2018 - Conclusions du Parquet général	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 39, (1/2019), n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 2019, pp.17-23.	2019
menu_book CYWIE Gary	ICO – La « numismatisation » de l’économie	Revue Droit du Financement de l'Economie, DFE n°1/2018, pp. 28-36, Legitech	2018
menu_book SEDLO Adrian	L’impact de l’entrée en vigueur du nouveau règlement (UE) 2017/2402 sur le régime luxembourgeois actuel de la titrisation	Revue Droit du Financement de l'Economie, DFE n°1/2018, pp. 19-27, Legitech	2018
menu_book GUERSENT Olivier	L’union des marchés de capitaux: état des lieux	Revue Droit du Financement de l'Economie, DFE n°1/2018, pp. 9-18, Legitech	2018
menu_book RAES David	État des lieux en matière de crowdfunding – Un mode de financement des entreprises en plein essor	Revue Droit du Financement de l'Economie, DFE n°1/2018, pp. 3-8, Legitech	2018
menu_book ERNEUX Pierre-Yves	Modèle commenté de donation d’un contrat d'assurance-vie individuel	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 106-115, Legitech	2018
menu_book GOFFAUX Bernard	Panorama des dispositions contenues dans la nouvelle convention préventive de double imposition entre la France et le Luxembourg	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 102-105, Legitech	2018
menu_book VANDEWALLE Aurélien	Confirmation de la validité d’une convention d’accroissement sous seing privé : la polémique créée par la décision 17044 du Vlabel tuée dans l’oeuf par le législateur fédéral	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 97-101, Legitech	2018
menu_book HATIOUECHE Yasmina	Le Conseil d’État belge annule la position n° 15004 de Vlabel : le retour de la « kaasroute » pour tous ?	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 92-96, Legitech	2018
menu_book BENTLEY Marie, TIFFON Romain	La directive sur les intermédiaires fiscaux: de nouvelles obligations déclaratives pour les assurances-vie luxembourgeoises	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 83-91, Legitech	2018
menu_book MAUFORT Pauline	Le contrat d’assurance dans le champ d’application de la taxe Caïman: un nouvel acte manqué	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 79-82, Legitech	2018
menu_book DERÈME François	Les contrats d’assurance véritablement liés à un risque, dans un contexte de « planification successorale »	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 72-78, Legitech	2018
menu_book BILLOTTE Nicolas, ALLIX-CIEUTAT Amandine	L’assurance-vie, la transmission de titres et la loi Pacte: beaucoup de bruit pour rien (ou si peu) !	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 67-71, Legitech	2018
menu_book MABRU Jean-Philippe, GYORI-TOURSEL Eva	Assurance-vie et mobilité: une perspective internationale	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 53-66, Legitech	2018
menu_book VAN EESBEECK Paul	Incidences du nouveau droit successoral et matrimonial sur l’assurance-vie	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 40-52, Legitech	2018
menu_book DE PAGE Philippe	Les primes excessives et la réserve héréditaire en droit belge	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 36-39, Legitech	2018
menu_book JEAN-BAPTISTE William, MOREAU Yann	Primes manifestement exagérées et atteinte à la réserve héréditaire en droit français et luxembourgeois	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 30-35, Legitech	2018
menu_book VERDURE Christophe	Le Fonds d’assurance spécialisé: le rôle du souscripteur réinventé ?	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 24-29, Legitech	2018
menu_book MAUFORT Pauline, SCARNÀ Sabrina	Les nouveaux atouts de l’assurance-vie en matière de planification patrimoniale et successorale	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 7-23, Legitech	2018
menu_book HOCKE Pierre-Alexis	Comparatif des produits d’assurance par pays	Revue Internationale du Patrimoine, L'assurance-vie, RIP n°1/2018, pp. 3-6, Legitech	2018
menu_book SINNIG Julia	Case law review 2017/18	Revue de Droit Fiscal, RDF n°1/2018, pp. 28-32, Legitech	2018
menu_book STEICHEN Alain	La distribution cachée, l’intéressé, l’apport caché dans les groupes de sociétés: note d’arrêt sur un trio infernal	Revue de Droit Fiscal, RDF n°1/2018, pp. 13-27, Legitech	2018
menu_book HOOR Oliver, O'DONNELL Keith	Impact du critère des objets principaux (Principle Purposes Test, « PPT ») sur les investissements alternatifs	Revue de Droit Fiscal, RDF n°1/2018, pp. 2-12, Legitech	2018
menu_book HEMMEN Patricia	Du nouveau en matière de détachement	Revue Pratique de Droit Social, RPDS n°1/2018, pp. 18-19, Legitech	2018

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