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Doctrines

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Auteur(s) Titre Référence Publication
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A.,
S.,
ANDRÉ,
PONS,
Borgat

André, S., Pons, A. et Borgat, A., « Contenus illicites en ligne, quelle est l’évolution du régime de responsabilité des hébergeurs ? », RPIN, 2021/9, p. 1-8. 2021
Tribunal administratif, 6 mai 2020, N° 42277 du rôle - S'agit-il d'une dépense déductible ou d'une distribution cachée de bénéfices ?, RDF, 2020/9, p. 32-33. 2020
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J.,
G.,
MONMOUSSEAU,
Mfuakiadi

Monmousseau, J. et Mfuakiadi, G., « La convention fiscale entre le Luxembourg et la France de 2018 : quels impacts sur les structures impliquant des organismes de placement collectif ? », RDF, 2020/9, p. 21-31. 2020
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C.,
BARDINI,
C. and Henlé

Bardini, C. and Henlé, C., « Introduction of the Notional Interest Deduction Regime: The Right Time? », RDF, 2020/9, p. 14-20. 2020
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G.,
V.,
SIMON,
Peltier-Henry

Simon, G. et Peltier-Henry, V., « Le secret fiscal au Luxembourg : esquisse d’un concept clé dont les contours pourraient être redessinés », RDF, 2020/9, p. 1-13. 2020
« La progressivité de l’impôt sur le revenu, le « bosse des classes moyennes » et les convictions politiques : une valse en trois temps », JN Fiscal, 2022/1-2, p. 181-190. 2022
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KINSCH,
P.

Kinsch, P., « Les principes généraux du droit comme éléments de l'ordre juridique luxembourgeois », J.T.L., 2022/3, n° 81, p. 69-75. 2022
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J.,
F.,
CHAOUCHE,
Lyaudet

Chaouche, F. et Lyaudet, J., Fiscalité des personnes physiques, 1e édition, Windhof, Larcier Luxembourg, 2022. 2022
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D.,
MAZEAUD

Mazeaud, D., Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois, 1e édition, Windhof, Larcier Luxembourg, 2022. 2022
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VERDURE C.

Verdure C., Secteur bancaire et clauses abusives : jurisprudence récente de la C.J.U.E., RPDA - 2021/12, p. 1-10 2021
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PARDAENS K.,
NERRIEC B.

K. PARDAENS, B. NERRIEC, "The future of issuance and trading of tokens (other than financial instruments) in Luxembourg: A MiCA preliminary analysis", Revue Pratique de Droit des Affaires 2021/12, p. 11 -17 2021
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POELMANS O.,
BLOMMAERT D.

Gaz. Pal. 9 juin 2005, p. 46
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PANDO A.

Pando A.; France-Luxembourg : feu vert pour la nouvelle convention fiscale, LPA 10 mai 2019, n° 143w0, p. 5 2019
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PANDO A.

Pando A., Assurance-vie luxembourgeoise : la Cour de cassation valide le paiement des primes par apport de titres, LPA 28 juill. 2016, n° 118w2, p. 4 2016
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F.,
LEDUC

Leduc, F., « Les paradoxes de l’article 1924 du Code civil » in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 439-452 2021
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J.,
KLEINSCHMIDT

Kleinschmidt, J., « La détermination du contenu du contrat par un tiers – les Principes d’UNIDROIT à la lumière du droit comparé » in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 421-438 2021
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T.,
KADNER Graziano

Kadner Graziano, T., « Consentement et causalité, séparation et abstraction ou séparation et causalité ? » in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 401-419 2021
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A.,
M.,
JEAMMAUD,
Le Friant

Jeammaud, A. et Le Friant, M., « Le contenu du contrat de travail » in Deumier, P. et al. (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, 1e édition, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 383-400 2021
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F.,
CHAOUCHE

Chaouche, F., "Fiscalité personelle et droits sociaux des demandeurs de protection internationale au GDL." in Droit luxembourgeois et européen de l’asile, 2019
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D.,
HIEZ

HIEZ, D., L’économie solidaire: rapport luxembourgeois. 2021. 2021
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A.,
PRÜM

Prüm, A. "Cession de créance, de dette et de contrats, rapport sur les textes internationaux et les principes européens." in Réformer le droit des contrats? Analyse comparée autour du droit luxembourgeois, Larcier, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance, 2020, p. 833-842. 2020
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A.,
PRÜM

Prüm, A., La gouvernance d'entreprise après la pandémie-postface. La gouvernance d'entreprise après la pandémie, Les Presses de l'Université de Laval, p. 129 et s. 2020
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A.,
PRÜM

Prüm, A. , "Les sociétés fictives devant les tribunaux luxembourgeois" in Mélanges en l’honneur du professeur Alain Couret, Editions Francis Lefefebvre, 2020, p 49-357. 2020
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BOYER,
J. M. S.

Boyer, J. M. S. (2021). Essai sur les fonctions de la responsabilité contractuelle: l'éclairage du débat doctrinal par la pratique judiciaire française (Doctoral dissertation, University of Luxembourg,? Luxembourg,?? Luxembourg). 2021
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A.,
CORBISIER,
PRUM,
I.

CORBISIER, I.; PRUM, A., La réforme du droit belge des sociétés, un exemple à suivre pour le Luxembourg ? , Larcier, Collection de la Faculté de Droit, d'Economie et de Finance de l'Université du Luxembourg, 2021, p.318 2021