Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book HAMMELMANN Paul, RAVARANI Georges	La responsabilité civile du fait des produits défectueux	dans : Mélanges dédiés à Michel Delvaux, Luxembourg, Cercle Michel Delvaux, 1990, pp. 51-111.	1990
menu_book WEYDERT Nicolas-Eloi	La cathédrale devant le droit canonique et civil	dans : La cathédrale Notre-Dame de Luxembourg, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1964, pp. 125-136.	1964
menu_book DELPEREE Francis	La Constitution belge, la Constitution luxembourgeoise et le Traité sur l'Union européenne	Annales du droit luxembourgeois, n°2(1992), Bruxelles, Bruylant, 1993, pp. 15-33.	1993
menu_book MAY Guy	Les archives publiques au Grand-Duché de Luxembourg : législation et considérations générales	Letzebuerger Land, n°2-1986, Luxembourg, Imprimerie Centrale,1986, 15 pages.	1986
menu_book HUSS Alphonse	Luxembourg : Droit pénal et procédure pénale, années 1968-1970	dans : Annuaire de législation française et étrangère, Paris, Editions du CNRS, 1970, pp. 496-520.	1970
menu_book HAINAUT Jean-Pierre, JOLIET René	Les contrats de travaux et de fournitures de l'administration dans le Marché Commun, t. 1 et 2	Bruxelles, Bruylant, 1963, pp. 133-172.	1963
menu_book SPIELMANN Dean	Les mesures provisoires et les organes de protection prévus par la Convention européenne des droits de l'homme	dans : Présence du droit public et des droits de l'homme, Mélanges Jacques Velu, Bruxelles, Bruylant, 1992, pp. 1294-1317.	1992
menu_book THILL André	Les sociétés de secours mutuels du Luxembourg	Louvain, Université de Louvain, Faculté de Droit, 1986.	1986
menu_book THILL Jean	Le conseil communal. Le collège des bourgmestres et échevins	Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1971, 48 pages.	1971
menu_book WEITZEL Luc, ARENDT Ernest, RAVARANI Georges, WEITZEL Albert	Grand-Duché de Luxembourg, Conflits de lois et de juridictions en droit luxembourgeois	JurisClasseur de droit comparé, Paris, Ed. techniques, 1995, 26 pages.	1995
menu_book WEITZEL Luc	Jurisprudence luxembourgeoise relative à la Convention européenne des droits de l'homme et aux autres Traités en matière de droits fondamentaux	Bulletin des droits de l'homme, n°3, décembre 1994, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l'homme, pp. 155-172.	1994
menu_book JAEGER Marc	L'accès des ressortissants des autres Etats membres aux emplois dans l'administration publique (article 48, paragraphe 4, du Traité CEE)	dans : Mélanges dédiés à Michel Delvaux, Luxembourg, Cercle Michel Delvaux, 1990, pp. 139-182.	1990
menu_book HARLES Guy, WALCH Thea	European Civil Practice / Luxembourg	dans : European civil practice, 2ème éd., Londres, Sweet & Maxwell, 1989, pp. 1387-1417.	1989
menu_book HUSS Alphonse	Cinquante ans de droit pénal et de criminologie. Grand-Duché de Luxembourg	Revue de droit pénal et de criminologie. Fascicule jubilaire, Nivelles, Imprimerie pénitentiaire, 1957, pp. 441-452.	1957
menu_book RAVARANI Georges	Juridiction administrative : un ordre de juridiction ou deux ?	Bulletin de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°88, Journée de discussion et de réflexion sur le Conseil d'Etat, Luxembourg, 1997.	1997
menu_book MERGEN Armand	Les valeurs dans la doctrine pénale et la criminologie scientifique, lre partie	Revue internationale de police criminelle, n°102, Paris, Paris II, 1956, pp. 274-278.	1956
menu_book FEHLEN Norbert	Les pensions et rentes du patrimoine privé face à l'impôt sur le revenu	Etudes fiscales : revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°98, Luxembourg, Editions Saint-Paul, avril 1995, 71 pages.	1995
menu_book LAUTERBOUR Paul	L'évaluation des biens et des droits II, Commentaire des paragraphes 27-56 de la loi du 16 octobre 1934	Etudes fiscales - revue consacrée à la fiscalité luxembourgeoise, n°55, Luxembourg, Editions Saint-Paul, 1977, pp. 85-159.	1977
menu_book COMMUNAUTÉ européenne du Charbon, De L'acier	La stabilité de l'emploi dans le droit des pays membres de la C.E.C.A.	Service des publications des CE, Luxembourg, 1958, 311 pages.	1958
menu_book SANGER Charles P., NORTON Henry T.J.	England's guarantee to Belgium and Luxemburg, with full text of the treaties	New York, 1915.	1915
menu_book SCHOCKWEILER Fernand	Les conséquences de l'expiration du délai imparti pour l'établissement du marché commun	Revue du Marché Commun et de l'Union européenne, n°353, Paris, Editions techniques et économiques, décembre 1991, pp. 882-886.	1991
menu_book HARLES Guy	L'Etat gardien des règles du jeu de l'activité économique : la législation économique et sociale	dans : L'Etat dans l'économie luxembourgeoise : session d'études économiques luxembourgeoises : mai-juin 1987, Luxembourg, Institut Universitaire International Luxembourg (IUIL), 1988, pp. 157-171.	1988
menu_book GUILL Jean, SCHAUS Nicolas	La nouvelle loi bancaire luxembourgeoise	Feuille de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°51, Luxembourg, Imprimerie Saint-Paul, 1981, pp. 6-35.	1981
menu_book SPIELMANN Dean, JONKHEERE Alexia, CAPUS-LECLERC Marguit, WILLEMS Veerle	Le blanchiment du produit des infractions en Belgique et au Grand-Duché de Luxembourg	Les Dossiers du Journal des Tribunaux, n°9, Bruxelles, Larcier, 1995, 157 pages.	1995
menu_book DELAHAYE	Législation pénale du Grand-Duché de Luxembourg	dans : Mitteilungen der internationalen kriminalistischen Vereinigung, Bulletin de l'Union internationale de Droit Pénal, vol. 11, Berlin, 1905, pp. 63-66.	1905