Doctrines

Auteur(s)	Titre	Référence	Publication
menu_book JAGER Cécile	De l'échange d'informations à... l'organisation de la transparence	JurisNews -Droit fiscal, Volume 3, n°1/2014, Bruxelles, Promoculture-Larcier, 2014, pp. 37-40.	2014
menu_book BECKER Amélie	De l'assurance-maladie à l'assurance santé au Grand-Duché de Luxembourg : pourquoi la création d'une Caisse nationale de santé ?	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 26, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 2009, pp. 31-79.	2009
menu_book KERSCHEN Nicole	De l'assurance chômage à l'assurance employabilité : évolution des droits et des obligations de la personne. Première embauche d'une problématique	Bulletin luxembourgeois des questions sociales, Volume 5/6, Luxembourg, Ministère de la Sécurité Sociale, 1998, pp. 243-257.	1998
menu_book STEICHEN Alain	De la vaiselle à l'assiette : faut-il abandonner le "splitting" au profit de l'imposition séparée des époux?	Annales du droit luxembourgeois, n°10(2000), Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 215-236.	2002
menu_book SCHROEDER Aly	De la restriction vers la libéralisation : le droit d'établissement au Luxembourg	D'Lëtzerbuerger Land, Jg. 35(1988), n°48, Luxembourg, Editions d’Lëtzebuerger Land s.à.r.l., 1988, pp. 12-13.	1988
menu_book BOURIN-DION Catherine, BOURIN Philippe	De la proximité physique à la proximité virtuelle - l'ouverture d'un compte bancaire par voie électronique	Bulletin Droit & Banque, n°28, Luxembourg, ALJB, 1999, pp. 15-21.	1999
menu_book SPIELMANN Alphonse	De la peine de mort au Luxembourg	400 Joer Kolléisch, vol. IV : Hommage à l'Athénée, Luxembourg, Éditions Saint-Paul, 2003, pp. 237-245.	2003
menu_book TAFOTIE Roger	De la nature essentiellement conditionnelle des plans de stock-options ou la fragile conciliation du capital et du travail	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol.3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1661-1694.	2014
menu_book STEICHEN Alain	De la légitimité des droits de succession	Annales du droit luxembourgeois, n°7(1997), Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 307-341.	1998
menu_book SPIELMANN Dean	De la double nature de la constitution de partie civile et de son incidence en droit social luxembourgeois	Bulletin des droits de l’homme, n°7, Luxembourg, Institut luxembourgeois des droits de l’homme, 1997, pp. 98-107.	1997
menu_book PIERRAT Myriam	De la distinction entre obligations de moyens et obligations de résultat : pile ou face ?	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°15, Bruxelles, Larcier, juin 2011, pp. 61-67.	2011
menu_book ELVINGER Marc	De la difficulté à amener ceux qui font les lois à les respecter	Annales du droit luxembourgeois, n°17-18(2007-2008), Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 85-98.	2009
menu_book NEDELEC Cédricocvirk	De la conformité du traitement des données à caractère personnel au Grand-Duché de Luxembourg : parlons-en…demain ?	Les cahiers du droit luxembourgeois, n°22, Bertrange (Luxembourg), Legitech, 2014, pp. 9-17.	2014
menu_book MORES Pierre	De la cohabitation légale au mariage homosexuel chronique d'une évolution annoncée	dans : Le Conseil d'État face à l'évolution de la société luxembourgeoise, Luxembourg, Conseil d'État, 2006, pp. 403-406.	2006
menu_book HOSCHEIT Thierry	De la caution judiciaire ou de la cohérence des textes	Journal des Tribunaux Luxembourg, n°4, Bruxelles, Larcier, août 2009, p. 136.	2009
menu_book SPIELMANN Dean	De l’obligation du banquier d’informer son client en cas d’exécution d’une mesure d’instruction en matière pénale	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 1, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 327-339.	2004
menu_book OOSTVOGELS Stef, BOONE Daniel	De l’intérêt social à l’intérêt de groupe en droit des sociétés : perspectives luxembourgeoises	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg : Recueil de doctrine en 5 volumes, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 1037-1068.	2004
menu_book OMES Elisabeth	De l’importance du choix de la dénomination sociale dans le secteur financier	dans : Droit bancaire et financier au Luxembourg 2014, vol. 3, ALJB, Bruxelles, Larcier - Anthémis, 2014, pp. 1439-1472.	2014
menu_book MOUVEMENT Écologique, OEKO-FONDS	De Bebauungsplang vun der Gemeng	Pfaffenthal (Luxembourg), Ökologisches Zentrum, 1995, 12 pages.	1995
menu_book RUST Alexander	Data protection as fundamental right	dans : Exchange of information and Bank secrecy, The Netherlands, Wolters Kluwer, 2012, pp. 177-195.	2012
menu_book BLACKES Henri	Das Sterbefallrecht oder Kurmuth	Letzeburger Bauere-Kalenner, Jg. 25, Luxembourg, Centrale Paysanne, 1973, pp. 127-129.	1973
menu_book MAJERUS Pierre, GOERENS Jean-Mathias	Das Staatswesen im Grossherzogtum Luxemburg	Luxembourg, Staatsministerium, 1989, 87 pages.	1989
menu_book MAJERUS Pierre	Das Staatswesen im Grossherzogtum Luxemburg	Wissen um Luxemburg, n°2, Luxembourg, Informations- und Presseamt, 1973, 95 pages.	1973
menu_book MAJERUS Pierre	Das Staatswesen im Grossherzogtum Luxemburg	Wissen um Luxemburg, n°2, Luxembourg, Informations- und Presseamt, 1970, 95 pages.	1970
menu_book KETTER Andrée	Das Schöffenweistum von Bech ein Zeugnis mittelalterlichen Dorflebens	dans : Honnert Jar Pompjeen Bech, Luxembourg, 1983, pp. 115-146.	1983