Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book HILGER Georges	Vade-mecum de la nouvelle législation sur les marchés publics	Revue technique luxembourgeoise, n°4, Luxembourg, Association Luxembourgeoise des Ingénieurs, Architectes et Industriels, 2003, pp. 197-222.	2003
menu_book WINTGENS Christophe, DAWNS Christian	US Foreign Account Tax Compliance Act	Luxembourg Fund Review, n° 18, Bruxelles, IFE, 2011/07-08.	2011
menu_book ELVINGER Jacques	Update on UCITS - The Management Company passport	Luxembourg Fund Review, n° 3, Bruxelles, IFE, 2009/01.	2009
menu_book JAANS Jean	Unser Wirtschafts- und Sozialrat	Revue, année 36(1981), n°3, Luxembourg, 1981, pp. 20-23.	1981
menu_book QUARING Ernest	Union économique et dualisme monétaire : Les expériences du Grand-Duché de Luxembourg depuis la formation de l'Union économique Belgo-Luxembourgeoise	Paris, Faculté de Droit et des Sciences économiques, 1960.	1960
menu_book BURBI David	Unicité du bilan et diversité des modèles de représentation comptable : réflexion à travers l'exemple des contrats de location	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°6, Waterloo, Wolters Kluwer, 2012, pp. 5-29.	2012
menu_book KINSCH Patrick	Une révolution juridique en droit international privé ? La méthode de la reconnaissance des actes publics sans contrôle de la loi appliquée à l’étranger	Bulletin d'information sur la jurisprudence, Luxembourg, Conférence du Jeune Barreau de Luxembourg, 2005, note sous Cour administrative 25 mai 2004, pp. 9-11 .	2005
menu_book BONN Alex	Une révision forcée de la Constitution ?	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 39(1992), n°9 (28. Februar), Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1992, p. 6.	1992
menu_book GERKRATH Jörg	Une reforme en faveur de l'autorité de la Constitution ?	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de Droit, d'Économie et de Finance, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 97-130.	2010
menu_book FEYEREISEN Marc	Une mise à pied conservatoire est inconcevable dans le cadre d’un licenciement avec préavis	JurisNews - Droit du travail, Volume 8, n°4/2012, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2012, pp. 267-268.	2012
menu_book KRIEPS Robert, LINSTER Roger, FAYOT Ben	Une loi importante	Galerie n°3/1988, 1988, pp. 327-338.	1988
menu_book ELSEN Charles	Une législation moderne et stricte au Luxembourg = Een moderne en fijnmazige wetgeving in Luxemburg	Benelux : revue trimestrielle, n°3, Bruxelles, 1986, pp. 28-33.	1986
menu_book MARTIN Claude	Une forme particulière de garantie: la standby letter of credit	Principaux aspects des diverses garanties utilisées dans le commerce international : conférence-débat du 21 octobre 1986, Luxembourg, Chambre de commerce, 1987, pp. 24-28.	1986
menu_book CHEVRIER Thibault	Une créance de dommages et intérêts peut potentiellement présenter un caractère certain permettant d’autoriser une saisie-arrêt	http ://blog.thewes-reuter.lu/?p=1188	2013
menu_book SPANG Paul	Une conséquence du traité de Londres du 11 mai 1867: La révision de la Constitution de 1856	Hemecht, n°4, Luxembourg, 1968, pp. 497-509.	1968
menu_book PEGUET Patrick, FRANCOIS-MARSAL Hubert	Une banque peut-elle recueillir une garantie à première demande plutôt qu'un cautionnement ? Note à propos de l'arrêt du 27 juin 1990 de la Cour d'Appel de Paris	Bulletin Droit & Banque, n°18, Luxembourg, ALJB, décembre 1991, pp. 50-52.	1991
menu_book WITZ Claude	Un texte exemplaire: le règlement grand-ducal du 19 juillet 1983 relatif aux contrats fiduciaires des établissements de crédit	Bulletin Droit & Banque, n°5, Luxembourg, ALJB, 1984, pp. 46-80.	1984
menu_book ELVINGER André, HOSS Jean	Un statut impératif de la copropriété	D'Lëtzerbuerger Land, n°23, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1975, pp. 3-4.	1975
menu_book DI STEFANO Mario	Un risque nouveau dans les transferts d’entreprise. La loi du 19 décembre 2003 sur le maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises	taxTODAY, Kluwer, March 2004.	2004
menu_book BURBI David, PREUD'HOMME Anne-Sophie	Un référentiel comptable IFRS pour les PME : présentation d'en projet singulier et réflexion sur son utilité au Luxembourg	ACE : Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, n°9, Waterloo, Wolters Kluwer, 2008, pp. 19-30.	2008
menu_book ELVINGER Marc	Un projet de reforme qui s’arrête au milieu du gué ? Quelques considérations sur le rôle du Grand-Duc dans le projet de révision constitutionnelle	dans : La refonte de la constitution luxembourgeoise en débat, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université du Luxembourg, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 143-150.	2010
menu_book STEICHEN Alain	Un principe mis en lumière : la nature des arrangements conventionnels entre parties peut entraîner le transfert de propriété fiscale à propriétaire juridique inchangé	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°3, Bruxelles, Larcier, mars 2009, pp. 94-97.	2009
menu_book GREFF Franck	Un pont sous surveillance	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 6, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, p. 162.	2013
menu_book GREFF Franck	Un peu d'histoire... un siècle de travaux et d'attention	JurisNews - Droit de la construction & immobilier, Volume 6, n°1/2013, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2013, pp. 161-162.	2013
menu_book RAVARANI Georges	Un ordre de juridiction ou deux	Bulletin de liaison de la Conférence Saint-Yves, n°88, Journée de discussion et de réflexion sur le Conseil d'État et les juridictions administratives, Luxembourg, 1996, pp. 11-19.	1996

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