Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book MONTBRUN Charles	L'imposition des revenus extraordinaires. Suite	Journal de l'O.E.C.L., n°12, Luxembourg, 1973, pp. 4-7.	1973
menu_book ELVINGER André	L'harmonisation fiscale : le défi de 1993	14ème Congrès de la Fédération Internationale pour le Droit Européen (FIDE), Madrid, 1990.	1990
menu_book MARX Claude	Le délit d'initié en droit luxembourgeois	Bulletin Droit & Banque, n°18, Luxembourg, ALJB, décembre 1991, pp. 13-14.	1991
menu_book THILL André	La protection sociale des invalides et handicapés physiques et mentaux	Questions sociales, n°17-20, Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1979, pp. 93-124.	1979
menu_book DUPONG Lambert	Le secret bancaire	dans : Articles et conférences, Luxembourg, Banque Internationale à Luxembourg, 1978, 19 pages.	1978
menu_book MOLITOR Roger	Luxembourg. The taxation of substantial interest gains	European taxation, n°1, vol. 15 (1975), Amsterdam, International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), 1975, pp. 50-53.	1975
menu_book HUSS Alphonse	Communication sur le régime de la détention préventive au Grand-Duché de Luxembourg	dans : Détention provisoire, contrôle judiciaire et garde à vue, Paris, 1971, pp. 203-208.	1971
menu_book MAAS Astrid	Jurisprudence en matière d'obligations alimentaires	Bulletin du Cercle François Laurent, Tome IV/1993, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1993, pp. 25-51.	1993
menu_book ELVINGER André	Les notions d'égalité et de discrimination en droit civil, Rapport général de droit civil au Congrès de l'Association Henri Capitant à Luxembourg, 1961	dans : Les notions d'égalité et de discrimination en droit interne et en droit international, Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées luxembourgeoises, Tome XIV, année 1961-1962, Paris, Dalloz, 1965, pp. 63-86.	1965
menu_book ELVINGER André	Acquisitions de sociétés	dans : Libéralisation des marchés de valeurs mobilières; aspects juridiques des acquisitions de sociétés, séminaire 29-30 novembre 1990, Luxembourg, ALJB, 1991, pp. 131-136.	1991
menu_book HENCKS-MONTBRUN Gisèle, HENCKS Jean-Paul	Incidences de la mutabilité des contrats de mariage sur les donations y contenues	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°43, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1978, pp. 11-17.	1978
menu_book STEICHEN Alain	Chronique de jurisprudence fiscale communautaire (1ère partie)	Bulletin Droit & Banque, n°21, Luxembourg, ALJB, décembre 1993, pp. 17-28.	1993
menu_book JAEGER Marc, DELVAUX Michel	La protection du consommateur et le marché commun	dans : Consumer protection and the common market, Dublin, édition F.I.D.E. (Fédération internationale de droit européen), 1982.	1982
menu_book DELVAUX Bernard, DELVAUX Jacques	Das Niederlassungsrecht in Luxemburg	Brüssel, Deutsch-belgisch-luxemburgische Handelskammer, 1973, 23 pages.	1973
menu_book HUSS Alphonse	Die Strafbarkeit der juristischen Personen	Zeitschrift für die gesamte Strafrechtwissenschaft, n°90, Berlin, New York, 1978, pp. 237-260.	1978
menu_book LESGUILLONS Henry, JALABERT Nathalie	Application des règles communautaires de concurrence au secteur financier. L'intervention d'entreprises disposant de prérogatives de service public relatives à l'épargne populaire dans le secteur bancaire et financier	dans : Mélanges Jean PARDON, Etudes en droit bancaire et financier, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 361-394.	1996
menu_book MATHEKOWITSCH Marc	L'entraide judiciaire en matière pénale	dans : Mélanges dédiés à Michel Delvaux, Luxembourg, Cercle Michel Delvaux, 1990, pp. 183-209.	1990
menu_book RUPPERT Edouard	La représentation permanente du Luxembourg auprès des communautés européennes	dans : La Fraternelle luxembourgeoise de Bruxelles, 65ème anniversaire, Bruxelles, 1971.	1971
menu_book THIRY Roger	Le citoyen devant le juge pénal. Der Buerger vor seinem Richter	dans : Droit pénal, Procédure, Lexique, 2ème éd., Luxembourg, Lucien de Bourcy, 1976, 181 pages.	1976
menu_book BRAUSCH Freddy	Shareholder information : the european and Luxembourg perspectives	Association Luxembourgeoise des Fonds d'investissement (ALFI), 1994 Year Book, Luxembourg, 1994, 13 pages.	1994
menu_book KAYSER Paul	Considérations sur le troisième pouvoir	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XXIX, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1994, pp. 21-40.	1994
menu_book MAQUIL Michel	L'harmonisation des marchés de valeurs mobilières au Luxembourg	dans : Libéralisation des marchés de valeurs mobilières; aspects juridiques des acquisitions de sociétés, séminaire 29-30 novembre 1990, Luxembourg, ALJB, 1991, pp. 55-65.	1991
menu_book MAUL Roger, WELTER Felix, GOLDMANN Albert, BADEN Franck	La procédure d'élaboration des actes administratifs en droit luxembourgeois	dans : Rapports présentés aux colloques entre les Conseils d'État belge, Rome, 1970, pp. 165-178.	1970
menu_book THEWES Marc	L'indemnisation du besoin d'assistance	Annales du droit luxembourgeois, n°3 (1993), Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 113-150.	1994
menu_book DELVAUX Henri	Luxembourg : Organisation du service de l'état civil	Fichier de documentation de la C.I.E.C., Berne, Commission internationale de l'état civil, 1953, 20 pages.	1953