Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book TOCKERT Paul	Les évaluations cadastrales	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°86/87/88, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1992, 12 pages.	1992
menu_book HUSS Alphonse	Rapport luxembourgeois: L'attribution du droit de vote à un niveau autre que national aux résidents étrangers, particulièrement aux ressortissants de la CEE	dans : Revista Centro Emigrazione, n. 49, Rome, pp. 160-175, 1978	1978
menu_book CAPUS André	Administration financière des entreprises et des sociétés	2ème éd., Paris, Payot, 1928, 351 pages.	1928
menu_book DABIN Léon	Le devenir des titres négociables	dans : Mélanges Jean PARDON, Etudes en droit bancaire et financier, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 173-196.	1996
menu_book AUTEUR non Mentionné	Die Arbeiterausschüsse	dans : Bibliothek der "Gemuso", Heft 6, Esch-sur-Alzette (Luxembourg), Gemuso, 1929, 24 pages.	1929
menu_book RETTEL Jean	La représentation proportionnelle au Grand-Duché de Luxembourg. La répartition proportionnelle des sièges	Luxembourg, 1920, 20 pages.	1920
menu_book PIRET René	La responsabilité du fait personnel en droit luxembourgeois	Journal des Tribunaux, année 1947, Bruxelles, Larcier, 1947, pp. 615-619.	1947
menu_book DIEDERICH Fernand	Ebauche d'une politique criminelle	dans : Diagonales à travers le droit luxembourgeois, livre jubilaire de la Conférence Saint-Yves, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1986, pp. 137-168.	1986
menu_book THILL André	La protection sociale de l'agent public au Luxembourg	Questions sociales, n°43-46,Luxembourg, Centre de droit social, Office des Assurances sociales, 1991-1992, pp. 123-149.	1992
menu_book HELD Charles-Antoine-Louis	Les empiétements du pouvoir clérical sur le pouvoir civil	Saint-Paul, Luxembourg, 35 p., 1890	1890
menu_book OOSTVOGELS Stef	Les activités professionnelles non bancaires du secteur financier	dans : Droit bancaire et financier au Grand-Duché de Luxembourg, vol. 2, ALJB, Bruxelles, Larcier, 1994, pp. 733-761.	1994
menu_book BECK Manfred	Der Jahresabschluss von Aktiengesellschaften in Luxemburg	in: Der Jahresabschluss von Aktiengesellschaften in Europa und USA, II. Teil, E. Schmitt, Berlin, pp. 93-109, 1967	1967
menu_book LIESCH Léon	La saisie-arrêt. Commentaire pratique de la loi du 11 novembre 1970 sur les cessions et saisies des rémunérations de travail ainsi que des pensions et rentes	Luxembourg, Hermann, 1970, 119 pages.	1970
menu_book MAJERUS Nicolas	Die Spar- und Kreditgenossenschaften in Luxemburg	Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1933, 282 pages.	1933
menu_book DELVAUX Henri	La Constitution luxembourgeoise	Bulletin du centre de documentation communale, n°12, Luxembourg, 1972, pp. 9-31.	1972
menu_book LOESCH Alfred	La responsabilité de l'Etat-administrateur. Essai de droit belge	Etudes juridiques et économiques de l'"Echo de l'industrie", Luxembourg, J. Beffort, 1937, 43 pages.	1937
menu_book PROCUREUR général D'état	Avis devant l'arrêt de la Cour supérieure de justice, Cassation civile: 24 Juillet 1952; Vente immobilière: Nullité	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome XV, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1950-1953, pp. 304.	1953
menu_book KINSCH Patrick	La faillite en droit international privé luxembourgeois	Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, n°29, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1995, pp. 117-151.	1995
menu_book SIMON Armand	Les règles de la concurrence dans le marché commun	Bulletin du Cercle François Laurent, 1961-1965, Tome II, Luxembourg, Cercle François Laurent, Imprimerie Rapid Press, 1965, pp. 155-174.	1965
menu_book ROUSSEAU Daniel	L'assurance sur la vie et la loi luxembourgeoise sur les habitations à bon marché	Bulletin des sociétés ouvrières, n°54/1914, Bruxelles, Daem, 1914, 40 pages.	1914
menu_book LOESCH Alfred	La monnaie de compte et la monnaie de paiement dans le Luxembourg	Esch-sur-Alzette (Luxembourg), J. Origer, 1918, 27 pages.	1918
menu_book HEIDERSCHEID André	La loi sur la presse de 1869 dans son contexte historique et politique	dans : L'organisation de la liberté de la presse dans la loi luxembourgeoise, Luxembourg, Institut grand-ducal, Section des sciences morales et politiques, 1985, pp. 21-77.	1985
menu_book PESCATORE Pierre	L'effet des directives communautaires: une tentative de démythification	dans : Recueil Dalloz Sirey, Chronique 25, Paris, Dalloz, 1980, pp. 171-176.	1980
menu_book SPIELMANN Dean	Jurisprudence et sommaires de la Cour européenne des droits de l'homme (Tableau des arrêts rendus au cours du premier semestre1993)	Bulletin des droits de l'homme, n°1, décembre 1993, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, 1993, pp. 58-63.	1993
menu_book AUTEUR non Mentionné	La création de conseils de prud'hommes. Schaffung von Arbeitsgerichten	Luxembourg, V. Bueck, 1939, 11 pages.	1939