Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book LEDAIN Santiago Richard, ARNAUD-RIO Marle	Les distributions dans les sociétés anonymes et les sociétés à responsabilité limitée	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016, pp. 3-32.	2016
menu_book GREFF Franck	Examen du projet de loi portant sur le bail commercial et modifiant certaines dispositions du Code civil (suite)	JurisNews - Droit de la construction & Immoblier, Volume 9 n°1/2016, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2016, pp. 233-236.	2016
menu_book CUNIBERTI Gilles	Le contrôle des sentences arbitrales au regard de l’ordre public en droit luxembourgeois	Journal des tribunaux Luxembourg, n°45, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 79-83.	2016
menu_book ANDRE-DUMONT Jean-Christophe	Assurances-vie liées à des fonds d’investissement et loi belge du 4 avril 2014 : l’impact pour les assureurs luxembourgeois	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2015/3-4, Waterloo, Kluwer, 2015, pp. 209-214.	2015
menu_book COURTEIL Virginie	Secret professionnel de l’assurance et implication de l’Administration de l’Enregistrement et des Domaines	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2016/1, Waterloo, Kluwer, 2016, pp. 24-26.	2016
menu_book WELLENS Vincent, SCHELLEKENS Carmen	Note – La C.J.U.E. précise le juste équilibre entre le droit à l’information en cas d’action relative à une atteinte à un droit de propriété intellectuelle et le secret bancaire	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2016/1, Waterloo, Kluwer, 2016, pp. 9-16.	2016
menu_book WAGNER Henri, DE LIEDEKERKE François Guillaume	Family offices in Luxembourg	Revue luxembourgeoise de bancassurfinance, n°2016/1, Waterloo, Kluwer, 2016, pp. 4-9.	2016
menu_book SABATIER Romain, RUSCEV Jade	La société coopérative organisée comme une société anonyme : son origine, son utilisation, son avenir	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016, pp. 24-26.	2016
menu_book VERBEKEN Alain	The Common Reporting Standard – Implementation status in Luxembourg and industry specificities	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016, pp. 16-23.	2016
menu_book BONIFAZZI Lionel	Principe du « step-up » en droit fiscal luxembourgeois pour les entreprises et les particuliers	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°3, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016, pp. 10-16.	2016
menu_book CASTELLANI Flora	Développements récents en matière d’intégration fiscale	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, Vol. 11 (2016) N°3 p. 3-9	2016
menu_book PAYEN Yann, BIERMEYER Thomas, KRIER Charles	A highway to Hellas… A preliminary comment on the judgment of the District Court of Luxembourg of 23 December 2015	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016, pp. 12-20.	2016
menu_book BERNA Marc	Le nouveau Règlement européen sur les successions internationales : sans incidence fiscale ?	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°4/2016, Waterloo, Wolters Kluwer, 2016, pp. 3-11.	2016
menu_book WERSAND Frédéric, KELLAL Julie	La TVA dans l’ère de l’économie digitale – l’obsolescence non programmée	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°1(2016), Windhof, Larcier, 2016, p. 26-29.	2016
menu_book THOMAS Louis, CASTELLANI Flora	The recent proposal of European Directive against tax avoidance (the “Anti-Tax Avoidance Directive”)	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°1(2016), Windhof, Larcier, 2016, p. 21-25.	2016
menu_book BUISSERET Sandrine, MOLINE Aurélie	De l’application des rescrits fiscaux : le principe de sécurité juridique	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°1(2016), Windhof, Larcier, 2016, p. 19-20.	2016
menu_book GUILLOTEAU François	Politique conventionnelle luxembourgeoise	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°1(2016), Windhof, Larcier, 2016, p. 9-16.	2016
menu_book SIMON Georges, PELTIER Vanille	Nouveau regard sur l’intégration fiscale au Luxembourg	Revue générale de fiscalité luxembourgeoise (R.G.F.L.), n°1(2016), Windhof, Larcier, 2016, p. 3-9.	2016
menu_book MEBREK Kheira, PELTIER-HENRY Vanille	Imposition des personnes physiques : que retenir de l’actualité fiscale luxembourgeoise ?	JurisNews - Droit de la sécurité sociale, Volume 4, n°1/2016, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2016, pp. 53-56.	2016
menu_book AUTEUR non Mentionné	LUTTE CONTRE LES ENTENTES : LE « PRIVATE ENFORCEMENT », … TRÈS BIEN, MAIS À QUEL JUGE S’ADRESSER ?	JurisNews - Droit public européen, Volume 2, n° 4/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, p. 31-32.	2014
menu_book AUTEUR non Mentionné	DÉNONCER UNE ENTENTE À LAQUELLE ON PARTICIPE : LE BON MOYEN D’ÉCHAPPER À UNE SANCTION … À CONDITION DE MAÎTRISER PARFAITEMENT LA TECHNIQUE DE LA TRAHISON	JurisNews - Droit public européen, Volume 2, n° 4/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, p. 29-31.	2014
menu_book LAMBION Michel, GLOHR Raphaël	Real estate funds: VAT exemption for fund management services	JurisNews - Investment Management, Volume 4, n° 1-2/2016, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2016, pp. 61-64.	2016
menu_book APARD Virginie	Le droit à géométrie variable ou comment la mise en liquidation judiciaire d’une des parties à une instance d’appel floute la problématique juridique	JurisNews Procédure d'Insolvolvabilité, Volume 4, n°1/2016, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2016, p. 52-54.	2016
menu_book APARD Virginie	Le COMI en pratique : l’enseignement de l’affaire Hellas Télécommunication	JurisNews Procédure d'Insolvolvabilité, Volume 4, n°1/2016, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2016, p. 51-52.	2016
menu_book DECKER Stéphane, D'ALMEIDA Erico	Les obligations précontractuelles du banquier en matière de cautionnement Analyse de l’arrêt de la Cour de cassation du 21 janvier 2016	JurisNews - Droit bancaire, Volume 4, n°1-2/2016, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2016, pp. 45-52.	2016

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