Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book PRÜM André	Information, données et droit continental	dans : A. MADEC et P. LECLERC, Les flux transfrontières de données, Informatisation et société, Paris, La Documentation Française, 1982, pp. 27-37.	1989
menu_book BROUXEL François	Holding - SOPARFI, la carte de la complémentarité	Bulletin Droit & Banque, n°20, Luxembourg, ALJB, juin 1993, pp. 23-28.	1993
menu_book PAULY J.	Le code civil français dans les provinces rhénanes et le Grand-Duché de Luxembourg	Nancy, Wagner, 1887, 54 pages.	1887
menu_book SOUSI-ROUBI Blanche	La Convention de Rome et la loi applicable aux contrats bancaires	Bulletin Droit & Banque, n°21, Luxembourg, ALJB, décembre 1993, pp. 7-16.	1993
menu_book LE CANNU Paul	Du monopole en matière financière	dans : La modernisation des activités financières, Paris, GLN JOLY éditions, 1996, pp. 127-140.	1996
menu_book SPIELMANN Dean	Evocation et double degré de juridictions; observations sous l'arrêt de la Cour d'appel de Luxembourg du 21 décembre 1992	Journal des Tribunaux, année 1993, Bruxelles, Larcier, 1993, pp. 269-270.	1993
menu_book SPIELMANN Dean	Deux remarques au sujet de l'article 33-2 de la Loi du 18 août 1995 portant modification de la Loi modifiée du 28 mars 1972 concernant : 1.l'entrée et le séjour des étrangers, 2.le contrôle médical des étrangers, 3.l'emploi de la main d'oeuvre étrangère	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1995, pp. 249-253.	1995
menu_book HARLES Guy, WAGNER-CHARTIER Sophie	La publicité et la loi / Luxembourg	dans : Chapitre IX, La publicité et la loi, Pierre et François Greffe, 8ème éd., Paris, Litec, 1995, pp. 749-769.	1995
menu_book MAAS Astrid	La protection de l'environnement en droit pénal luxembourgeois	Bulletin du Cercle François Laurent, n°I, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1988, pp. 1-67.	1988
menu_book FABER Fernand	Aperçu comparatif sur l'impôt sur le chiffre d'affaires actuel et le projet luxembourgeois de la taxe sur la valeur ajoutée	Journal de l'O.E.C.L., n°2, Luxembourg, février 1968, pp. 3-6.	1968
menu_book ELVINGER Marc	Le contentieux administratif luxembourgeois face à la Convention européenne des droits de l'homme	Bulletin des droits de l'homme, n°1, décembre 1993, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1993, pp. 23-45.	1993
menu_book SHAACK Robert	Considérations sur la dimension sociale de l'Acte unique	dans : Le marché unique de 1993 et ses répercussions sur le Grand-Duché de Luxembourg, vol. 1, Institut Grand-Ducal, Section des Sciences morales et politiques, Luxembourg, Imprimerie centrale, 1989, pp. 97-99.	1989
menu_book SPIELMANN Dean, REDING Luc	Asylum law and practice / Luxembourg	dans : A Guide to asylum law and practice in the European Union, edited by G. Care, ILPA, Londres, 1995, pp.77-80	1995
menu_book PHILIPPART Robert L.	De Notär a Geschichtschreiwer François Pierret	Eis Sprooch, n°21, Luxembourg, 1987.	1987
menu_book MOSAR Nicolas	La nouvelle loi sur les assurances et réassurances	dans : Luxemburger Wirtschaftsmagazin, n°3, Pétange, Imprimerie Guy Kieffer, 1987, pp. 10-11.	1987
menu_book MONTBRUN Charles	L'imposition des revenus extraordinaires	Journal de l'O.E.C.L., n°9, Luxembourg, 1971, pp. 2-3.	1971
menu_book KREMER Claude, ELVINGER André	Evasion fiscale, Fraude fiscale	Cahiers de droit fiscal international, The Netherlands, International Fiscal Association (IFA), Kluwer Law and Taxation Publishers, 1983, 19 pages.	1983
menu_book COLLECTIF	La bonne foi	dans : La bonne foi, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées louisianaises, Tome XLIII, année 1992, Paris, Litec, 1994, pp. 585.	1994
menu_book PECKELS René	Les délégations du personnel : la procédure électorale	Echo de l'industrie, n°7/8, Luxembourg, 1993, pp. 7-10 ; Echo de l'industrie, n°9, Luxembourg, 1003, pp. 7-10.	1993
menu_book OOSTVOGELS Stef	Luxembourg banking secrecy law	International Business Lawyer, volume 21, n°8, septembre 1993, pp.367-369	1993
menu_book CASTAN VAZQUEZ J.M.	La déclaration de succession	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°6/1964, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1964, pp. 1-11 ; Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°10/1964, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1964, pp. 35-47 ; Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°12/1964, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1964, pp. 33-45.	1964
menu_book DUPONT Philippe	Bank supervision on a consolidated basis	IFL Rev., April 1986, p. 44.	1986
menu_book PESCATORE Pierre	La science juridique - justification et spécificité	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°37, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1976, pp. 15-18.	1976
menu_book KREMER Claude	Le banquier luxembourgeois face aux droits de succession	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 711-731.	1994
menu_book WEHRER Albert	La politique de sécurité et d'arbitrage du Grand-Duché de Luxembourg. Sa politique de neutralité	dans : Revue de droit international et de législation comparée, année 1932, n°2 et 3, Luxembourg, Ed. luxembourgeoises R. Hausemer, 1932, 68 pages.	1932