Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book BUISSERET Sandrine, MOLINE Aurélie	La valeur estimée de réalisation d'une participation en cas de cession - Informations complémentaires	Revue Générale de Fiscalité Luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°2015/3, Windhof, Larcier, 2015, pp.86-88.	2015
menu_book KERGER Franz	Appel en garantie - Prise en compte de la tolérance administrative en matière de délais pour le dépôt des déclarations	Revue Générale de Fiscalité Luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°2015/3, Windhof, Larcier, 2015, pp.85-86.	2015
menu_book FEYTEN Frédéric, KAMOUN Raphaele	La commercialité de la société en commandite simple	Revue Générale de Fiscalité Luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°2015/3, Windhof, Larcier, 2015, pp.80-85.	2015
menu_book BOONE Daniel, THOMAS Louis	Global Depository Receipts: A Luxembourg Legal and Tax Survey	Revue Générale de Fiscalité Luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°2015/3, Windhof, Larcier, 2015, pp.71-80.	2015
menu_book SCHMITT Alex, WAISSE Armel	Le caractère non exclusif de l'action en comblement de passif	Journal des tribunaux Luxembourg, n°42, Bruxelles, Larcier, 2015, pp.161-164.	2015
menu_book BOONE Daniel	Fusion-Confusion: Vade-mecum	JurisNews - Droit des Sociétés, Volume 8, n°7-8/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.311-318.	2015
menu_book DAZIN Emmanuel	Le régime juridique de la succursale	JurisNews - Droit des Sociétés, Volume 8, n°5-6/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.303-310.	2015
menu_book GREFF Franck	Examen du projet de loi portant sur le bail commercial et modifiant certaines dispositions du Code civil	JurisNews - Droit de la Construction et immobilier, Volume 8, n°4-5/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.221-228.	2015
menu_book MELLINA Pol	TVA Logement: chronique de l'évolution d'une faveur fiscale originale	JurisNews - Droit Fiscal, Volume 4, n°4/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.67-72.	2015
menu_book GUERISSE Stéphanie, HENRY-CITTON Céline	La médiation familiale	JurisNews - Droit de la Famille et du Patrimoine, Volume 3, n°3-4/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.45-52.	2015
menu_book HUPPERTZ Martina, LEONELLI Claire	Dispositif d'alerte professionnelle/Whistleblowing: quelles contraintes juridiques dans le secteur financier?	JurisNews - Droit bancaire, Volume 3, n°4/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.39-44.	2015
menu_book DE CUBBER David, GUZMAN Xavier	Les changements aux règles d'investissements pour les produits d'assurance-vie liés à des fonds d'investissement: des simplicités textuelles aux complexités pratiques?	Bulletin Droit et Banque, n°57, Luxembourg, ALJB, 2015, pp.21-33	2015
menu_book BOURIN-DION Catherine	Du sycophante au whistleblower: La banque face au lanceur d'alerte	Bulletin Droit et Banque, n°57, Luxembourg, ALJB, 2015, pp.15-20.	2015
menu_book NDIAYE Cheikh	Crowdfunding et marché intérieur des services financiers: D'une percée disruptive vers un accompagnement communautaire	Bulletin Droit et Banque, n°57, Luxembourg, ALJB, 2015, pp.7-14.	2015
menu_book KERGER Franz	Accès à la classe d'impôt 2 par des non-résidents mariés mais séparés de fait en dehors de la dispense de la loi ou de l'autorité judiciaire	Revue Générale de Fiscalité Luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°2015/3, Windhof, Larcier, 2015, pp.84-85.	2015
menu_book KERGER Franz	L'obtention d'actifs par les actionnaires dans le cadre de la liquidation de la filiale ne qualifie pas d'échange de biens pour les besoins du concept de Tauschgutachten	Revue Générale de Fiscalité Luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°2015/3, Windhof, Larcier, 2015, pp.83-84.	2015
menu_book SINGER Philippe	Les modalités de notation des fonctionnaires: procession d'Echternach au Kirchberg?	JurisNews - Fonction publique européenne, Volume 3, n°4/2015, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2015, pp.49-52.	2015
menu_book BRILLAT Manuela	De la relativité (géographique) du droit (fondamental) à l'assistance d'un avocat: réflexions sur le fonctionnement interne de la Cour européenne des droits de l'homme	Cahiers de Droit européen (C.D.E.), n°2015/2-3, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp.469-491.	2015
menu_book LECUYER Yannick	Les paradoxes du contentieux européen des droits de l’homme à l’égard des avocats	Cahiers de Droit européen (C.D.E.), n°2015/2-3, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp.429-467.	2015
menu_book RIZCALLAH Cecilia	La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne : l'immuable poids des origines?	Cahiers de Droit européen (C.D.E.), n°2015/2-3, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp.399-427.	2015
menu_book LOUIS Jean-Victor	L'Union européenne de crise en crise	Cahiers de Droit européen (C.D.E.), n°2015/2-3, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp.335-348.	2015
menu_book VOGEL Gaston	Droit de la construction		2016
menu_book VOGEL Gaston	Droit pénal		2016
menu_book VOGEL Gaston	Droit du travail		2016
menu_book VOGEL Gaston	Encyclopédie judiciaire de droit luxembourgeois		2016

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